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99 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [318 pièces] : devis estimatif, mémoires et états de journée, rôle de journée, ouvrages et travaux, suppléments d'ouvrages, mémoire et toisée, état du bois, reçus et factures, correspondance.

Date

1811-1820

Cote

30J/77

Résultat n°2

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [85 pièces] : pièces relatives à Simon Claude GRASSIN [époux en secondes noces de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT] : vente de meubles, effets et bijoux, en séparation de biens (1773) ; testament de Simon Claude GRASSIN (1769) ; succession de Simon Claude GRASSIN : estimation de bijoux (1755) ; vente de biens (1776) ; état des biens (1778-1786) ; pièces de contentieux avec plusieurs personnes et dame GRASSIN ; notes (1776) ; succession de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT : obligations en reconnaissance de sommes empruntées, souscrites et acquittées ; contrat de constitution de quatre cent trente livres de rente ; inventaire ; transaction ; grosse de remboursement établi au sieur Denis Claude GRASSIN, fils naturel de Simon Claude GRASSIN (1767-1785) ; succession de Jacques Alexandre GRASSIN, abbé, prieur de Châteauneuf et de Fontblanche, frère de Simon Claude GRASSIN (1769-an III) [1769-1794/1795] ; succession de Pierre Nicolas DOLIMIER : partage (1788) ; procuration de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT donnée au sieur BRICHARD DEVILLEMARTIN (1792).

Date

1755-1795

Cote

30J/34

Résultat n°3

GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier : historique de l'étude des bureaux, devis descriptif et estimatif, plans, étude de prix, marché de fourniture de béton, correspondance, notes ; organigramme du chantier, C.R. inter-entreprises, plans, devis, notes. E.D.F. : contrat d'abonnement, demande de prélèvement bancaire, facture, correspondance. Compte Prorata : contrat de location de terres, relevés du compte Prorata, correspondance. Préfecture de l'ESSONNE : C.R. de réunions visant à résorber le bidonville de GRIGNY, correspondance.

Date

1969-1976

Cote

20J/83

Résultat n°4

VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT [13 pièces] : vente du domaine de VAUDOULEURS par madame CHEVREAU-VAUDOULEURS [fille et unique héritière de Joseph-François CHEVREAU] à E.-J.-B. ANGIBOUST (14 pluviôse an VIII) [3 février 1800] ; échange d'un terrain entre MARCHANT et GEROSME, expertise d'arpentage, correspondance (an XI) [1802/1803] ; état des revenus de VAUDOULEURS (1810-1811).

Date

1800-1811

Cote

31J/19

Résultat n°5

Rapport final Le procès de travail technologique dans les biotechnologies : le cas de l'Institut des cellules souches du Centre Pierre Naville (mai 2008), guide pratique d'action sociale des personnels (2011), le guide du doctorant (2011-2012), guide des associations étudiantes (2011), bilan de la Fête de la science (10-12 octobre 2013), répertoire des stages (2013).

Date

2008-2013

Cote

2895W/266

Résultat n°6

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Tableaux comparatifs des évaluations des maisons et usines pour le canton d'ETAMPES (2 pièces).

Date

s.d

Cote

EDEPOT19 1G/1

Résultat n°7

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

Date

1735-1844

Cote

30J/76

Résultat n°8

Correspondance diverse. - Correspondance sous l'Occupation, situation de trésorerie en 1939, liste des employés et contremaîtres des TARTERÊTS, notes sur la valeur des stocks, [1939-1945].

Date

1939-1945

Cote

24J/109/4

Résultat n°9

CHEVRY II. - Claques et minutes des bordereaux des prix, estimations quantitatives, notes de calcul des prix, décomposition au 1/10 000e.

Date

1978-1979

Cote

20J/120

Résultat n°10

Gestion seigneuriale.

Date

1624-1789

Cote

7J/7

Résultat n°11

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement des réquisitions : états nominatifs des habitants qui ont droit au paiement des prestations fournies, circulaires, instructions de la commission départementale d'évaluation, tableau des prix de la Direction du contrôle au ministère de la Guerre, formulaires (spécimens), correspondance, carnets de reçus.

Date

1914-1919

Cote

EDEPOT19 4H/4

Résultat n°12

VARENNES-JARCY. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés non bâties : table alphabétique des propriétaires ; tableau général de l'évaluation primitive et des révisions : folios n° 1 à 492 (1915 - 1931).

Date

1915-1931

Cote

EDEPOT68 1G/5

Résultat n°13

2006 : nuitées F.S.D., statistiques F.S.D.

Date

2006-2006

Cote

2803W/122

Résultat n°14

Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Dépouillement des déclarations passées à la seigneurie d'Itteville (1686-1702). Inventaire des déclarations passées au terrier d'Itteville en 1756, 1766 et 1775. Rapport de l'état des biens de Jean de Moucy par François Gaugain (1630). Déclaration des terres en héritages pour Jean de Moucy (1665-1700). Déclarations des personnes et des partages, acquisitions ou échanges qu'elles ont faits (1611). Etat des terres de l'Epine [s.d.]. Mémoire de la consistance de la seigneurie d'Itteville [s.d.]

Date

1611-1775

Cote

27J/82

Résultat n°15

Audit.

Date

1993-1995

Cote

1442W/9

Résultat n°16

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1978).

Date

1978

Cote

EDEPOT17 1G/31

Résultat n°17

Sous-direction des sports : audit DICAS.

Date

1993-1995

Cote

1546W/199

Résultat n°18

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1974 - 1977).

Date

1974-1977

Cote

EDEPOT17 1G/25

Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non-bâties : feuilles d'évaluation (1974).

Date

1974

Cote

EDEPOT17 1G/27

Résultat n°20

Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de JAVERSY, dépendantes de la seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE].

Date

1499-1802

Cote

30J/62

Résultat n°21

CHEVRY II. - Claques et minutes des bordereaux des prix, estimations quantitatives, notes de calcul des prix, décomposition au 1/10 000e.

Date

1977-1978

Cote

20J/119

Résultat n°22

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non-bâties : feuilles d'évaluation (1977).

Date

1977

Cote

EDEPOT17 1G/30

Résultat n°23

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1974 - 1975).

Date

1974-1975

Cote

EDEPOT17 1G/24

Résultat n°24

Finances : comptes administratifs.

Date

1997-1998

Cote

1442W/2

Résultat n°25

Histoire du vingtième siècle de 1953 à nos jours. Tome 3 : La croissance et la crise

Date

1987

Cote

INSEIZE/1462

Résultat n°26
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

1 media

Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

Date

1386-1414

Cote

13J/3

Résultat n°27

Maison ROBILLARD. - Alliance ROBILLARD - GIDOIN [14 pièces], succession d'Antoinette Louise GIDOIN [épouse de Pierre ROBILLARD] : inventaire et description sommaire des biens meubles et immeubles de la communauté (1769) ; comptabilité : journal des biens acquis des métairies du SAUSSAY, de VAUGELAN, des moulins de BROU et de MOUSSEAUX, de la maison de BROU et de PARIS, contrat sur l'Hôtel de Ville de PARIS et ancien clergé (1769-1789) ; contentieux : affaire LACHAU (1766-1768).

Date

1766-1789

Cote

30J/45

Résultat n°28

Audit.

Date

1993-1995

Cote

1442W/10

Résultat n°29

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [333 pièces] : acte d'acquisition de trente et une toises de pierres taillées, mémoires et états de journée, mémoires et toisées, rôle de journée, ouvrages et travaux, devis estimatif, correspondance.

Date

1816-1820

Cote

30J/78

Résultat n°30

Rapports annuels.

Date

1963-1973

Cote

1905W/3

Résultat n°31

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Tarif des évaluations des propriétés non bâties (1907 - 1914).

Date

1907-1914

Cote

EDEPOT18 1G/25

Résultat n°32

IGAENR (Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche), audit : rapport sur la situation financière de l'université d'Evry (2003), rapport d'audit provisoire (2008), lettre de proposition de cadrage (2008), rapport de visite de l'inspection hygiène et sécurité (2008), projet de rapport thématique budget, finances, comptabilité (2008), correspondance (1999, 2002-2003, 2008).

Date

1999-2008

Cote

2895W/111

Résultat n°33

CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés bâties, augmentations et diminutions : état indicatif par année et par nom de propriétaire (1883 - 1910).

Date

1883-1910

Cote

EDEPOT17 1G/18

Résultat n°34

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité d'ANTONY. - Plan de situation portant délimitation du périmètre à acquérir (1959), plan de la zone d'activités limites (1961) ; étude préliminaire d'aménagement et d'équipement : plan général, profil en travers-type de la voirie axiale, évaluation des dépenses d'équipement, notice (1960) ; procès-verbaux de réunions au sujet de l'aménagement de la ZAC, plan d'aménagement de détail (1959).

Date

1958-1965

Cote

18J/7

Résultat n°35

ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit de champart (1791) ; bail de Claude RONSIN à Michel CHEVALLIER (1684) ; mercuriales de la ville (1818) ; maison rue du Tripot, succession de Marie Thérèse Catherine FONDRIER de BOISREVAUX [épouse de Jacques Auguste de POILLOUE, seigneur de BONNEVAUX] : legs de la maison aux religieuses de la congrégation Notre Dame, ordre de Saint-Augustin (1782) ; état exact de la maison louée au couple BARON (1784) ; état et estimation de la maison pour les travaux à y effectuer (1782) ; comptabilité : acquisition, échanges et baux de la maison : de Jehan DARAT à Syméon DEVAULX [époux de catherine DARAT] (1625), de Syméon DEVAULX à Léon LAUREAULT (1622), de Jacques PROVENSAL (1632), de dame DROUIN (1626) ; avertissement pour l'acquit des contributions directes : sommation sans frais, certificat d'inscription et de radiation d'hypothèque, correspondance (1814-1836) ; assurance contre l'incendie : conditions générales et récipissés (1825-1836) ; autorisation du maire pour effectuer des travaux sur la maison rue du Tripot (1813) [120 pièces, dont quatre liées].

Date

1622-1836

Cote

30J/89

Résultat n°36

Documents transmis aux experts le 25 février 2004, 1ère partie.

Date

2000-2004

Cote

2895W/108

Résultat n°37

Documents transmis aux experts le 25 février 2004, 2ème partie.

Date

2000-2004

Cote

2895W/109

Résultat n°38

Audit.

Date

1993

Cote

1442W/11

Résultat n°39

Famille de Rougé. - Papiers de famille.

Date

1808-1874

Cote

27J/47

Résultat n°40

Famille de NICOLAY, 1772-1855.

Date

1803-1817

Cote

12J/103

Résultat n°41

Terres de Gillevoisin. -: Estimation et preuves de droits : Déclaration de la terre de Gillevoisin (1640) ; anciennes déclarations de la seigneurie de Gillevoisin (1626-1692) [très mauvais état]

Date

1499-1769

Cote

27J/103

Résultat n°42

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Population, économie sociale, statistiques. - Dénombrement de la population de 1886, état récapitulatif sommaire de la population de 1886, listes nominatives des habitants de NAINVILLE ; mouvement de la population en 1888 et 1889. Dénombrement de la population de 1891, mouvement de population, bordereau de maison, feuille de ménage, bulletin individuel. Mouvement de la population en 1892. Mouvement de la population en 1893 et cahier de dépouillement. Mouvement de la population en 1894. Mouvement de la population en 1895. Dénombrement de la population en 1896, liste nominative des habitants de la commune de NAINVILLE-LES-ROCHES. Mouvement de la population en 1896, carnet de prévision. Dénombrement de la population en 1906, feuille de contrôle des opérations de recensement, bordereau des bulletins professionnels transmises au préfet, bulletins de personnes sans profession. Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes formant le canton de CORBEIL (26 communes, milieu 19e).

Date

1886-1906

Cote

EDEPOT40 1F/2

Résultat n°43

Audit.

Date

1994

Cote

1442W/8

Résultat n°44

CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés non-bâties ; état indicatif des augmentations et des diminutions (1914 - 1960) ; table alphabétique des propriétaires ; état indicatif des contenances et des mutations : folios n° 1 à 486 (1921-1964).

Date

1914-1964

Cote

EDEPOT17 1G/20

Résultat n°45

Audit.

Date

1994

Cote

1442W/6

Résultat n°46

GRIGNY II. - Ordres de service et ordres de reprises des travaux, bordereaux de réception des O.S. ; estimation quantitative du drainage et de l'étanchéité ; modifications des appartements : nomenclature et répertoire des travaux modificatifs, plans, devis, bordereaux de prix, correspondance ; logement aménagé en locaux médicaux (T 30) : devis descriptif sommaire, devis, plans, correspondance, notes, P.V. de réception provisoire et définitive des travaux, correspondance.

Date

1969-1979

Cote

20J/55

Résultat n°47

Audits (2) réalisés par la mission d'inspection de l'administration départementale (MIAD).

Date

1998-2002

Cote

2803W/4

Résultat n°48

2000, 1999, 1998 et 1997

Date

1997-2001

Cote

2803W/117

Résultat n°49

Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres de propriétés. - Acquisition de la terre et seigneurie de la RONCE par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES de Jacques D'ILLIERS (1719) ; d'une maison de Pierre RENAUT (1720) ; échange entre Alexandre de BALSAC et Lucien GODIN (1720) ; décret de la terre et seigneurie de la RONCE à la requête de Denis MERLIN sur Alexandre de BALSAC (1720) ; échange avec Lucien GODIN (1721) ; avec Arnout ARENGER (1723) ; avec Marie GRANDJEAN veuve FOURNEAU (1723) ; avec les religieux de Saint Eloi (1725) ; avec Pierre DUVAL (1729) ; acquisition à Louis Thomas DUBOIS marquis de Leuville (1732) ; à Françoise THOMAS veuve LANGLOIS (1736) ; désistement par Antoine CLOQUARD garde de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS pour Alexandre de BALSAC (1739). Procédure. - Procès entre Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES et Antoine GOBELIN à propos du fief de la RONCE : mémoire, bail à cens d'une maison à Jehan CHOHAIRE (1480) ; bail judiciaire de la terre et seigneurie de la RONCE (1688) ; arrêts de la chambre des requêtes qui ordonnent la visite des deux chaussées des Etangs de la RONCE, qui entérinent le procès verbal de visite et estimation des réparations à faire aux deux chaussées des Etangs (1720) ; assignation à la requête de Antoine GOBELIN, sommation, quittance, sentence, déclaration des dépens, état des parcelles (1721).

Date

1688-1739

Cote

13J/29

Résultat n°50

Audit.

Date

1994

Cote

1442W/7

Résultat n°51

2002 et 2001.

Date

2001-2003

Cote

2803W/118

Résultat n°52

2003.

Date

2003-2004

Cote

2803W/119

Résultat n°53

MENNECY, stade nautique. Dossier du projet du centre d'hébergement ; divers courriers ; couverture mobile : subventions, programme, CCOC, commission d'appel d'offres : 1995. Audit sur les installations techniques du stade nautique (Mariani) (1995) ; études (1994 - 1995).

Date

1995

Cote

1546W/106

Résultat n°54

Famille PUYSEGUR-VIELLA. - Correspondance (1840-1844). Actes notariés concernant l'adjudication de la terre de MARCOUSSIS appartenant à la comtesse d'ESCLIGNAC, pour la famille de PUYSEGUR : abandonnement, procès verbal d'estimation de la succession D'ESCLIGNAC, requête, 1 plan, papier (1826) Actes notariés : vente de terres sises à Marcoussis, par Antoinette Charlotte Appoline CHASTENET DE PUYSEGUR épouse du Comte de la FERTE SENECTERE au comte de VIELLA Epoux de Barbe Pauline de CHASTENET DE PUYSEGUR, moyennant 66 000 Frs, quittance (1839) ; vente par Philippe Gaspard DE LA BONNARDIERE à Marie Marguerite Joséphine de VIELLA (1842). Fonctionnement. - Recettes : ventes de coupes de bois (1840- 1844), recettes (1840-1842). Dépenses : mémoires (1840-1843), travaux et entretien de la chapelle du château : mémoires, factures, reçus (1827-1842), entretien du château : devis, quittances, reçus (1834-1844), mémoires d'ouvrages (1836-1842), frais d'enterrement du comte de VIELLA (1840).

Date

1826-1844

Cote

13J/38

Résultat n°55

ITTEVILLE. - Catastophes naturelles.- Chute de grêle du 27/07/1850, orages de 1901 et 1922, évaluation des dégâts et pertes : arrêtés du sous-préfet.

Date

1850-1922

Cote

EDEPOT54 1I/2

Résultat n°56

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1974 - 1978).

Date

1974-1978

Cote

EDEPOT17 1G/26

Résultat n°57

Audit de sécurité réalisé par le Cabinet Espace Risk Management.

Date

1994

Cote

1586W/1

Résultat n°58

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, examen des demandes d'aide médicale et hospitalière : correspondance du maire et du sous-préfet, extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, un plan, une carte postale (1862 - 1937).

Date

1862-1937

Cote

EDEPOT16 1Q/8

Résultat n°59

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Catastrophe naturelle : évaluation des dégâts causés par la grêle du 9 septembre 1901.

Date

1901

Cote

EDEPOT22 4Q/1

Résultat n°60

CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés non-bâties ; état indicatif des contenances et des mutations : folios n° 1083 à 1382 (1926 - 1961).

Date

1926-1961

Cote

EDEPOT17 1G/22

Résultat n°61

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : banalités et travaux : décharge du droit de banalité par Claude GALLARD aux habitants de COURANCES, 15 août 1653 (2 pièces identiques). Rapport de Claude RAPILLAU prévôt de COURANCES et DANNEMOIS pour évaluer les réparations au château à la demande de Françoise LE ROUX concierge, 12 février 1690, [1 pièce parch., 6 p.- 2 pièces papier, 10 p.].

Date

1653-1690

Cote

12J/71

Résultat n°62

Seigneurie de Sainte-Geneviève-des-Bois.

Date

1473-1789

Cote

7J/21

Résultat n°63

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non-bâties : feuilles d'évaluation (1975).

Date

1975

Cote

EDEPOT17 1G/28

Résultat n°64

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1979).

Date

1979

Cote

EDEPOT17 1G/32

Résultat n°65

Audit.

Date

1994

Cote

1442W/5

Résultat n°66

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

Date

1990

Cote

1356W/20

Résultat n°67

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Visite et rapport d'expert concernant les deux maisons du maître d'école Simon Picot et d'Annie Leroy, son épouse, maîtresse d'école le 18 décembre 1666 ; vente des maisons à Pierre Mallet, prêtre de Boissy le 18 novembre 1666.

Date

1666

Cote

EDEPOT16 1S/7

Résultat n°68
Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux.

2 lots 11 medias

Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux.

Date

1438-1521

Cote

13J/6

Résultat n°69

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non-bâties : feuilles d'évaluation (1976).

Date

1976

Cote

EDEPOT17 1G/29

Résultat n°70

AERES (Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur), évaluation 2009, visites des experts : calendriers, convocations, correspondance, documentation, projet d'établissement, recommandations du comité de suivi de la licence professionnelle, rapport d'évaluation des licences, rapport d'évaluation d'établissement.

Date

2009

Cote

2895W/112

Résultat n°71

Audit ; travaux.

Date

1990-1995

Cote

1442W/13

Résultat n°72

Evaluation 1996 : historique de l'UEVE, rapport d'évaluation (1996), rapport au ministre L'appréciation générale de l'apport des règles dérogatoires applicables aux universités nouvelles (1994), bulletin du CNE n° 22 Les universités nouvelles (juillet 1996).

Date

1994-1996

Cote

2895W/107/1

Résultat n°73

Pour le compte de la mission inspection, qualité et innovation (MIQI), Pôle expertise (POLEX) : Marché n° 13_1127_1_00- Audits de certification et de surveillance ISO 9001 version 2008- Fond de dossier original notification marché.

Date

2013-2017

Cote

2907W/83/5

Résultat n°74

Comité de judo.

Date

1993-1994

Cote

1442W/1

Résultat n°75

2007.

Date

2007-2007

Cote

2803W/123

Résultat n°76

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses de santé : mémoires du pharmacien, visites de médecin (1810-1828). Entretien des jardins : mémoires de plantations, état des outils du jardinier, état estimatif des objets et ustensiles de l'orangerie et du jardin, conditions de recrutement des jardiniers (1810-1838). Frais pour l'école : mémoires des enfants, sommes payées par Madame de Rougé (1812-1824). Frais de culte (1808, 1822-1837). Frais d'entretien des écuries : appointements des employés, état de l'avoine, mémoires de réparations, travaux du maréchal ferrant et du bourrelier (1821-1837). Frais de justice : frais d'huissiers, de notaires, d'avoué, de timbre, honoraires d'ingénieurs des Ponts et Chaussées commis lors d'une contestation (1820-1835). Factures à en tête (1806-1836)

Date

1808-1838

Cote

27J/54

Résultat n°77

Audit ; travaux.

Date

1990-1995

Cote

1442W/14

Résultat n°78

Copies d'actes.

Date

1600-1795

Cote

2J/10

Résultat n°79

Finances : comptes administratifs.

Date

1997-1998

Cote

1442W/4

Résultat n°80

2005: bilan annuel, statistiques janvier-mars F.L.E., bilan mensuel nuitées F.S.D., statistiques mensuelles F.S.D.

Date

2005-2005

Cote

2803W/121