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46 résultats

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  1. Résultat n°1

    Clinique de l'Abbaye, VIRY-CHATILLON : radiographies (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose), lettres A-Z (15/12/2011).

    Date

    2011

    Cote

    2452W/61

    • Contexte : TUBERCULOSE.

    • Clinique de l'Abbaye, VIRY-CHATILLON : radiographies...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers sites et paysages : Conseil Général, création d'une sente piétonne entre BOURAY-SUR-JUINE et LARDY, PC M.BAUMAN à LARDY, Ministère de la Défense, abattage d'arbres au Rocher d'ORVEAU, PD Association Limon à VAUHALLAN (20 novembre 2007). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité NOTARIANNI SOCHARD, MOUREY, COULON, DELAGE, BRULE, FONTEYRAUD, autorisation d'ouverture BOURGE (13 décembre 2007). Dossiers sites et paysages : PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC M.PROVOT à MAISSE, Libre école STEINER à VERRIERES-LE-BUISSON, PD et PC M.LAURENT à BIEVRES, Conseil Général, autorisation d'abattage d'arbres s/ RD 117 à BIEVRES, PC M.PIGEANNE à VILLIERS-LE-BACLE, Clinique VILLEBOUZIN, démolition de serres à LONGPONT-SUR-ORGE (17 janvier 2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2136W/15

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de SACLAS : syndicat agricole (1929-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat autonomes des médecins de l'Essonne (1980), syndicat Force Ouvrière de la clinique des Chalouettes (1992-1993) ; SACLAY : syndicat CGT-FO des travailleurs de l'État du centre d'essais moteurs et hélices de SACLAY (1950-1953), syndicat agricole intercommunal de la région de SACLAY (1945-1960), syndicat des artisans ruraux du bois et du fer (1962-1971), union CGT des syndicats de l'Énergie Atomique (1970-1984), syndicat des travailleurs du centre d'études nucléaires (1970), syndicat CGT-FO de l'énergie nucléaire du CEN et des personnels rattachés (1973-1985), fédération CFT autonome nationale de l'énergie nucléaire (1973), syndicat des ingénieurs, cadres et chercheurs du CEN (1981), syndicat CGT-FO de l'ORIS Industrie (1986), syndicat autonome du personnel de sécurité du centre d'études nucléaires (1969-1971) ; SAINT-AUBIN : groupement de défense contre les ennemis des cultures du plateau de SACLAY (1958-1959) ; SAINT-CHERON : syndicat agricole de SAINT-CHERON et environs (1935-1945), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat autonome des travailleurs de la société ORAY (1968) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : syndicat agricole (1929-1930) ; SAINT-ESCOBILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : syndicat de la cordonnerie (1936), syndicat agricole intercommunal (1944-1947), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et de LA NORVILLE (1946-1947), syndicat CGT des travailleurs des établissements ISOREL (1971), union locale des syndicats CGT de la région d'ARPAJON (1969-1974) ; SAINT-HILAIRE : syndicat agricole local (1945-1947).

    Date

    1920-1993

    Cote

    2119W/42

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MARCOUSSIS : syndicat des cultivateurs (1926), syndicat agricole local (1945-1956), syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1934-1936), syndicat agricole (1926-1945), syndicat agricole (1968), cercle d'agricultrices de la région de MARCOUSSIS (1985), syndicat Force Ouvrière des agents de la collectivité territoriale (1993-1994), confédération générale du travail Force Ouvrière (1997-2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : syndicat agricole (1930-1936) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat CGT de la société GTM-BTP (1979) ; MASSY : syndicat agricole (1926-1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements COMAR et SEMPA (1936-1938), syndicat du personnel des établissements VILMORIN ANDRIEUX section de MASSY-PALAISEAU (1936-1954), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936), syndicat des cheminots (1944-1945), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1965), syndicat CGT des communaux (1968-1976), syndicat CFDT des hospitaliers publics (1969), syndicat général de la Métallurgie de MASSY et sa région (1972-1977), syndicat départemental CFDT des travailleurs des établissements et services du secteur social public et privé de l'Essonne (1969), groupe autonome du lycée technique d'état et CET annexé de MASSY-VILGENIS (1971), syndicat CGT des métaux de la SFIM (1972), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1986), union locale des syndicats CFTC de l'Essonne (1976-1978), union confédérale des retraités CGT section local de MASSY (1977-1976), association de défense de l'enseignement de la conduite automobile (1978-1991), syndicat Force Ouvrière PFIZER France (1978), syndicat général CGT /CLIN MIDY (Industries chimiques) (1979), syndicat CGT PFIZER (1979), syndicat autonome d'infirmiers libéraux de l'Essonne (1982), syndicat CGT BULL-TRANSAC (1984), syndicat CGT SEREG-SCHLUMBERGER (1985), syndicat Force Ouvrière SANOFI-PROPHAC (1985), union départementale des enseignants de la conduite (1989), syndicat CFTC des personnels de la compagnie générale de Géophysique de MASSY (1992), syndicat Force Ouvrière de la clinique privée de MASSY (1992-1993), chambre syndicale des céramistes-briquetiers-tuiliers de la région parisienne (1994), syndicat Force Ouvrière des Cars LECAPLAIN (1997), syndicat UGICT-CGT de NCR FRANCE (1998).

    Date

    1926-2005

    Cote

    2119W/35

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de LARDY : syndicat des travailleurs CGT de la direction des recherches et développements de la régie nationale des usines Renault (1977-1980) ; LEUDEVILLE : syndicat agricole (1935-1937) ; LEUVILLE-SUR-ORGE : syndicat agricole (1930-1953) ; LIMOURS-EN-HUREPOIX : syndicat agricole (1926-1955), syndicats des ouvriers agricoles (1945-1950), syndicat national des marchands et réparateurs de machines agricoles, section de LIMOURS (1946-1947), union locale (1949), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1945-1947), syndicat autonome du personnel COMELIN (1968), cercle d'agriculteurs de la région de LIMOURS (1968-1979), cercle d'agricultrices de la région de LIMOURS (1970-1971), syndicat du personnel actif et retraité (1977), syndicat Force Ouvrière IMP CLAMAGERANT (1993-1995), syndicat du personnel du groupe coopérative du Hurepoix (CAAH, CACH, CECPP, SICAGRAL) (1994-1997) ; LINAS : syndicat agricole local (1898-1955), syndicat des artisans du taxi de l'Essonne (1974-1984) ; LISSES : GNC Groupement National des Cadres (syndicat des ingénieurs, cadres, techniciens et agents de maîtrise CGT) (1984-1994), syndicat des kinésithérapeutes de l'Essonne (1996-1997), section Ile-de-France de la Fédération Nationale de la Police Municipale (1995), syndicat Force Ouvrière du personnel de l'établissement MERFAU (1997), syndicat CFDT du personnel des industries électriques et gazières de l'Essonne (1984), syndicat mixte Force Ouvrière du centre de distribution mixte EDF GDF d'EVRY (1984), syndicat UNCM-CGC des cadres et cadres de maîtrise du centre de distribution mixte EDF-GDF d'EVRY (1984) ; LONGJUMEAU : syndicat indépendant du personnel de la société anonyme GIRARD-ORTIZ et Compagnie Glaces STROMBOLI (1968-1969), chambre syndicale nationale des sociétés laitières vendant au détail (1970-1971), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1994), union syndicale locale des chauffeurs routiers (1972-1980), union syndicale locale des routiers internationaux (1979), coordination des salariés indépendants du centre chirurgical Marie Lannelongue (CCML) (1997), coordination infirmière, clinique de l'Yvette (1991-1992), syndicat français des conseillers matrimoniaux (1988), syndicat du centre hospitalier de LONGJUMEAU (1984).

    Date

    1898-1997

    Cote

    2119W/31

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

    Date

    1936-1998

    Cote

    2119W/22

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat de la commune de CORBEIL-ESSONNES : syndicat des techniciens, dessinateurs et employés de la région (1936-1937), syndicat des ouvriers auxiliaires du service des Ponts et Chaussées, parc de Corbeil (1936-1937), syndicat des ouvriers papetiers et parties similaires (1936-1944), syndicat ouvrier général des industries chimiques et parties similaires (1936-1944), syndicat des travailleurs du bâtiment et des travaux publics (1936-1945), syndicat des ouvriers agricoles de la région de Corbeil, section Lisses (1936-1945), syndicat du personnel de la meunerie de la région parisienne (1936-1951), groupement des installateurs d'équipement électrique de Seine-et-Oise (1936-1959), syndicat des cheminots (1936-1979), syndicat des ouvriers tabletiers (1937), syndicat national des ouvriers permanents des ponts et chaussées et du service vicinal (1938), union des syndicats des bouchers-charcutiers de Seine-et-Oise (1938-1960), syndicat des maîtres-imprimeurs de la région sud de Seine-et-Oise (1939-1967), syndicat agricole local (1945), syndicat des cheminots (1946-1947), syndicat du personnel de l'hôpital (1947), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat de la charcuterie des régions de CORBEIL-ETAMPES (1947-1952), fédération des syndicats agricoles du secteur 5 (1947-1961), syndicat de Force Ouvrière des produits chimiques de l'usine SOPURA à Chantemerle (1948), syndicat des cheminots, 2 rue Victor Hugo (1948-1967), syndicat de défense des intérêts agricoles des exploitants de la région du camp de BRETIGNY (1949-1950), syndicat permanent des travailleurs de chemin de fer (1951), union locale des syndicats indépendants (1951), syndicat CGT-FO du papier-carton des papeteries Darblay (1952-1970), syndicat de l'habillement et de la chapellenie (1953), syndicat du livre-papier-carton (1954-1955), syndicat des commerçants non sédentaires (1958), syndicat départemental de la boucherie et de la boucherie-charcuterie de Seine-et-Oise (1960-1961), syndicat CGT de la Compagnie IBM France (1964-1974), syndicat chrétien du personnel hospitalier privé de l'Essonne CFTC (1967-1980), chambre syndicale des maîtres-coiffeurs et des professions connexes de l'Ile-de-France (1967-1986), syndicat des médecins de centres de Santé de l'Essonne (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Corbeil (1969-1973), syndicat autonome professionnel CFT Doittau Sopura (1969-1973), syndicat Force Ouvrière de la SNECMA (1969-1978).

    Date

    1936-1986

    Cote

    2119W/20

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des centres de santé des : 08/03/1994, 11/10/1994, 16/05/1995, 17/10/1995, 19/03/1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1710W/40

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des centres de santé des : 13/06/1985, 10/10/1988, 20/03/1989, 06/11/1989, 12/03/1990, 18/06/1990, 19/11/1990, 03/06/1991, 16/06/1992, 17/11/1992, 27/04/1993, 05/10/1993.

    Date

    1985-1993

    Cote

    1710W/39

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    MENNECY, clinique Arc-en-ciel : correspondances, plans.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1610W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...

    • MENNECY, clinique Arc-en-ciel : correspondances, plans....

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    RIS-ORANGIS : Marché communal, construction : correspondance, notes, pièces jointes, plans, contrat avec Géraud, avenants, (1995-1997) ; ancienne clinique de l'Essonne, projet de transformation en logements ou foyer : correspondance, notes, pièces jointes, (1992-1995).

    Date

    1992-1997

    Cote

    1523W/2285

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • RIS-ORANGIS : Marché communal, construction : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    EVRY. - Gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes, travaux de réfection des terrasses et aménagement de plantations (jardins, espaces verts) : marché 89-2038 avec SOFRAEVE, correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; quartier du Bois Sauvage, aménagement des abords du lot SEDAF Diatrace et de l'allée Yvrain : marché 91-0004 avec Troletti, correspondance, notes, pièces jointes, (1991) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY I, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) et aménagement des abords de la clinique de l'Essonne : marché 89-2056 avec les Travaux Routiers, correspondance, notes, pièces jointes, (1989).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1523W/1635

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Gare d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), mise à disposition d'un informaticien pour assistance technique sur tous les problèmes liés à l'équipement micro-informatique : contrat 93-010 avec le Centre d'application de management stratégique (CAMS), correspondance, pièces financières, (1988-1989) ; définition des missions et de la gestion de services urbains (eau, assainissement, éclairage public, chauffage) confiés par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : protocole d'accord (1987) ; réalisation et gestion des documents cinématographiques et sonores réalisés par la société Caravelle international télévision : contrat 72-52 (1972) ; enquête sur les prestations auxquelles l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY a eu recours en 1985-1986 : correspondance, tableaux adressés au contrôleur d'Etat, (1985-1986) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude et réalisation de l'assainissement primaire, programme 1987 : devis de rémunération, correspondance, notes, pièces jointes (mission de maîtrise d'oeuvre exécutée par le cabinet Merlin), (1987-1989). LISSES. - Ecole du Temps-des-Cerises, contrôle technique des travaux de modifications : correspondance avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC) (1981) ; zones d'aménagement concertés (ZAC) du Clos aux Pois et de la Remise, étude par le cabinet Merlin pour la réalisation des travaux du bouclage d'alimentation en eau potable : devis, copies de pièces comptables, (1983-1989) ; quartier Léonard de Vinci (Les Folies), travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 88-58 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM) (1988) ; travaux de régulation des eaux pluviales par un bassin : correspondance, notes, pièces jointes, (projet sans suite) (1991-1992) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de Lisses-Extension, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 79-97 avec la Société d'ingénierie pour les techniques de l'aménagement et de la construction (SITAC) (1979-1982) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Eglantier, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 88-27 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1988). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier du Rouillon, réalisation de parkings provisoires : correspondance, notes, pièces jointes, conventions 91-029 avec le conseil général de l'Essonne (1991) ; quartier des Passages, contrôle de l'aménagement des bureaux de l'association pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) : lettre de commande à M. Gossin, pièces jointes, (1981-1982) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) des Aunettes, travaux d'aménagement des voiries et réseaux divers (VRD) du lotissement de l'Yerres : contrat 88-140 (1988-1989). FLEURY-MEROGIS. - Maison de retraite médicalisée, clinique Frédéric-Henri-manhes et centre Jean-Moulin, travaux d'aménagement des collecteurs d'assainissement : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec VIATEC, (1983-1984). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Fontaine de l'Orme, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 84-001 avec VIATEC (1984). COURCOURONNES. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bois Briard, travaux d'aménagement des voiries et réseaux divers (VRD) : contrat 80-106, plans, (1980-1983) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de Courcouronnes-Centre, travaux d'aménagement des voiries et réseaux divers (VRD) (infrastructures tertiaires) dans le secteur B les Bocages : contrat 85-109 avec le cabinet Merlin, avenant n° 1, (1985-1990) ; correspondance avec le cabinet Merlin, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1986).

    Date

    1972-1990

    Cote

    1523W/1220

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    MENNECY. - Clinique Arc-en-Ciel : descriptifs plomberie, chauffage, ventilations, plans.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1403W/7

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

    • MENNECY. - Clinique Arc-en-Ciel : descriptifs plomberie,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    MENNECY. - Clinique Arc-en-Ciel : correspondance, rapport d'expertise (architecte Lecouffe), plans.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1403W/6

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

    • MENNECY. - Clinique Arc-en-Ciel : correspondance, rapport...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/5

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Créations de cliniques. - Demandes d'autorisation, équipement hospitalier.

    Date

    1973

    Cote

    1103W/54

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • Créations de cliniques. - Demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPCUEIL.- Maison de cure médicale.

    Date

    1977

    Cote

    980W/40

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • CHAMPCUEIL.- Maison de cure médicale.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    BLIGNY.- Cliniques ; centre médical de BRIIS-SOUS-FORGES, reconversion (1972).

    Date

    1972

    Cote

    980W/39

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • BLIGNY.- Cliniques ; centre médical de BRIIS-SOUS-FORGES,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)