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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [318 pièces] : devis estimatif, mémoires et états de journée, rôle de journée, ouvrages et travaux, suppléments d'ouvrages, mémoire et toisée, état du bois, reçus et factures, correspondance.

Cote
30J/77
 Date
1811-1820
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
Résultat n°2

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [85 pièces] : pièces relatives à Simon Claude GRASSIN [époux en secondes noces de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT] : vente de meubles, effets et bijoux, en séparation de biens (1773) ; testament de Simon Claude GRASSIN (1769) ; succession de Simon Claude GRASSIN : estimation de bijoux (1755) ; vente de biens (1776) ; état des biens (1778-1786) ; pièces de contentieux avec plusieurs personnes et dame GRASSIN ; notes (1776) ; succession de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT : obligations en reconnaissance de sommes empruntées, souscrites et acquittées ; contrat de constitution de quatre cent trente livres de rente ; inventaire ; transaction ; grosse de remboursement établi au sieur Denis Claude GRASSIN, fils naturel de Simon Claude GRASSIN (1767-1785) ; succession de Jacques Alexandre GRASSIN, abbé, prieur de Châteauneuf et de Fontblanche, frère de Simon Claude GRASSIN (1769-an III) [1769-1794/1795] ; succession de Pierre Nicolas DOLIMIER : partage (1788) ; procuration de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT donnée au sieur BRICHARD DEVILLEMARTIN (1792).

Cote
30J/34
 Date
1755-1795
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
acte authentique, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...
Résultat n°3

GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier : historique de l'étude des bureaux, devis descriptif et estimatif, plans, étude de prix, marché de fourniture de béton, correspondance, notes ; organigramme du chantier, C.R. inter-entreprises, plans, devis, notes. E.D.F. : contrat d'abonnement, demande de prélèvement bancaire, facture, correspondance. Compte Prorata : contrat de location de terres, relevés du compte Prorata, correspondance. Préfecture de l'ESSONNE : C.R. de réunions visant à résorber le bidonville de GRIGNY, correspondance.

Cote
20J/83
 Date
1969-1976
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
étude, marché public, organigramme, pièce comptable, note, correspondance, plan, compte rendu

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier :...
Résultat n°4

VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT [13 pièces] : vente du domaine de VAUDOULEURS par madame CHEVREAU-VAUDOULEURS [fille et unique héritière de Joseph-François CHEVREAU] à E.-J.-B. ANGIBOUST (14 pluviôse an VIII) [3 février 1800] ; échange d'un terrain entre MARCHANT et GEROSME, expertise d'arpentage, correspondance (an XI) [1802/1803] ; état des revenus de VAUDOULEURS (1810-1811).

Cote
31J/19
 Date
1800-1811
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
budget, correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...
Résultat n°5

Rapport final Le procès de travail technologique dans les biotechnologies : le cas de l'Institut des cellules souches du Centre Pierre Naville (mai 2008), guide pratique d'action sociale des personnels (2011), le guide du doctorant (2011-2012), guide des associations étudiantes (2011), bilan de la Fête de la science (10-12 octobre 2013), répertoire des stages (2013).
Cote
2895W/266
 Date
2008-2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
documentation

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Rapports, Bilans.
  • Rapport final Le procès de travail technologique dans...
Résultat n°6

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Tableaux comparatifs des évaluations des maisons et usines pour le canton d'ETAMPES (2 pièces).

Cote
EDEPOT19 1G/1
 Date
s.d
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Canton
 Type de document
nomenclature

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°7

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

Cote
30J/76
 Date
1735-1844
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
plan, correspondance, inventaire, pièce comptable, rapport d'expertise, délibération

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
Résultat n°8

Correspondance diverse. - Correspondance sous l'Occupation, situation de trésorerie en 1939, liste des employés et contremaîtres des TARTERÊTS, notes sur la valeur des stocks, [1939-1945].

Cote
24J/109/4
 Date
1939-1945
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, compte financier, liste nominative

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Correspondance diverse. - Correspondance sous l'Occupation,...
Résultat n°9

CHEVRY II. - Claques et minutes des bordereaux des prix, estimations quantitatives, notes de calcul des prix, décomposition au 1/10 000e.

Cote
20J/120
 Date
1978-1979
 Lieu
ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
tarif, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • CHEVRY II. - Claques et minutes des bordereaux des...
Résultat n°10

Gestion seigneuriale.

Cote
7J/7
 Date
1624-1789
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Gestion seigneuriale.
Résultat n°11

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement des réquisitions : états nominatifs des habitants qui ont droit au paiement des prestations fournies, circulaires, instructions de la commission départementale d'évaluation, tableau des prix de la Direction du contrôle au ministère de la Guerre, formulaires (spécimens), correspondance, carnets de reçus.

Cote
EDEPOT19 4H/4
 Date
1914-1919
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
règlement, tarif, questionnaire d'enquête, correspondance, pièce comptable, liste nominative

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement...
Résultat n°12

VARENNES-JARCY. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés non bâties : table alphabétique des propriétaires ; tableau général de l'évaluation primitive et des révisions : folios n° 1 à 492 (1915 - 1931).

Cote
EDEPOT68 1G/5
 Date
1915-1931
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VARENNES-JARCY. - Contributions. - Matrice cadastrale...
Résultat n°13

2006 : nuitées F.S.D., statistiques F.S.D.
Cote
2803W/122
 Date
2006-2006
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
rapport d'activité, statistique

  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Bilans et statistiques.
  • 2006 : nuitées F.S.D., statistiques F.S.D.
Résultat n°14

Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Dépouillement des déclarations passées à la seigneurie d'Itteville (1686-1702). Inventaire des déclarations passées au terrier d'Itteville en 1756, 1766 et 1775. Rapport de l'état des biens de Jean de Moucy par François Gaugain (1630). Déclaration des terres en héritages pour Jean de Moucy (1665-1700). Déclarations des personnes et des partages, acquisitions ou échanges qu'elles ont faits (1611). Etat des terres de l'Epine [s.d.]. Mémoire de la consistance de la seigneurie d'Itteville [s.d.]
Cote
27J/82
 Date
1611-1775
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
inventaire, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Dépouillement...
Résultat n°15

Audit.

Cote
1442W/9
 Date
1993-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : AUDIT

  • Audit.
Résultat n°16

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1978).

Cote
EDEPOT17 1G/31
 Date
1978
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...
Résultat n°17

Sous-direction des sports : audit DICAS.

Cote
1546W/199
 Date
1993-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

  • Sous-direction des sports : audit DICAS.
Résultat n°18

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1974 - 1977).

Cote
EDEPOT17 1G/25
 Date
1974-1977
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...
Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non-bâties : feuilles d'évaluation (1974).

Cote
EDEPOT17 1G/27
 Date
1974
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...
Résultat n°20

Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de JAVERSY, dépendantes de la seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE].
Cote
30J/62
 Date
1499-1802
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
bail, déclaration féodale, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de...
Résultat n°21

CHEVRY II. - Claques et minutes des bordereaux des prix, estimations quantitatives, notes de calcul des prix, décomposition au 1/10 000e.

Cote
20J/119
 Date
1977-1978
 Lieu
ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
tarif, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • CHEVRY II. - Claques et minutes des bordereaux des...
Résultat n°22

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non-bâties : feuilles d'évaluation (1977).

Cote
EDEPOT17 1G/30
 Date
1977
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...
Résultat n°23

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1974 - 1975).

Cote
EDEPOT17 1G/24
 Date
1974-1975
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...
Résultat n°24

Finances : comptes administratifs.

Cote
1442W/2
 Date
1997-1998
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE, VAL-D OISE
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : AUDIT

  • Finances : comptes administratifs.
Résultat n°25

Histoire du vingtième siècle de 1953 à nos jours. Tome 3 : La croissance et la crise
Cote
INSEIZE/1462
 Date
1987
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Histoire du vingtième siècle de 1953 à nos jours. Tome...
Résultat n°26
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

1 media

Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.
Cote
13J/3
 Date
1386-1414
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
titre de propriété, sceau, procès-verbal de scellés, catalogue

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...
Résultat n°27

Maison ROBILLARD. - Alliance ROBILLARD - GIDOIN [14 pièces], succession d'Antoinette Louise GIDOIN [épouse de Pierre ROBILLARD] : inventaire et description sommaire des biens meubles et immeubles de la communauté (1769) ; comptabilité : journal des biens acquis des métairies du SAUSSAY, de VAUGELAN, des moulins de BROU et de MOUSSEAUX, de la maison de BROU et de PARIS, contrat sur l'Hôtel de Ville de PARIS et ancien clergé (1769-1789) ; contentieux : affaire LACHAU (1766-1768).

Cote
30J/45
 Date
1766-1789
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PARIS Département
 Type de document
inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison ROBILLARD. - Alliance ROBILLARD - GIDOIN [14...
Résultat n°28

Audit.

Cote
1442W/10
 Date
1993-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : AUDIT

  • Audit.
Résultat n°29

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [333 pièces] : acte d'acquisition de trente et une toises de pierres taillées, mémoires et états de journée, mémoires et toisées, rôle de journée, ouvrages et travaux, devis estimatif, correspondance.

Cote
30J/78
 Date
1816-1820
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
Résultat n°30

Rapports annuels.
Cote
1905W/3
 Date
1963-1973
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Administration générale.
  • Rapports annuels.
Résultat n°31

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Tarif des évaluations des propriétés non bâties (1907 - 1914).

Cote
EDEPOT18 1G/25
 Date
1907-1914
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
tarif

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Tarif des évaluations...
Résultat n°32

IGAENR (Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche), audit : rapport sur la situation financière de l'université d'Evry (2003), rapport d'audit provisoire (2008), lettre de proposition de cadrage (2008), rapport de visite de l'inspection hygiène et sécurité (2008), projet de rapport thématique budget, finances, comptabilité (2008), correspondance (1999, 2002-2003, 2008).
Cote
2895W/111
 Date
1999-2008
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Evaluations.
  • IGAENR (Inspection générale de l'administration de...
Résultat n°33

CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés bâties, augmentations et diminutions : état indicatif par année et par nom de propriétaire (1883 - 1910).

Cote
EDEPOT17 1G/18
 Date
1883-1910
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice cadastrale, liste nominative

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés...
Résultat n°34

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité d'ANTONY. - Plan de situation portant délimitation du périmètre à acquérir (1959), plan de la zone d'activités limites (1961) ; étude préliminaire d'aménagement et d'équipement : plan général, profil en travers-type de la voirie axiale, évaluation des dépenses d'équipement, notice (1960) ; procès-verbaux de réunions au sujet de l'aménagement de la ZAC, plan d'aménagement de détail (1959).

Cote
18J/7
 Date
1958-1965
 Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
étude, plan, procès-verbal

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

  • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...
Résultat n°35

ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit de champart (1791) ; bail de Claude RONSIN à Michel CHEVALLIER (1684) ; mercuriales de la ville (1818) ; maison rue du Tripot, succession de Marie Thérèse Catherine FONDRIER de BOISREVAUX [épouse de Jacques Auguste de POILLOUE, seigneur de BONNEVAUX] : legs de la maison aux religieuses de la congrégation Notre Dame, ordre de Saint-Augustin (1782) ; état exact de la maison louée au couple BARON (1784) ; état et estimation de la maison pour les travaux à y effectuer (1782) ; comptabilité : acquisition, échanges et baux de la maison : de Jehan DARAT à Syméon DEVAULX [époux de catherine DARAT] (1625), de Syméon DEVAULX à Léon LAUREAULT (1622), de Jacques PROVENSAL (1632), de dame DROUIN (1626) ; avertissement pour l'acquit des contributions directes : sommation sans frais, certificat d'inscription et de radiation d'hypothèque, correspondance (1814-1836) ; assurance contre l'incendie : conditions générales et récipissés (1825-1836) ; autorisation du maire pour effectuer des travaux sur la maison rue du Tripot (1813) [120 pièces, dont quatre liées].

Cote
30J/89
 Date
1622-1836
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune
 Type de document
bail, mercuriale, déclaration, correspondance, certificat

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit...
Résultat n°36

Documents transmis aux experts le 25 février 2004, 1ère partie.
Cote
2895W/108
 Date
2000-2004
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Evaluations.
  • Comité national d'évaluation (CNE).
  • Evaluation 2006.
  • Documents transmis aux experts le 25 février 2004,...
Résultat n°37

Documents transmis aux experts le 25 février 2004, 2ème partie.
Cote
2895W/109
 Date
2000-2004
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Evaluations.
  • Comité national d'évaluation (CNE).
  • Evaluation 2006.
  • Documents transmis aux experts le 25 février 2004,...
Résultat n°38

Audit.

Cote
1442W/11
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : AUDIT

  • Audit.
Résultat n°39

Famille de Rougé. - Papiers de famille.
Cote
27J/47
 Date
1808-1874
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, ITTEVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, AVRAINVILLE, SAINT-VRAIN, CERNY
 Type de document
plan, acte authentique, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Papiers de famille.
Résultat n°40

Famille de NICOLAY, 1772-1855.
Cote
12J/103
 Date
1803-1817
 Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
plan, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855.
Résultat n°41

Terres de Gillevoisin. -: Estimation et preuves de droits : Déclaration de la terre de Gillevoisin (1640) ; anciennes déclarations de la seigneurie de Gillevoisin (1626-1692) [très mauvais état]
Cote
27J/103
 Date
1499-1769
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Gillevoisin. -: Estimation et preuves de...
Résultat n°42

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Population, économie sociale, statistiques. - Dénombrement de la population de 1886, état récapitulatif sommaire de la population de 1886, listes nominatives des habitants de NAINVILLE ; mouvement de la population en 1888 et 1889. Dénombrement de la population de 1891, mouvement de population, bordereau de maison, feuille de ménage, bulletin individuel. Mouvement de la population en 1892. Mouvement de la population en 1893 et cahier de dépouillement. Mouvement de la population en 1894. Mouvement de la population en 1895. Dénombrement de la population en 1896, liste nominative des habitants de la commune de NAINVILLE-LES-ROCHES. Mouvement de la population en 1896, carnet de prévision. Dénombrement de la population en 1906, feuille de contrôle des opérations de recensement, bordereau des bulletins professionnels transmises au préfet, bulletins de personnes sans profession. Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes formant le canton de CORBEIL (26 communes, milieu 19e).

Cote
EDEPOT40 1F/2
 Date
1886-1906
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, NAINVILLE-LES-ROCHES
 Type de document
liste nominative, dossier individuel, questionnaire d'enquête, statistique

  • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Population, économie sociale,...
Résultat n°43

Audit.

Cote
1442W/8
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : AUDIT

  • Audit.
Résultat n°44

CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés non-bâties ; état indicatif des augmentations et des diminutions (1914 - 1960) ; table alphabétique des propriétaires ; état indicatif des contenances et des mutations : folios n° 1 à 486 (1921-1964).

Cote
EDEPOT17 1G/20
 Date
1914-1964
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice cadastrale, table, état de section

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés...
Résultat n°45

Audit.

Cote
1442W/6
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : AUDIT

  • Audit.
Résultat n°46

GRIGNY II. - Ordres de service et ordres de reprises des travaux, bordereaux de réception des O.S. ; estimation quantitative du drainage et de l'étanchéité ; modifications des appartements : nomenclature et répertoire des travaux modificatifs, plans, devis, bordereaux de prix, correspondance ; logement aménagé en locaux médicaux (T 30) : devis descriptif sommaire, devis, plans, correspondance, notes, P.V. de réception provisoire et définitive des travaux, correspondance.

Cote
20J/55
 Date
1969-1979
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
correspondance, pièce comptable, plan, nomenclature, note, procès-verbal

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Ordres de service et ordres de reprises...
Résultat n°47

Audits (2) réalisés par la mission d'inspection de l'administration départementale (MIAD).
Cote
2803W/4
 Date
1998-2002
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Administration générale.
  • Audits (2) réalisés par la mission d'inspection de...
Résultat n°48

2000, 1999, 1998 et 1997
Cote
2803W/117
 Date
1997-2001
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
rapport d'activité, statistique

  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Bilans et statistiques.
  • 2000, 1999, 1998 et 1997
Résultat n°49

Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres de propriétés. - Acquisition de la terre et seigneurie de la RONCE par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES de Jacques D'ILLIERS (1719) ; d'une maison de Pierre RENAUT (1720) ; échange entre Alexandre de BALSAC et Lucien GODIN (1720) ; décret de la terre et seigneurie de la RONCE à la requête de Denis MERLIN sur Alexandre de BALSAC (1720) ; échange avec Lucien GODIN (1721) ; avec Arnout ARENGER (1723) ; avec Marie GRANDJEAN veuve FOURNEAU (1723) ; avec les religieux de Saint Eloi (1725) ; avec Pierre DUVAL (1729) ; acquisition à Louis Thomas DUBOIS marquis de Leuville (1732) ; à Françoise THOMAS veuve LANGLOIS (1736) ; désistement par Antoine CLOQUARD garde de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS pour Alexandre de BALSAC (1739). Procédure. - Procès entre Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES et Antoine GOBELIN à propos du fief de la RONCE : mémoire, bail à cens d'une maison à Jehan CHOHAIRE (1480) ; bail judiciaire de la terre et seigneurie de la RONCE (1688) ; arrêts de la chambre des requêtes qui ordonnent la visite des deux chaussées des Etangs de la RONCE, qui entérinent le procès verbal de visite et estimation des réparations à faire aux deux chaussées des Etangs (1720) ; assignation à la requête de Antoine GOBELIN, sommation, quittance, sentence, déclaration des dépens, état des parcelles (1721).

Cote
13J/29
 Date
1688-1739
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
titre de propriété, minute juridictionnelle, dossier de procédure, procès-verbal, déclaration, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres...
Résultat n°50

Audit.

Cote
1442W/7
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : AUDIT

  • Audit.
Résultat n°51

2002 et 2001.
Cote
2803W/118
 Date
2001-2003
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
rapport d'activité, statistique

  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Bilans et statistiques.
  • 2002 et 2001.
Résultat n°52

2003.
Cote
2803W/119
 Date
2003-2004
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
rapport d'activité, statistique

  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Bilans et statistiques.
  • 2003.
Résultat n°53

MENNECY, stade nautique. Dossier du projet du centre d'hébergement ; divers courriers ; couverture mobile : subventions, programme, CCOC, commission d'appel d'offres : 1995. Audit sur les installations techniques du stade nautique (Mariani) (1995) ; études (1994 - 1995).

Cote
1546W/106
 Date
1995
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
programme, correspondance, étude

  • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

  • MENNECY, stade nautique. Dossier du projet du centre...
Résultat n°54

Famille PUYSEGUR-VIELLA. - Correspondance (1840-1844). Actes notariés concernant l'adjudication de la terre de MARCOUSSIS appartenant à la comtesse d'ESCLIGNAC, pour la famille de PUYSEGUR : abandonnement, procès verbal d'estimation de la succession D'ESCLIGNAC, requête, 1 plan, papier (1826) Actes notariés : vente de terres sises à Marcoussis, par Antoinette Charlotte Appoline CHASTENET DE PUYSEGUR épouse du Comte de la FERTE SENECTERE au comte de VIELLA Epoux de Barbe Pauline de CHASTENET DE PUYSEGUR, moyennant 66 000 Frs, quittance (1839) ; vente par Philippe Gaspard DE LA BONNARDIERE à Marie Marguerite Joséphine de VIELLA (1842). Fonctionnement. - Recettes : ventes de coupes de bois (1840- 1844), recettes (1840-1842). Dépenses : mémoires (1840-1843), travaux et entretien de la chapelle du château : mémoires, factures, reçus (1827-1842), entretien du château : devis, quittances, reçus (1834-1844), mémoires d'ouvrages (1836-1842), frais d'enterrement du comte de VIELLA (1840).

Cote
13J/38
 Date
1826-1844
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
correspondance, procès-verbal, plan, pièce comptable, minute notariale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille PUYSEGUR-VIELLA. - Correspondance (1840-1844)....
Résultat n°55

ITTEVILLE. - Catastophes naturelles.- Chute de grêle du 27/07/1850, orages de 1901 et 1922, évaluation des dégâts et pertes : arrêtés du sous-préfet.

Cote
EDEPOT54 1I/2
 Date
1850-1922
 Lieu
ITTEVILLE, ETAMPES Canton
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Catastophes naturelles.- Chute de grêle...
Résultat n°56

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1974 - 1978).

Cote
EDEPOT17 1G/26
 Date
1974-1978
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...
Résultat n°57

Audit de sécurité réalisé par le Cabinet Espace Risk Management.
Cote
1586W/1
 Date
1994
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : MUSEE DE LA PHOTOGRAPHIE DE BIEVRES.

  • Audit de sécurité réalisé par le Cabinet Espace Risk...
Résultat n°58

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, examen des demandes d'aide médicale et hospitalière : correspondance du maire et du sous-préfet, extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, un plan, une carte postale (1862 - 1937).

Cote
EDEPOT16 1Q/8
 Date
1862-1937
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre, délibération, plan, carte postale, correspondance

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
Résultat n°59

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Catastrophe naturelle : évaluation des dégâts causés par la grêle du 9 septembre 1901.

Cote
EDEPOT22 4Q/1
 Date
1901
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
note, arrêté préfectoral

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Catastrophe...
Résultat n°60

CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés non-bâties ; état indicatif des contenances et des mutations : folios n° 1083 à 1382 (1926 - 1961).

Cote
EDEPOT17 1G/22
 Date
1926-1961
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice cadastrale, état de section

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés...
Résultat n°61

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : banalités et travaux : décharge du droit de banalité par Claude GALLARD aux habitants de COURANCES, 15 août 1653 (2 pièces identiques). Rapport de Claude RAPILLAU prévôt de COURANCES et DANNEMOIS pour évaluer les réparations au château à la demande de Françoise LE ROUX concierge, 12 février 1690, [1 pièce parch., 6 p.- 2 pièces papier, 10 p.].

Cote
12J/71
 Date
1653-1690
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
rapport

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
Résultat n°62

Seigneurie de Sainte-Geneviève-des-Bois.

Cote
7J/21
 Date
1473-1789
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
pièce comptable, registre

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Seigneurie de Sainte-Geneviève-des-Bois.
Résultat n°63

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non-bâties : feuilles d'évaluation (1975).

Cote
EDEPOT17 1G/28
 Date
1975
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...
Résultat n°64

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1979).

Cote
EDEPOT17 1G/32
 Date
1979
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...
Résultat n°65

Audit.

Cote
1442W/5
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : AUDIT

  • Audit.
Résultat n°66

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

Cote
1356W/20
 Date
1990
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, LARDY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, QUINCY-SOUS-SENART, ATHIS-MONS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE, GIF-SUR-YVETTE Commune, DOURDAN Commune, BRUNOY Commune, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
convention, contrat, programme, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°67

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Visite et rapport d'expert concernant les deux maisons du maître d'école Simon Picot et d'Annie Leroy, son épouse, maîtresse d'école le 18 décembre 1666 ; vente des maisons à Pierre Mallet, prêtre de Boissy le 18 novembre 1666.

Cote
EDEPOT16 1S/7
 Date
1666
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Visite et rapport d'expert...
Résultat n°68
Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux.

2 lots 11 medias

Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux.
Cote
13J/6
 Date
1438-1521
 Lieu
MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
 Type de document
titre de propriété, TERRIER, déclaration féodale, registre, déclaration, compte financier

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°69

CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non-bâties : feuilles d'évaluation (1976).

Cote
EDEPOT17 1G/29
 Date
1976
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...
Résultat n°70

AERES (Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur), évaluation 2009, visites des experts : calendriers, convocations, correspondance, documentation, projet d'établissement, recommandations du comité de suivi de la licence professionnelle, rapport d'évaluation des licences, rapport d'évaluation d'établissement.
Cote
2895W/112
 Date
2009
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Evaluations.
  • AERES (Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement...
Résultat n°71

Audit ; travaux.

Cote
1442W/13
 Date
1990-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : AUDIT

  • Audit ; travaux.
Résultat n°72

Evaluation 1996 : historique de l'UEVE, rapport d'évaluation (1996), rapport au ministre L'appréciation générale de l'apport des règles dérogatoires applicables aux universités nouvelles (1994), bulletin du CNE n° 22 Les universités nouvelles (juillet 1996).
Cote
2895W/107/1
 Date
1994-1996
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Evaluations.
  • Comité national d'évaluation (CNE).
  • Evaluation 1996 : historique de l'UEVE, rapport d'évaluation...
Résultat n°73

Pour le compte de la mission inspection, qualité et innovation (MIQI), Pôle expertise (POLEX) : Marché n° 13_1127_1_00- Audits de certification et de surveillance ISO 9001 version 2008- Fond de dossier original notification marché.
Cote
2907W/83/5
 Date
2013-2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

  • Secrétariat général.
  • Pour le compte de la mission inspection, qualité et...
Résultat n°74

Comité de judo.

Cote
1442W/1
 Date
1993-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AUDIT

  • Comité de judo.
Résultat n°75

2007.
Cote
2803W/123
 Date
2007-2007
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
rapport d'activité, statistique

  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Bilans et statistiques.
  • 2007.
Résultat n°76

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses de santé : mémoires du pharmacien, visites de médecin (1810-1828). Entretien des jardins : mémoires de plantations, état des outils du jardinier, état estimatif des objets et ustensiles de l'orangerie et du jardin, conditions de recrutement des jardiniers (1810-1838). Frais pour l'école : mémoires des enfants, sommes payées par Madame de Rougé (1812-1824). Frais de culte (1808, 1822-1837). Frais d'entretien des écuries : appointements des employés, état de l'avoine, mémoires de réparations, travaux du maréchal ferrant et du bourrelier (1821-1837). Frais de justice : frais d'huissiers, de notaires, d'avoué, de timbre, honoraires d'ingénieurs des Ponts et Chaussées commis lors d'une contestation (1820-1835). Factures à en tête (1806-1836)
Cote
27J/54
 Date
1808-1838
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...
Résultat n°77

Audit ; travaux.

Cote
1442W/14
 Date
1990-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : AUDIT

  • Audit ; travaux.
Résultat n°78

Copies d'actes.
Cote
2J/10
 Date
1600-1795
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, mercuriale, acte authentique, inventaire, dossier de procédure, registre

  • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

  • Copies d'actes.
Résultat n°79

Finances : comptes administratifs.

Cote
1442W/4
 Date
1997-1998
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE, VAL-D OISE
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : AUDIT

  • Finances : comptes administratifs.
Résultat n°80

2005: bilan annuel, statistiques janvier-mars F.L.E., bilan mensuel nuitées F.S.D., statistiques mensuelles F.S.D.
Cote
2803W/121
 Date
2005-2005
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
rapport d'activité, statistique

  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Bilans et statistiques.
  • 2005: bilan annuel, statistiques janvier-mars F.L.E.,...