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  • 1

    6 - 20 octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/126

    • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 6 - 20 octobre 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  • 2

    N°1-54, 10 - 31 janvier 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/151/2

    • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

    • Centre de CORBEIL Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1983.
    • N°1-54, 10 - 31 janvier 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  • 3

    N°548-898 (2 juillet -15 novembre 1973).

    Date

    1973

    Cote

    2489W/30

    • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1973.
    • N°548-898 (2 juillet -15 novembre 1973).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  • 4

    7 - 25 février 1980.

    Date

    1980

    Cote

    2489W/55

    • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1980.
    • 7 - 25 février 1980.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  • 5

    N°1-43, 6-7 janvier 1982.

    Date

    1982

    Cote

    2489W/144/2

    • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

    • Centre de CORBEIL Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1982.
    • N°1-43, 6-7 janvier 1982.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  • 6

    1er - 16 octobre 1980.

    Date

    1980

    Cote

    2489W/68

    • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1980.
    • 1er - 16 octobre 1980.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  • 7

    N°1-54, 19 janvier - 10 mars 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2489W/140

    • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

    • Centre de CORBEIL Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1981.
    • N°1-54, 19 janvier - 10 mars 1981.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  • 8

    8 août - 2 septembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/123

    • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 8 août - 2 septembre 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  • 9

    24 juin - 6 juillet 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/120

    • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 24 juin - 6 juillet 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  • 10

    3 - 14 janvier 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/110

    • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 3 - 14 janvier 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  • 11

    N°480-753 (2 juin - 2 septembre 1975).

    Date

    1975

    Cote

    2489W/37

    • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1975.
    • N°480-753 (2 juin - 2 septembre 1975).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  • 12

    Lettres A-E.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/187

    • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

    • Centre de CORBEIL Nord.
    • Fiches décès.
    • 1983.
    • Lettres A-E.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  • 13

    N°100 - 185 (22 mars - 18 mai 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2034W/11

    • Contexte : Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre 1977...

    • Déclarations de succession.
    • 1978.
    • N°100 - 185 (22 mars - 18 mai 1978).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  • 14

    4 août - 12 septembre 1980.

    Date

    1980

    Cote

    2489W/66

    • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1980.
    • 4 août - 12 septembre 1980.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  • 15

    N°828-1145 (16 août - 29 novembre 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2489W/46

    • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1977.
    • N°828-1145 (16 août - 29 novembre 1977).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  • 16

    Août - octobre.

    Date

    1977

    Cote

    2034W/141

    • Contexte : Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre 1977...

    • Actes sous seing privé.
    • 1977.
    • Août - octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  • 17

    2 - 16 mars 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2489W/76

    • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1981.
    • 2 - 16 mars 1981.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  • 18

    Avril - juin.

    Date

    1978

    Cote

    2034W/144

    • Contexte : Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre 1977...

    • Actes sous seing privé.
    • 1978.
    • Avril - juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  • 19

    1994 : n°1 - 241.

    Date

    1994

    Cote

    2034W/88

    • Contexte : Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre 1977...

    • Bordereaux des actes sous seing privé déposés.
    • 1994 : n°1 - 241.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  • 20

    Lettres Ff-La.

    Date

    1982

    Cote

    2489W/207

    • Contexte : Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

    • Centre de CORBEIL Sud.
    • Fiches décès.
    • 1982.
    • Lettres Ff-La.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)