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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Cote
EDEPOT77 3N/2
 Date
1835-1956
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
Résultat n°2

Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

Cote
7S/94
 Date
1799-1936
 Lieu
YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage...
Résultat n°3

LARDY. - Porthault François : minutes (novembre-décembre 1858)

Cote
2E93/83
 Date
1858
 Lieu
LARDY
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E93 étude notariale de LARDY (1837-1912)

  • LARDY. - Porthault François : minutes (novembre-décembre...
Résultat n°4

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 83, 23 décembre 1858 - 27 juin 1859.

Cote
3Q5/343
 Date
1858-1859
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....
Résultat n°5

Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, préfecture du département de la Seine, Archives du département de la Seine et de la Ville de Paris. Etat méthodique des documents antérieurs au mois de juin 1871
Cote
INV/1691
 Date
s.d.
 Lieu
PARIS Département, SEINE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts,...
Résultat n°6

CORBEIL. - Biais Amédée : minutes (juillet-août 1879).

Cote
2E99/357
 Date
1879
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E99 étude notariale de CORBEIL- EVRY (1620-1907)

  • CORBEIL. - Biais Amédée : minutes (juillet-août 1879)....
Résultat n°7

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

Cote
EDEPOT22 1K/8
 Date
1870
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...
Résultat n°8

FERTE-ALAIS (LA).- Emile Hippolyte MILLIARD, notaire : minutes (avril-juin 1852).

Cote
2E27/989
 Date
1852
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

  • FERTE-ALAIS (LA).- Emile Hippolyte MILLIARD, notaire...
Résultat n°9

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins vicinaux (1850) ; supplément au tableau général (1864) ; voirie vicinale (1864-1957) ; subventions industrielles (1897) ; alignements (1950-1961) ; voirie urbaine (1961-1963).

Cote
3O/643
 Date
1850-1963
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document -

  • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins...
Résultat n°10

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°224 : 16 décembre 1887 - 9 mai 1888.

Cote
3Q8/307
 Date
1887-1888
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°11

ARPAJON. - Argenvillier Emile : minutes (septembre-novembre 1890)

Cote
2E92/34
 Date
1890
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E92 étude notariale d'ARPAJON-BRETIGNY (1883-1905)

  • ARPAJON. - Argenvillier Emile : minutes (septembre-novembre...
Résultat n°12

Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

Cote
4Q1/729
 Date
1880
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).
Résultat n°13

DOURDAN II. - Alexandre Julien Cabaret : minutes (Janvier - Février 1878).

Cote
2E35/361
 Date
1878
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E35 étude notariale de DOURDAN II - 1er versement...

  • DOURDAN II. - Alexandre Julien Cabaret : minutes (Janvier...
Résultat n°14
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

206 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

Cote
4Q1/5687
 Date
1882
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°15

Le jacobinisme réfuté ou observations critiques sur le mémoire de M. Carnot adressé au roi en 1814.
Cote
INQUARTO/1066/3
 Date
1815
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
catalogue

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Le jacobinisme réfuté ou observations critiques sur...
Résultat n°16

Château historique de Lormoy (XVIIe-XIXe siècles) : Commune de Longpont-sur-Orge
Cote
GBR/1949
 Date
1982
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Château historique de Lormoy (XVIIe-XIXe siècles) :...
Résultat n°17

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean Etienne BROSSARD : minutes (juillet - septembre 1839).

Cote
2E34/248
 Date
1839
 Lieu
SACLAS
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

  • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean Etienne...
Résultat n°18

DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Juillet - Septembre 1816).

Cote
2E35/94
 Date
1816
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E35 étude notariale de DOURDAN II - 1er versement...

  • DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Juillet...
Résultat n°19

1869.

Cote
2E14/160
 Date
Entre juillet 1869 et décembre 1869
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

  • Louis PIROLLE.
  • 1869.
Résultat n°20

LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Traitement des instituteurs : contingents communaux provisoires et définitifs (1870 - 1889) ; nomination, oeuvre antituberculeuse des instituteurs (1938). Cours d'adultes (1878 - 1902). Numéro 10 du bulletin de l'instruction primaire (1898). Fourniture en mobilier scolaire : devis estimatif, correspondance (1887, 1915). Subventions allouées à l'instruction publique communale (1883). Pupilles de l'Etat et de la nation, activités des oeuvres caritatives : correspondance (1860 - 1977). Campagne du carnet national des colonies de vacances (1938). Société de patronage pour l'instruction primaire du canton de LONGJUMEAU : brochure, correspondance (1887). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 23/10/2013.

Cote
EDEPOT81 1R/2
 Date
1860-1915
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, registre d'appel

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts...
Résultat n°21

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Matrice des propriétés (1883 - 1897).

Cote
EDEPOT18 1G/16
 Date
1883-1897
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Matrice des propriétés...
Résultat n°22

LONGJUMEAU.- Cros Henri : minutes (juin- septembre 1878).

Cote
2E81/270
 Date
1878
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E81 étude notariale de LONGJUMEAU II (1733-1904)

  • LONGJUMEAU.- Cros Henri : minutes (juin- septembre...
Résultat n°23

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [362 pièces] : quittances de droits, d'assurance mutuelle contre l'incendie, reliquats de comptes, inventaires de linge, dépenses de plantations, mémoires et états de journée, ouvrages et travaux, mémoires et toisées, correspondance.

Cote
30J/80
 Date
1821-1826
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
pièce comptable, correspondance, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
Résultat n°24

FERTE-ALAIS (LA).- Emile Hippolyte MILLIARD, notaire : minutes (mai-septembre 1865). [Prévoir désinfection].

Cote
2E27/1040
 Date
1865
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

  • FERTE-ALAIS (LA).- Emile Hippolyte MILLIARD, notaire...
Résultat n°25

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre de recette du visa pour valoir timbre et du timbre extraordinaire (1878 - 1890).

Cote
3Q3/1434
 Date
1878-1890
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°26

YERRES. - Section E - Plaine Basse (la), 4, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 64x87 (1820).

Cote
3P/5490
 Date
1820
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • YERRES. - Section E - Plaine Basse (la), 4, ech. 1/1250,...
Résultat n°27

Biographie universelle, ancienne et moderne ou histoire par ordre alphabétique de la vie publique et privée de tous les hommes qui se sont distingués par leurs écrits, leurs actions, leurs talents, leurs vertus ou leurs crimes
Cote
INOCTAVO/164/22
 Date
1811
 Lieu
FRANCE
 Type de document
BIOGRAPHIE

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Biographie universelle, ancienne et moderne ou histoire...
Résultat n°28

SAINT-CHERON. - Hyacinthe PERCHERON : minutes (juillet- octobre 1883).

Cote
2E78/576
 Date
1883
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)

  • SAINT-CHERON. - Hyacinthe PERCHERON : minutes (juillet-...
Résultat n°29

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 14, 12 prairial an XIII - 26 juillet 1806.

Cote
3Q5/274
 Date
1804-1806
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....
Résultat n°30

EPINAY-SUR-ORGE. - Charles Legros : minutes (janvier 1858-juin 1858).

Cote
2E73/86
 Date
1858
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E73 étude notariale d'EPINAY-SUR-ORGE (1786-1911)

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Charles Legros : minutes (janvier...
Résultat n°31
Volume 111.

200 medias

Volume 111.
Cote
4Q1/3802
 Date
1841-1891
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Répertoires de formalités hypothécaires.
  • Volume 111.
Résultat n°32
SAINT-CHERON. - Section E : Mirgaudon, 1ère feuille.

1 media

SAINT-CHERON. - Section E : Mirgaudon, 1ère feuille.

Cote
3P/1521
 Date
1826
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • SAINT-CHERON. - Section E : Mirgaudon, 1ère feuille....
Résultat n°33

CHAMARANDE. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire.

Cote
EDEPOT22 2D/2
 Date
1880-1890
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Administration générale de la commune....
Résultat n°34

SAINT-CHERON. - Hyacinthe PERCHERON : minutes (mars- juin 1871) ; [lacunes janvier-février].

Cote
2E78/520
 Date
1871
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)

  • SAINT-CHERON. - Hyacinthe PERCHERON : minutes (mars-...
Résultat n°35

Volume 716 (1er-21 mars 1884).

Cote
4Q2/1144
 Date
1884
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 716 (1er-21 mars 1884).
Résultat n°36

MILLY-LA-FORÊT.- Sergent Emile : minutes (septembre-octobre 1893).

Cote
2E83/216
 Date
1893
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E83 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 3e versement...

  • MILLY-LA-FORÊT.- Sergent Emile : minutes (septembre-octobre...
Résultat n°37

Volume 2318.
Cote
4Q1/3474
 Date
Entre le 08 février 1898 et le 08 mars 1898
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 2318.
Résultat n°38
CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1838).

61 medias

CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1838).

Cote
4E/703
 Date
1838
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1838).
Résultat n°39

MEREVILLE. -Section E - Menessard, 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 68x105 (1831).

Cote
3P/4750
 Date
1831
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • MEREVILLE. -Section E - Menessard, 2, ech. 1/2500,...
Résultat n°40
SERMAISE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1814-1821).

162 medias

SERMAISE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1814-1821).

Cote
4E/2734
 Date
1814-1821
 Lieu
SERMAISE
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • SERMAISE. Naissances, mariages, décès : registre d'état...
Résultat n°41
VIDELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1808-1824).

338 medias

VIDELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1808-1824).

Cote
4E/2914
 Date
1808-1824
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • VIDELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état...
Résultat n°42

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Section C - Fourcon, 3, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 69x49 (1820).

Cote
3P/5159
 Date
1820
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Section C - Fourcon, 3,...
Résultat n°43

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé. - Vol. 7, 25 février 1819 - 04 août 1823.

Cote
3Q4/223
 Date
1819-1823
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing...
Résultat n°44

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Recensement des chevaux, des voitures et des automobiles : états récapitulatifs des voitures attelées.

Cote
EDEPOT32 2H/7
 Date
1896-1908
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
inventaire

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Recensement...
Résultat n°45

Mémoires du trottoir
Cote
INSEIZE/682
 Date
1882
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Mémoires du trottoir
Résultat n°46
BOULLAY-LES-TROUX. - Section D - Plaine du Fay, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 47x84 (sd).

1 media

BOULLAY-LES-TROUX. - Section D - Plaine du Fay, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 47x84 (sd).

Cote
3P/3889
 Date
1800-1899
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Section D - Plaine du Fay, ech....
Résultat n°47

Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

Cote
4Q1/2082
 Date
1873
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).
Résultat n°48

ARPAJON, BRETIGNY. - Désiré Imbault : minutes (Avril - Juin 1869).

Cote
2E45/223
 Date
1869
 Lieu
ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...

  • ARPAJON, BRETIGNY. - Désiré Imbault : minutes (Avril...
Résultat n°49

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Cote
3U/303
 Date
1801-1817
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°50
BOIGNEVILLE. - Section L : Bostard, 2e feuille.

1 media

BOIGNEVILLE. - Section L : Bostard, 2e feuille.

Cote
3P/154
 Date
1814
 Lieu
BOIGNEVILLE
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • BOIGNEVILLE. - Section L : Bostard, 2e feuille.
Résultat n°51

Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).

Cote
4Q1/1099
 Date
1830-1831
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).
Résultat n°52

PALAISEAU. - Edmé Alexis Millet : minutes (Septembre - Décembre 1819).

Cote
2E21/90
 Date
1819
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E21 étude notariale de PALAISEAU (1639-1821)

  • PALAISEAU. - Edmé Alexis Millet : minutes (Septembre...
Résultat n°53

JOLLY, A. - Histoire de Soisy-sous-Etiolles [vers 1860 ; conservé aux Archives municipales de Soisy-sous-Etiolles].

Cote
1MI/305/83
 Date
s.d
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Ouvrages et thèses.
  • JOLLY, A. - Histoire de Soisy-sous-Etiolles (vers 1860).
  • JOLLY, A. - Histoire de Soisy-sous-Etiolles [vers 1860...
Résultat n°54

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MILLY-LA-FORET 1831-1900).

Cote
3U/2312
 Date
1831-1900
 Lieu
ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Résultat n°55

FLEURY-MEROGIS. - Plan d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 51x43 (1811).

Cote
3P/4361
 Date
1811
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • FLEURY-MEROGIS. - Plan d'assemblage, ech. 1/10000,...
Résultat n°56

Volume 2091.
Cote
4Q1/3247
 Date
Entre le 20 janvier 1893 et le 02 mars 1893
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 2091.
Résultat n°57

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Cote
3U/2547
 Date
1830-1831
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Successions : homologations...
Résultat n°58

LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement des boues, 1859-1912 [1] ; enlèvement des ordures ménagères, 1912-1917 [2] ; éclairage au gaz, 1859-1875 [3] ; usine à gaz, 1866-1935 [4] ; eau, 1864-1938 [5] ; électricité, 1924-1935 [6].

Cote
2O/766
 Date
1859-1938
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement...
Résultat n°59

Registre matricule des malades civils.

Cote
HDEPOT1 Q/30
 Date
1877-1879
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Registre matricule des malades civils.
Résultat n°60

COURCOURONNES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Cote
2M/56
 Date
1815-1881
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

  • COURCOURONNES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Résultat n°61

Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

Cote
4U/708
 Date
1806
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils...
Résultat n°62

LARDY. - Degommier Louis : minutes (juillet-septembre 1886)

Cote
2E93/201
 Date
1886
 Lieu
LARDY
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E93 étude notariale de LARDY (1837-1912)

  • LARDY. - Degommier Louis : minutes (juillet-septembre...
Résultat n°63

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Résidence des étrangers sur le territoire de la commune : registre à souche des récépissés (1888 - 1894), registre d'immatriculation (1893 - 1899).

Cote
EDEPOT76 2I/3
 Date
1888-1899
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, TUNISIE
 Type de document
carte d'identité

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°64

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, vol. n°34 : 4 mars 1875 - 26 avril 1876.

Cote
3Q8/455
 Date
1875-1876
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé, acte authentique

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...
Résultat n°65
RICHARVILLE.- Vente par suite de surenchère du sixième d'une maison avec cour, jardin et dépendances, 3 février 1899.

1 media

RICHARVILLE.- Vente par suite de surenchère du sixième d'une maison avec cour, jardin et dépendances, 3 février 1899.

Cote
18FI/979
 Date
1899
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • RICHARVILLE.- Vente par suite de surenchère du sixième...
Résultat n°66

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

Cote
3U/2716
 Date
1889
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°67

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

Cote
EDEPOT28 2D/1
 Date
1842-1873
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
registre, arrêté du maire, minute juridictionnelle, acte authentique, déclaration, procès-verbal

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...
Résultat n°68

MAISSE. - Amable Anatole Saucier : minutes (Octobre - Décembre 1873).

Cote
2E61/259
 Date
1873
 Lieu
MAISSE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

  • MAISSE. - Amable Anatole Saucier : minutes (Octobre...
Résultat n°69
SAINT-AUBIN. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

91 medias

SAINT-AUBIN. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.
Cote
4E/5282
 Date
1893-1912
 Lieu
SAINT-AUBIN
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • SAINT-AUBIN. - Naissances, mariages, décès : registre...
Résultat n°70
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

187 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Cote
EDEPOT13 1D/8
 Date
1888-1911
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°71

Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).

Cote
4Q2/599
 Date
1839
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).
Résultat n°72

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Tables des décès. - Vol. 6, 1er janvier 1810 - 1816.

Cote
3Q3/345
 Date
1810-1816
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Tables des décès....
Résultat n°73

ANGERVILLE. - Pierre Joseph Clément : minutes (Octobre - Décembre 1822).

Cote
2E46/126
 Date
1822
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)

  • ANGERVILLE. - Pierre Joseph Clément : minutes (Octobre...
Résultat n°74

Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

Cote
4Q1/625
 Date
1872
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).
Résultat n°75

Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort, (1770-1852).- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort : courses de chevaux : programme (1824-1832).

Cote
52J/30
 Date
1824-1832
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
programme

  • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

  • Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort,...
Résultat n°76

N° 2944-2972
Cote
REV166/76
 Date
1898
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : INSTRUCTIONS GENERALES ET CIRCULAIRES DE L'ENREGISTREMENT...

  • N° 2944-2972
Résultat n°77

ANGERVILLE. - Pierre Joseph Clément : minutes (Avril - Juin 1827).

Cote
2E46/141
 Date
1827
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)

  • ANGERVILLE. - Pierre Joseph Clément : minutes (Avril...
Résultat n°78

Septembre - décembre 1889.
Cote
2E82/279
 Date
Entre septembre 1889 et décembre 1889
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E82 Etude notariale de BRUNOY II (1788-1904)

  • Minutes
  • Auguste FABRE.
  • Septembre - décembre 1889.
Résultat n°79

ANGERVILLE. - Pierre Joseph Clément : minutes (Janvier - Juin 1818).

Cote
2E46/113
 Date
1818
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)

  • ANGERVILLE. - Pierre Joseph Clément : minutes (Janvier...
Résultat n°80

Dictionnaire historique des arts, métiers et professions exercés dans Paris depuis le XIIIe siècle. T. I : A-K
Cote
INOCTAVO/841
 Date
1987
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Dictionnaire historique des arts, métiers et professions...