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  1. Résultat n°1

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Fontenay-le-Vicomte/Dourdan : André Peuvrier, évasion de la maison de force de Dourdan.

    Date

    1792

    Cote

    L/293

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Nationalité : minutes, déclarations tome 2, n°31 A 60 (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2161W/100

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Nationalité : minutes, déclarations tome 2, n°31 A...

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Correspondance : réclamations du concierge, informations sur les prisonniers ; tableaux des transferts de détenus vers d'autres établissements (1839) ; évasion de détenus (1850 et 1854) ; épidémie de variole (1880) ; registre des observations de la commission de surveillance (1853-1885) ; travaux de chauffage et d'adduction d'eau (1902-1905), pose d'auvents extérieurs (1935).

    Date

    1813-1935

    Cote

    1Y/4

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de CORBEIL.
    • Correspondance : réclamations du concierge, informations...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Prisons et prisonniers : Entrées, sorties et effectifs des détenus.

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/80

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons et prisonniers : Entrées, sorties et effectifs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Services pénitenciers : rapport annuel du service de l'Education surveillée au ministère de la Justice en 1965 ; centres pénitentiaires de l'Essonne (possibilité d'une grève à la maison d'arrêt de CORBEIL, évasions, affaires Gomez, inspection de la maison d'arrêt). - Général Tuille : ""Réponses à quelques questions à propos des expérimentations nucléaires françaises dans le Pacifique"" d'avril 1966 [31 p.]. - Brochures sur le service national de la protection civile et statistiques des sapeurs-pompiers en 1964 ; Carnet de la Sabretache n° 429 de mars 1966. - Recherches d'enfants mineurs (télégrammes et messages, disparition Chiarelli, disparition enfants Faulon).

    Date

    1964-1966

    Cote

    1200W/97

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Services pénitenciers : rapport annuel du service de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des prisonniers (1811-1825), tableau nominatif des prisonniers décédés (1842-1851), prix de la location d'objets par les prisonniers (1842), registre des visites du médecin (1848-1857), évasion de deux prisonniers (1851) ; projet d'organisation de cours d'instruction primaire par les Frères des Ecoles chrétiennes (1850) ; organisation du culte catholique (1902-1904).

    Date

    1811-1904

    Cote

    1Y/12

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/51

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : registre ordinaire de la prévôté et de la juridiction de BRUNOY.

    Date

    1507-1508

    Cote

    A/791

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Guerre 1939-1945. - Récit de Marcel Delepine de son évasion d'Allemagne et récit de sa femme de son passage de la ligne de démarcation à la Guerche-sur-Aubois pour rejoindre son mari, deux manuels de conversation allemande (1941).

    Date

    1941

    Cote

    1J/810

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Guerre 1939-1945. - Récit de Marcel Delepine de son...
  10. Résultat n°10

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Jean Blanchard, colporteur de livres et journaux, déjà condamné pour fabrication de faux passeports, propos séditieux, tentative d'évasion.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/321

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Prisons.

    Date

    1793-1797

    Cote

    L/124

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : complicité d'évasion de détenus (1802-1855) ; transport illégal de lettres (1836) ; enseignement : exercice de la fonction d'instituteur sans autorisation (1815, 1818) ; contravention à la loi du 10 juin 1833 sur l'instruction primaire : ouvertures d'écoles sans autorisation (1838-1869) ; contravention à l'application du code napoléonien : omission de déclarations de naissance (1812-1874) ; faux témoignages en matière civile (1866, 1872).

    Date

    1802-1874

    Cote

    3U/1608

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression

    Auteur

    PIGALLET, Maurice

    Date

    1911

    Cote

    INV/278

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Y : Etablissements...