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99 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pour le compte de la mission inspection, qualité et innovation (MIQI), Pôle expertise (POLEX) : Marché n° 13_1127_1_00- Audits de certification et de surveillance ISO 9001 version 2008- Fond de dossier original notification marché.

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/83/5

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Secrétariat général.
    • Pour le compte de la mission inspection, qualité et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plan réussite en licence (2009), Indicateurs de pilotage (2010), Projet annuel de performance (2011), bilan social des personnels (2007/2008-2011, 2014), bilan étudiant (2013/2014), compte rendu de l'activité des services (2011), guide des laboratoires de recherche (2012).

    Date

    2009-2014

    Cote

    2895W/265

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Rapports, Bilans.
    • Plan réussite en licence (2009), Indicateurs de pilotage...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Rapport final Le procès de travail technologique dans les biotechnologies : le cas de l'Institut des cellules souches du Centre Pierre Naville (mai 2008), guide pratique d'action sociale des personnels (2011), le guide du doctorant (2011-2012), guide des associations étudiantes (2011), bilan de la Fête de la science (10-12 octobre 2013), répertoire des stages (2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    2895W/266

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Rapports, Bilans.
    • Rapport final Le procès de travail technologique dans...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    AERES (Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur), évaluation 2009, visites des experts : calendriers, convocations, correspondance, documentation, projet d'établissement, recommandations du comité de suivi de la licence professionnelle, rapport d'évaluation des licences, rapport d'évaluation d'établissement.

    Date

    2009

    Cote

    2895W/112

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Evaluations.
    • AERES (Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    IGAENR (Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche), audit : rapport sur la situation financière de l'université d'Evry (2003), rapport d'audit provisoire (2008), lettre de proposition de cadrage (2008), rapport de visite de l'inspection hygiène et sécurité (2008), projet de rapport thématique budget, finances, comptabilité (2008), correspondance (1999, 2002-2003, 2008).

    Date

    1999-2008

    Cote

    2895W/111

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Evaluations.
    • IGAENR (Inspection générale de l'administration de...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2803W/123

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2007.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  7. Résultat n°7

    2006 : nuitées F.S.D., statistiques F.S.D.

    Date

    2006-2006

    Cote

    2803W/122

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2006 : nuitées F.S.D., statistiques F.S.D.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  8. Résultat n°8

    Rapport d'évaluation (2006), pré-rapport (2005) historique UEVE, organigramme, liste des membres.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2895W/110

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Evaluations.
    • Comité national d'évaluation (CNE).
    • Evaluation 2006.
    • Rapport d'évaluation (2006), pré-rapport (2005) historique...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    2005: bilan annuel, statistiques janvier-mars F.L.E., bilan mensuel nuitées F.S.D., statistiques mensuelles F.S.D.

    Date

    2005-2005

    Cote

    2803W/121

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2005: bilan annuel, statistiques janvier-mars F.L.E.,...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  10. Résultat n°10

    2004.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2803W/120

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2004.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  11. Résultat n°11

    Visites des experts : calendriers, convocations.

    Date

    2005

    Cote

    2895W/107/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Evaluations.
    • Comité national d'évaluation (CNE).
    • Evaluation 2006.
    • Visites des experts : calendriers, convocations.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Documents transmis aux experts le 25 février 2004, 1ère partie.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2895W/108

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Evaluations.
    • Comité national d'évaluation (CNE).
    • Evaluation 2006.
    • Documents transmis aux experts le 25 février 2004,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Documents transmis aux experts le 25 février 2004, 2ème partie.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2895W/109

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Evaluations.
    • Comité national d'évaluation (CNE).
    • Evaluation 2006.
    • Documents transmis aux experts le 25 février 2004,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    2003.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2803W/119

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2003.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  15. Résultat n°15

    2002 et 2001.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2803W/118

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2002 et 2001.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  16. Résultat n°16

    Audits (2) réalisés par la mission d'inspection de l'administration départementale (MIAD).

    Date

    1998-2002

    Cote

    2803W/4

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Audits (2) réalisés par la mission d'inspection de...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  17. Résultat n°17

    Documentation et évaluation de l'activité.

    Date

    1995-2002

    Cote

    2745W/4

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Centre d'action éducative (CAE) Ferme de Champagne,...
    • Documentation et évaluation de l'activité.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  18. Résultat n°18

    2000, 1999, 1998 et 1997

    Date

    1997-2001

    Cote

    2803W/117

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2000, 1999, 1998 et 1997

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  19. Résultat n°19

    Finances : comptes administratifs.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1442W/2

    • Contexte : AUDIT

    • Finances : comptes administratifs.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Finances : comptes administratifs.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1442W/4

    • Contexte : AUDIT

    • Finances : comptes administratifs.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Finances : comptes administratifs.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1442W/3

    • Contexte : AUDIT

    • Finances : comptes administratifs.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Evaluation 1996 : historique de l'UEVE, rapport d'évaluation (1996), rapport au ministre L'appréciation générale de l'apport des règles dérogatoires applicables aux universités nouvelles (1994), bulletin du CNE n° 22 Les universités nouvelles (juillet 1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    2895W/107/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Evaluations.
    • Comité national d'évaluation (CNE).
    • Evaluation 1996 : historique de l'UEVE, rapport d'évaluation...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Audit.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1442W/9

    • Contexte : AUDIT

    • Audit.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Sous-direction des sports : audit DICAS.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1546W/199

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Sous-direction des sports : audit DICAS.

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Audit.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1442W/10

    • Contexte : AUDIT

    • Audit.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  26. Résultat n°26

    MENNECY, stade nautique. Dossier du projet du centre d'hébergement ; divers courriers ; couverture mobile : subventions, programme, CCOC, commission d'appel d'offres : 1995. Audit sur les installations techniques du stade nautique (Mariani) (1995) ; études (1994 - 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1546W/106

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • MENNECY, stade nautique. Dossier du projet du centre...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Audit ; travaux.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1442W/13

    • Contexte : AUDIT

    • Audit ; travaux.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Audit ; travaux.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1442W/14

    • Contexte : AUDIT

    • Audit ; travaux.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Audit.

    Date

    1994

    Cote

    1442W/8

    • Contexte : AUDIT

    • Audit.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Audit.

    Date

    1994

    Cote

    1442W/6

    • Contexte : AUDIT

    • Audit.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Audit.

    Date

    1994

    Cote

    1442W/7

    • Contexte : AUDIT

    • Audit.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Audit de sécurité réalisé par le Cabinet Espace Risk Management.

    Date

    1994

    Cote

    1586W/1

    • Contexte : MUSEE DE LA PHOTOGRAPHIE DE BIEVRES.

    • Audit de sécurité réalisé par le Cabinet Espace Risk...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Audit.

    Date

    1994

    Cote

    1442W/5

    • Contexte : AUDIT

    • Audit.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Comité de judo.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1442W/1

    • Contexte : AUDIT

    • Comité de judo.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  35. Résultat n°35

    ISES de la Ferme de Champagne.

    Date

    1992-1994

    Cote

    2745W/3/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • ISES de la Ferme de Champagne.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  36. Résultat n°36

    Audit.

    Date

    1993

    Cote

    1442W/11

    • Contexte : AUDIT

    • Audit.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Audit.

    Date

    1993

    Cote

    1442W/12

    • Contexte : AUDIT

    • Audit.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  38. Résultat n°38

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/20

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Histoire du vingtième siècle de 1953 à nos jours. Tome 3 : La croissance et la crise

    Auteur

    BERSTEIN, Serge

    Date

    1987

    Cote

    INSEIZE/1462

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Histoire du vingtième siècle de 1953 à nos jours. Tome...
  40. Résultat n°40

    CHEVRY II. - Claques et minutes des bordereaux des prix, estimations quantitatives, notes de calcul des prix, décomposition au 1/10 000e.

    Date

    1978-1979

    Cote

    20J/120

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Claques et minutes des bordereaux des...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  41. Résultat n°41

    GRIGNY II. - Ordres de service et ordres de reprises des travaux, bordereaux de réception des O.S. ; estimation quantitative du drainage et de l'étanchéité ; modifications des appartements : nomenclature et répertoire des travaux modificatifs, plans, devis, bordereaux de prix, correspondance ; logement aménagé en locaux médicaux (T 30) : devis descriptif sommaire, devis, plans, correspondance, notes, P.V. de réception provisoire et définitive des travaux, correspondance.

    Date

    1969-1979

    Cote

    20J/55

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Ordres de service et ordres de reprises...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  42. Résultat n°42

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1979).

    Date

    1979

    Cote

    EDEPOT17 1G/32

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  43. Résultat n°43

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : notice de présentation, liste générale des contribuables de la commune répartis par groupes, feuilles d'évaluation (1974, 1976 - 1979).

    Date

    1974-1979

    Cote

    EDEPOT17 1G/23

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  44. Résultat n°44

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1978).

    Date

    1978

    Cote

    EDEPOT17 1G/31

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  45. Résultat n°45

    CHEVRY II. - Claques et minutes des bordereaux des prix, estimations quantitatives, notes de calcul des prix, décomposition au 1/10 000e.

    Date

    1977-1978

    Cote

    20J/119

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Claques et minutes des bordereaux des...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  46. Résultat n°46

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1974 - 1978).

    Date

    1974-1978

    Cote

    EDEPOT17 1G/26

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  47. Résultat n°47

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1974 - 1977).

    Date

    1974-1977

    Cote

    EDEPOT17 1G/25

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  48. Résultat n°48

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non-bâties : feuilles d'évaluation (1977).

    Date

    1977

    Cote

    EDEPOT17 1G/30

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  49. Résultat n°49

    GRIGNY II. - Hall de vente, pavillon témoin, club piscine : devis et mémoires du hall de vente, ordre de service, notes ; mémoires du club piscine, ordre de service, croquis, notes ; propositions des fournisseurs et sous-traitants : devis, estimations quantitatives, correspondances, notes ; planning des travaux.

    Date

    1969-1977

    Cote

    20J/97

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Hall de vente, pavillon témoin, club piscine...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  50. Résultat n°50

    GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier : historique de l'étude des bureaux, devis descriptif et estimatif, plans, étude de prix, marché de fourniture de béton, correspondance, notes ; organigramme du chantier, C.R. inter-entreprises, plans, devis, notes. E.D.F. : contrat d'abonnement, demande de prélèvement bancaire, facture, correspondance. Compte Prorata : contrat de location de terres, relevés du compte Prorata, correspondance. Préfecture de l'ESSONNE : C.R. de réunions visant à résorber le bidonville de GRIGNY, correspondance.

    Date

    1969-1976

    Cote

    20J/83

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier :...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  51. Résultat n°51

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Tableaux comparatifs des évaluations des maisons et usines pour le canton d'ETAMPES (2 pièces).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT19 1G/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  52. Résultat n°52

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non-bâties : feuilles d'évaluation (1976).

    Date

    1976

    Cote

    EDEPOT17 1G/29

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  53. Résultat n°53

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1974 - 1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    EDEPOT17 1G/24

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  54. Résultat n°54

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non-bâties : feuilles d'évaluation (1975).

    Date

    1975

    Cote

    EDEPOT17 1G/28

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  55. Résultat n°55

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Tableau comparatif des évaluations de maisons et d'usines dans les communes du canton de LA FERTE-ALAIS.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT22 1G/23

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  56. Résultat n°56

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non-bâties : feuilles d'évaluation (1974).

    Date

    1974

    Cote

    EDEPOT17 1G/27

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  57. Résultat n°57

    Rapports annuels.

    Date

    1963-1973

    Cote

    1905W/3

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

    • Administration générale.
    • Rapports annuels.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Educateurs stagiaires, documentation.

    Date

    1962-1970

    Cote

    1905W/13

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

    • Bureau du personnel.
    • Educateurs stagiaires, documentation.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité d'ANTONY. - Plan de situation portant délimitation du périmètre à acquérir (1959), plan de la zone d'activités limites (1961) ; étude préliminaire d'aménagement et d'équipement : plan général, profil en travers-type de la voirie axiale, évaluation des dépenses d'équipement, notice (1960) ; procès-verbaux de réunions au sujet de l'aménagement de la ZAC, plan d'aménagement de détail (1959).

    Date

    1958-1965

    Cote

    18J/7

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  60. Résultat n°60

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés non-bâties ; état indicatif des augmentations et des diminutions (1914 - 1960) ; table alphabétique des propriétaires ; état indicatif des contenances et des mutations : folios n° 1 à 486 (1921-1964).

    Date

    1914-1964

    Cote

    EDEPOT17 1G/20

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  61. Résultat n°61

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés non-bâties ; état indicatif des contenances et des mutations : folios n° 1083 à 1382 (1926 - 1961).

    Date

    1926-1961

    Cote

    EDEPOT17 1G/22

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  62. Résultat n°62

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés non-bâties ; état indicatif des contenances et des mutations : folios n° 487 à 1082 (1915 - 1960).

    Date

    1915-1960

    Cote

    EDEPOT17 1G/21

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  63. Résultat n°63

    Correspondance diverse. - Correspondance sous l'Occupation, situation de trésorerie en 1939, liste des employés et contremaîtres des TARTERÊTS, notes sur la valeur des stocks, [1939-1945].

    Date

    1939-1945

    Cote

    24J/109/4

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Correspondance diverse. - Correspondance sous l'Occupation,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  64. Résultat n°64

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine, vente de l'usine et du matériel.

    Date

    1912-1939

    Cote

    3J/96

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine,...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  65. Résultat n°65

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, examen des demandes d'aide médicale et hospitalière : correspondance du maire et du sous-préfet, extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, un plan, une carte postale (1862 - 1937).

    Date

    1862-1937

    Cote

    EDEPOT16 1Q/8

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  66. Résultat n°66

    VARENNES-JARCY. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés non bâties : table alphabétique des propriétaires ; tableau général de l'évaluation primitive et des révisions : folios n° 1 à 492 (1915 - 1931).

    Date

    1915-1931

    Cote

    EDEPOT68 1G/5

    • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VARENNES-JARCY. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    VARENNES-JARCY (service producteur), VARENNES-JARCY (service versant)

  67. Résultat n°67

    ITTEVILLE. - Catastophes naturelles.- Chute de grêle du 27/07/1850, orages de 1901 et 1922, évaluation des dégâts et pertes : arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1850-1922

    Cote

    EDEPOT54 1I/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Catastophes naturelles.- Chute de grêle...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  68. Résultat n°68

    CHAMPCUEIL.. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés bâties ; table alphabétique des propriétaires ; état indicatif des mutations par nom de propriétaire (1912-1921).

    Date

    1912-1921

    Cote

    EDEPOT17 1G/19

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL.. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  69. Résultat n°69

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement des réquisitions : états nominatifs des habitants qui ont droit au paiement des prestations fournies, circulaires, instructions de la commission départementale d'évaluation, tableau des prix de la Direction du contrôle au ministère de la Guerre, formulaires (spécimens), correspondance, carnets de reçus.

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEPOT19 4H/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  70. Résultat n°70

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Tarif des évaluations des propriétés non bâties (1907 - 1914).

    Date

    1907-1914

    Cote

    EDEPOT18 1G/25

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Tarif des évaluations...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  71. Résultat n°71

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés bâties, augmentations et diminutions : état indicatif par année et par nom de propriétaire (1883 - 1910).

    Date

    1883-1910

    Cote

    EDEPOT17 1G/18

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  72. Résultat n°72

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Population, économie sociale, statistiques. - Dénombrement de la population de 1886, état récapitulatif sommaire de la population de 1886, listes nominatives des habitants de NAINVILLE ; mouvement de la population en 1888 et 1889. Dénombrement de la population de 1891, mouvement de population, bordereau de maison, feuille de ménage, bulletin individuel. Mouvement de la population en 1892. Mouvement de la population en 1893 et cahier de dépouillement. Mouvement de la population en 1894. Mouvement de la population en 1895. Dénombrement de la population en 1896, liste nominative des habitants de la commune de NAINVILLE-LES-ROCHES. Mouvement de la population en 1896, carnet de prévision. Dénombrement de la population en 1906, feuille de contrôle des opérations de recensement, bordereau des bulletins professionnels transmises au préfet, bulletins de personnes sans profession. Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes formant le canton de CORBEIL (26 communes, milieu 19e).

    Date

    1886-1906

    Cote

    EDEPOT40 1F/2

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Population, économie sociale,...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  73. Résultat n°73

    CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Catastrophe naturelle : évaluation des dégâts causés par la grêle du 9 septembre 1901.

    Date

    1901

    Cote

    EDEPOT22 4Q/1

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Catastrophe...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Famille de Rougé. - Papiers de famille.

    Date

    1808-1874

    Cote

    27J/47

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Papiers de famille.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  75. Résultat n°75

    AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Receveur : décompte de remises, servant de base à la fixation du traitement du receveur.

    Date

    1867-1873

    Cote

    EDEPOT18 2K/2

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Receveur...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

    Date

    1735-1844

    Cote

    30J/76

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  77. Résultat n°77

    Famille PUYSEGUR-VIELLA. - Correspondance (1840-1844). Actes notariés concernant l'adjudication de la terre de MARCOUSSIS appartenant à la comtesse d'ESCLIGNAC, pour la famille de PUYSEGUR : abandonnement, procès verbal d'estimation de la succession D'ESCLIGNAC, requête, 1 plan, papier (1826) Actes notariés : vente de terres sises à Marcoussis, par Antoinette Charlotte Appoline CHASTENET DE PUYSEGUR épouse du Comte de la FERTE SENECTERE au comte de VIELLA Epoux de Barbe Pauline de CHASTENET DE PUYSEGUR, moyennant 66 000 Frs, quittance (1839) ; vente par Philippe Gaspard DE LA BONNARDIERE à Marie Marguerite Joséphine de VIELLA (1842). Fonctionnement. - Recettes : ventes de coupes de bois (1840- 1844), recettes (1840-1842). Dépenses : mémoires (1840-1843), travaux et entretien de la chapelle du château : mémoires, factures, reçus (1827-1842), entretien du château : devis, quittances, reçus (1834-1844), mémoires d'ouvrages (1836-1842), frais d'enterrement du comte de VIELLA (1840).

    Date

    1826-1844

    Cote

    13J/38

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille PUYSEGUR-VIELLA. - Correspondance (1840-1844)....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  78. Résultat n°78

    Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses de santé : mémoires du pharmacien, visites de médecin (1810-1828). Entretien des jardins : mémoires de plantations, état des outils du jardinier, état estimatif des objets et ustensiles de l'orangerie et du jardin, conditions de recrutement des jardiniers (1810-1838). Frais pour l'école : mémoires des enfants, sommes payées par Madame de Rougé (1812-1824). Frais de culte (1808, 1822-1837). Frais d'entretien des écuries : appointements des employés, état de l'avoine, mémoires de réparations, travaux du maréchal ferrant et du bourrelier (1821-1837). Frais de justice : frais d'huissiers, de notaires, d'avoué, de timbre, honoraires d'ingénieurs des Ponts et Chaussées commis lors d'une contestation (1820-1835). Factures à en tête (1806-1836)

    Date

    1808-1838

    Cote

    27J/54

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  79. Résultat n°79

    ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit de champart (1791) ; bail de Claude RONSIN à Michel CHEVALLIER (1684) ; mercuriales de la ville (1818) ; maison rue du Tripot, succession de Marie Thérèse Catherine FONDRIER de BOISREVAUX [épouse de Jacques Auguste de POILLOUE, seigneur de BONNEVAUX] : legs de la maison aux religieuses de la congrégation Notre Dame, ordre de Saint-Augustin (1782) ; état exact de la maison louée au couple BARON (1784) ; état et estimation de la maison pour les travaux à y effectuer (1782) ; comptabilité : acquisition, échanges et baux de la maison : de Jehan DARAT à Syméon DEVAULX [époux de catherine DARAT] (1625), de Syméon DEVAULX à Léon LAUREAULT (1622), de Jacques PROVENSAL (1632), de dame DROUIN (1626) ; avertissement pour l'acquit des contributions directes : sommation sans frais, certificat d'inscription et de radiation d'hypothèque, correspondance (1814-1836) ; assurance contre l'incendie : conditions générales et récipissés (1825-1836) ; autorisation du maire pour effectuer des travaux sur la maison rue du Tripot (1813) [120 pièces, dont quatre liées].

    Date

    1622-1836

    Cote

    30J/89

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  80. Résultat n°80

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [318 pièces] : devis estimatif, mémoires et états de journée, rôle de journée, ouvrages et travaux, suppléments d'ouvrages, mémoire et toisée, état du bois, reçus et factures, correspondance.

    Date

    1811-1820

    Cote

    30J/77

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)