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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/14
 Date
1958
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX-JOUY, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...
Résultat n°2

PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/79
 Date
1957
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS)...
Résultat n°3
LIMOURS.- Villa Sainte-Marie (côté Est) : pension de dames (25 décembre 1910).

1 media

LIMOURS.- Villa Sainte-Marie (côté Est) : pension de dames (25 décembre 1910).

Cote
57FI98/45
 Date
1910
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • LIMOURS
  • LIMOURS.- Villa Sainte-Marie (côté Est) : pension de...
Résultat n°4
MARCOUSSIS.- La Ronce : le potager (22 octobre 1925).

1 media

MARCOUSSIS.- La Ronce : le potager (22 octobre 1925).
Cote
57FI104/98
 Date
1925
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS.- La Ronce : le potager (22 octobre 1925).
Résultat n°5

Complexe sportif évolutif couvert d'ETIOLLES. - Construction : comptes-rendus de rendez-vous de chantier (1978). Centre aéré : permis de construire (1977), sécurité contre l'incendie (1978). Visite de la commission ad hoc du conseil général après l'achèvement des travaux (1978). Fonctionnement du service social (1976).

Cote
1345W/439
 Date
1976-1978
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document
permis de construire, marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Complexe sportif évolutif couvert d'ETIOLLES. - Construction...
Résultat n°6

Etablissement Recevant du Public avis n°2582-2965.

Cote
2006W/647
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public avis n°2582-2965....
Résultat n°7

Etablissement Recevant du Public (ERP) avis n°2000-2216.

Cote
2006W/644
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public (ERP) avis n°2000-2216....
Résultat n°8

CROSNE, COUDRAY-MONTCEAUX.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/27
 Date
1960
 Lieu
CROSNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • CROSNE, COUDRAY-MONTCEAUX.- Commissions auxiliaires...
Résultat n°9
MARCOUSSIS.- La Ronce : près du petit bois [1925-1935].

1 media

MARCOUSSIS.- La Ronce : près du petit bois [1925-1935].
Cote
57FI104/101
 Date
1925-1935
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS.- La Ronce : près du petit bois [1925-1935].
Résultat n°10

ANGERVILLIERS, ANGERVILLE.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/6
 Date
1960
 Lieu
ANGERVILLIERS, ANGERVILLE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • ANGERVILLIERS, ANGERVILLE.- Commissions auxiliaires...
Résultat n°11
MARCOUSSIS.- La Ronce : la fenaison [1925-1935].

1 media

MARCOUSSIS.- La Ronce : la fenaison [1925-1935].
Cote
57FI104/106
 Date
1925-1935
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS.- La Ronce : la fenaison [1925-1935].
Résultat n°12

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/86
 Date
1963
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Commissions auxiliaires...
Résultat n°13

COURANCES, CHEVANNES, CORBREUSE, CHEPTAINVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, COURCOURONNES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/26
 Date
1958
 Lieu
COURANCES, CHEVANNES, CORBREUSE, CHEPTAINVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, COURCOURONNES
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • COURANCES, CHEVANNES, CORBREUSE, CHEPTAINVILLE, CHALO-SAINT-MARS,...
Résultat n°14

CORBEIL.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (cinémas).

Cote
1018W/17
 Date
1960
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • CORBEIL.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour...
Résultat n°15

PUSSAY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/74
 Date
1960
 Lieu
PUSSAY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • PUSSAY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST.-...
Résultat n°16
Brétigny-sur-Orge.- Maison des enfants de la SNCF [1950-1960].

1 media

Brétigny-sur-Orge.- Maison des enfants de la SNCF [1950-1960].

Cote
57FI29/40
 Date
1950-1960
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • BRETIGNY-SUR-ORGE
  • Brétigny-sur-Orge.- Maison des enfants de la SNCF [1950-1960]....
Résultat n°17

VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLEJUST, VILLECONIN.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/100
 Date
1957
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLEJUST, VILLECONIN
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE,...
Résultat n°18
YERRES.- Centre culturel [1964-1985].

1 media

YERRES.- Centre culturel [1964-1985].
Cote
57FI196/11
 Date
1964-1985
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • YERRES
  • YERRES.- Centre culturel [1964-1985].
Résultat n°19

BIEVRES, BRIIS-SOUS-FORGES, BALLAINVILLIERS, BOISSY-LE-CUTTE, BLANDY.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/12
 Date
1958
 Lieu
BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BALLAINVILLIERS, BOISSY-LE-CUTTE, BLANDY
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • BIEVRES, BRIIS-SOUS-FORGES, BALLAINVILLIERS, BOISSY-LE-CUTTE,...
Résultat n°20

DRAVEIL.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (industries).

Cote
1018W/28
 Date
1961
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • DRAVEIL.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour...
Résultat n°21

France Evry : satellisation.

Cote
1648W/13
 Date
1991-1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • France Evry : satellisation.
Résultat n°22

LEUVILLE-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/54
 Date
1964
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité...
Résultat n°23

ETAMPES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/32
 Date
1958
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • ETAMPES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour...
Résultat n°24

MONTGERON.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (habitations, industries).

Cote
1018W/66
 Date
1960
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • MONTGERON.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS)...
Résultat n°25

YERRES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/111
 Date
1960
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • YERRES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour...
Résultat n°26

ATHIS-MONS.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (habitations).

Cote
1018W/5
 Date
1958
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • ATHIS-MONS.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS)...
Résultat n°27

EVRY.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/36
 Date
1958
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • EVRY.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour...
Résultat n°28

Etablissement Recevant du Public lettres n°6000-6358.

Cote
2006W/652
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public lettres n°6000-6358....
Résultat n°29

Etablissement Recevant du Public (ERP) dossiers n°2244-2584.

Cote
2006W/602
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public (ERP) dossiers n°2244-2584....
Résultat n°30

Etablissement Recevant du Public (ERP) avis n°2411-2581.

Cote
2006W/646
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public (ERP) avis n°2411-2581....
Résultat n°31

Etablissement Recevant du Public (ERP) études n°647-960.

Cote
2006W/574
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public (ERP) études n°647-960....
Résultat n°32

Etablissement Recevant du Public dossiers n°2410-2591.

Cote
2006W/657
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public dossiers n°2410-2591....
Résultat n°33

VERRIERES-LE-BUISSON.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (habitations).

Cote
1018W/107
 Date
1956
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • VERRIERES-LE-BUISSON.- Commissions auxiliaires sécurité...
Résultat n°34

Archives des services du Premier Ministre : Etats des versements effectués aux Archives Nationales de 1977 à 1989
Cote
INV/953
 Date
1990
 Lieu
PARIS Département, FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives des services du Premier Ministre : Etats des...
Résultat n°35

Etablissement Recevant du Public (ERP) dossiers n°2287-2488.

Cote
2006W/641
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public (ERP) dossiers n°2287-2488....
Résultat n°36

VIGNEUX-SUR-SEINE.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (habitations, industries).

Cote
1018W/108
 Date
1956
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE.- Commissions auxiliaires sécurité...
Résultat n°37

Etablissement Recevant du Public (ERP) études n°688-986 (1977).

Cote
2006W/581
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public (ERP) études n°688-986...
Résultat n°38

GRIGNY.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/43
 Date
1960
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • GRIGNY.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour...
Résultat n°39

Etablissement Recevant du Public dossiers n°2592-2774.

Cote
2006W/658
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public dossiers n°2592-2774....
Résultat n°40

JUVISY-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/48
 Date
1956
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • JUVISY-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité...
Résultat n°41

Etablissement Recevant du Public (ERP) n°2000-2297.

Cote
2006W/614
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public (ERP) n°2000-2297....
Résultat n°42

Etablissement Recevant du Public (ERP) lettres n°6000-6401.

Cote
2006W/634
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public (ERP) lettres n°6000-6401....
Résultat n°43

BRUNOY. - Centre social : dossier de consultation des entreprises, dossier des ouvrages exécutés.

Cote
1648W/16
 Date
1991-1995
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de consultation des entreprises

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • BRUNOY. - Centre social : dossier de consultation des...
Résultat n°44

Etablissement Recevant du Public lettres n°6000-6435.

Cote
2006W/650
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public lettres n°6000-6435....
Résultat n°45

EPINAY-SUR-ORGE, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/38
 Date
1958
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • EPINAY-SUR-ORGE, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART.- Commissions...
Résultat n°46

Etablissement Recevant du Public (ERP) avis n°2000-2258.

Cote
2006W/608
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public (ERP) avis n°2000-2258....
Résultat n°47

BRUNOY.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (industries).

Cote
1018W/8
 Date
1958
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • BRUNOY.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour...
Résultat n°48

Ville Nouvelle d'EVRY, aménagement : plans, correspondance (1967-1971) ; société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation (SNECMA) : plans, rapport d'intervention (1969) ; établissements contrôlés par la police : recensement, correspondance (1970) ; visites d'Etablissement Recevant du Public (ERP) (1972-1973).

Cote
2006W/156
 Date
1967-1973
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan, correspondance, rapport, inventaire

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Ville Nouvelle d'EVRY, aménagement : plans, correspondance...
Résultat n°49

YERRES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (cinémas).

Cote
1018W/113
 Date
1960
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • YERRES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour...
Résultat n°50

PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/81
 Date
1960
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE,...
Résultat n°51

PARAY-VIEILLE-POSTE.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/75
 Date
1958
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE.- Commissions auxiliaires sécurité...
Résultat n°52

Etablissement Recevant du Public (ERP) dossiers n°2001-2295.

Cote
2006W/589
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public (ERP) dossiers n°2001-2295....
Résultat n°53

ETAMPES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (industries).

Cote
1018W/34
 Date
1958
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • ETAMPES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour...
Résultat n°54

SAVIGNY-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (habitations).

Cote
1018W/94
 Date
1960
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité...
Résultat n°55

BURES-SUR-YVETTE, BRUYERES-LE-CHATEL.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/15
 Date
1959
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • BURES-SUR-YVETTE, BRUYERES-LE-CHATEL.- Commissions...
Résultat n°56

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Affaire Vigouroux, intervention d'un collectif de riverains et habitants auprès du maire et du préfet pour demander la fermeture de la discothèque Le Manassas pour motif de tapage nocturne : arrêtés du préfet et du sous-préfet de PALAISEAU, correspondance administrative et du collectif de riverains, procès-verbal de la commission communale de sécurité (1971 - 1977).

Cote
EDEPOT80 1I/4
 Date
1971-1977
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°57

JUVISY-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (industries).

Cote
1018W/47
 Date
1956
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • JUVISY-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité...
Résultat n°58

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/85
 Date
1957
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Commissions auxiliaires...
Résultat n°59
MARCOUSSIS.- La Ronce : dans le petit bois (12 août 1924).

1 media

MARCOUSSIS.- La Ronce : dans le petit bois (12 août 1924).
Cote
57FI104/102
 Date
1924
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS.- La Ronce : dans le petit bois (12 août...
Résultat n°60

ORSAY.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (industries, habitations).

Cote
1018W/73
 Date
1957
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • ORSAY.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour...
Résultat n°61

DRAVEIL.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/30
 Date
1958
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • DRAVEIL.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour...
Résultat n°62

Etablissement Recevant du Public dossiers n°2000-2204.

Cote
2006W/655
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public dossiers n°2000-2204....
Résultat n°63

BRUNOY. - Centre social : contrôle sécurité.

Cote
1648W/19
 Date
1991-1995
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • BRUNOY. - Centre social : contrôle sécurité.
Résultat n°64

AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Voyageurs indigents : construction d'un refuge.

Cote
EDEPOT18 2Q/1
 Date
1892-1894
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Voyageurs...
Résultat n°65

Etablissement Recevant du Public (ERP) lettres n°6000-6565.

Cote
2006W/611
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public (ERP) lettres n°6000-6565....
Résultat n°66

MEREVILLE, MAISSE, NERVILLE-LA-FORET.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/64
 Date
1958
 Lieu
MEREVILLE Commune, MAISSE, VAL-D OISE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • MEREVILLE, MAISSE, NERVILLE-LA-FORET.- Commissions...
Résultat n°67

Etablissement Recevant du Public (ERP) lettres n°6000-6317.

Cote
2006W/638
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public (ERP) lettres n°6000-6317....
Résultat n°68

MAUCHAMPS, MONNERVILLE, MONDEVILLE, LES MOLIERES, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET, MESPUITS.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/70
 Date
1960
 Lieu
MAUCHAMPS, MONNERVILLE, MONDEVILLE, MOLIERES (LES), MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, MESPUITS
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • MAUCHAMPS, MONNERVILLE, MONDEVILLE, LES MOLIERES, MOIGNY-SUR-ECOLE,...
Résultat n°69

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

Cote
1356W/23
 Date
1990
 Lieu
SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
convention, documentation, budget, contrat

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°70
MARCOUSSIS.- La Ronce : la prairie [1925-1935].

1 media

MARCOUSSIS.- La Ronce : la prairie [1925-1935].
Cote
57FI104/105
 Date
1925-1935
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS.- La Ronce : la prairie [1925-1935].
Résultat n°71

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation des établissements spécialement autorisés et aménagés à usage de baignade et du canotage, arrêté du préfet de SEINE-ET-OISE [16 pages].

Cote
EDEPOT15 1C/5
 Date
1954
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation des établissements...
Résultat n°72
LIMOURS.- Villa Sainte-Marie, pension de dames (9 août 1907).

1 media

LIMOURS.- Villa Sainte-Marie, pension de dames (9 août 1907).

Cote
57FI98/44
 Date
1907
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • LIMOURS
  • LIMOURS.- Villa Sainte-Marie, pension de dames (9 août...
Résultat n°73

CORBEIL.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (industries : Decauville, Darblay, IBM, Crété, Doiteau).

Cote
1018W/19
 Date
1958
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • CORBEIL.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour...
Résultat n°74

Etablissement Recevant du Public (ERP) lettres n°6001-6321, n°6401-6461 ; lettres particulières (1985-1992).

Cote
2006W/624
 Date
1985-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public (ERP) lettres n°6001-6321,...
Résultat n°75

Etablissement Recevant du Public (ERP) dossiers n°2201-2437.

Cote
2006W/629
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public (ERP) dossiers n°2201-2437....
Résultat n°76

Etablissement Recevant du Public (ERP) dossiers n°2501-2675.

Cote
2006W/599
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public (ERP) dossiers n°2501-2675....
Résultat n°77

SACLAY, SACLAS.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/90
 Date
1957
 Lieu
SACLAY, SACLAS
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • SACLAY, SACLAS.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS)...
Résultat n°78

Etablissement Recevant du Public (ERP) dossiers n°2000-2243.

Cote
2006W/601
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissement Recevant du Public (ERP) dossiers n°2000-2243....
Résultat n°79

ETAMPES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (habitations).

Cote
1018W/35
 Date
1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • ETAMPES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour...
Résultat n°80

PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (habitations).

Cote
1018W/76
 Date
1960
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS)...