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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Débits de boissons, autorisations d'ouverture : arrêtés préfectoraux, déclarations (1858 - 1976) ; réglementation relative à l'ouverture, à l'exploitation, aux conditions de sécurité et de salubrité des établissements de consommation d'alcool et de restauration, à la protection de la santé publique par rapprort aux risques de l'alcoolisme : arrêtés et circulaires du préfet, correspondance administrative, une affiche (1815, 1874-1875, 1970, 1975). Interdiction de vente de boissons alcoolisées aux travailleurs nord-africains : arrêté du préfet (1940). Déclassement de la place communale pour l'affectation du lieu aux activités de bouilleurs de cru : correspondance (1905).

    Date

    1815-1976

    Cote

    EDEPOT80 1I/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police (fermeture des lieux publics, incendie), 1827, 1854 [1] ; inventaire des archives, 1835 [2] ; réquisitions de guerre, 1870-1881 [3] ; legs DUJONCQUOY, 1882 [4] ; legs de l'hospice d'ETAMPES au bureau de bienfaisance, 1929 [5] ; plainte de PERCHEREAU, président du comité radical-socialiste de PUSSAY contre la mairie et rapport du sous-préfet, 1906 [6] ; nomination du secrétaire de mairie, 1923 [7] ; emprunt pour la création d'une caisse de chômage1932 [8] ; taxe sur les chiens, 1937 [9] ; pompes funèbres, 1927-1937 [10].

    Date

    1827-1937

    Cote

    2O/1080

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    QUINCY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Arrêté sur l'ouverture et la fermeture des lieux publics, 1846 [1] ; inspection sanitaire du marché de COMBS-LA-VILLE : demande de participation aux dépenses, 1910 [2] ; budget, 1936 [3] ; taxes, dépenses, réclamations et emprunts, 1931-1935 [4] ; personnel, 1936-1939 [5] ; pompes funèbres, 1933 [6] ; legs, 1939 [7].

    Date

    1846-1939

    Cote

    2O/1089

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Arrêté...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Tenue des lieux publics dans la commune. - Règlement (1850). Débits de boissons. - Exploitation : autorisation (1867-1904). Bouilleurs de crue. - Dispositions réglementaires : notice (1903). Salles de cinéma et de spectacle. - Réglementation (1936-1941) (1850-1941).

    Date

    1850-1941

    Cote

    EDEPOT45 1I/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Tenue des lieux publics dans...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  5. Résultat n°5

    AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Voyageurs indigents : construction d'un refuge.

    Date

    1892-1894

    Cote

    EDEPOT18 2Q/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Voyageurs...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  6. Résultat n°6
    LONGPONT-SUR-ORGE. - Abri Notre-Dame [1904-1919].

    1 media

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Abri Notre-Dame [1904-1919].

    Date

    1904-1919

    Cote

    57FI102/41

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • LONGPONT-SUR-ORGE
    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Abri Notre-Dame [1904-1919].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  7. Résultat n°7
    MARCOUSSIS.- La Ronce : cour d'honneur [1904-1919].

    1 media

    MARCOUSSIS.- La Ronce : cour d'honneur [1904-1919].

    Date

    1904-1919

    Cote

    57FI104/99

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS.- La Ronce : cour d'honneur [1904-1919].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  8. Résultat n°8
    LONGPONT-SUR-ORGE.- Salle des pèlerins [1904-1919].

    1 media

    LONGPONT-SUR-ORGE.- Salle des pèlerins [1904-1919].

    Date

    1904-1919

    Cote

    57FI102/40

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • LONGPONT-SUR-ORGE
    • LONGPONT-SUR-ORGE.- Salle des pèlerins [1904-1919].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  9. Résultat n°9
    LIMOURS.- Villa Sainte-Marie, pension de dames (9 août 1907).

    1 media

    LIMOURS.- Villa Sainte-Marie, pension de dames (9 août 1907).

    Date

    1907

    Cote

    57FI98/44

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • LIMOURS
    • LIMOURS.- Villa Sainte-Marie, pension de dames (9 août...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  10. Résultat n°10
    MARCOUSSIS.- La Ronce : la grotte [1907-1916].

    1 media

    MARCOUSSIS.- La Ronce : la grotte [1907-1916].

    Date

    1907-1916

    Cote

    57FI104/104

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS.- La Ronce : la grotte [1907-1916].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  11. Résultat n°11
    LIMOURS.- Villa Sainte-Marie (côté Est) : pension de dames (25 décembre 1910).

    1 media

    LIMOURS.- Villa Sainte-Marie (côté Est) : pension de dames (25 décembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    57FI98/45

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • LIMOURS
    • LIMOURS.- Villa Sainte-Marie (côté Est) : pension de...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  12. Résultat n°12
    MARCOUSSIS.- La Ronce : la grotte [1920-1930].

    1 media

    MARCOUSSIS.- La Ronce : la grotte [1920-1930].

    Date

    1920-1930

    Cote

    57FI104/103

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS.- La Ronce : la grotte [1920-1930].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  13. Résultat n°13
    MARCOUSSIS.- La Ronce : la pelouse [1920-1930].

    1 media

    MARCOUSSIS.- La Ronce : la pelouse [1920-1930].

    Date

    1920-1930

    Cote

    57FI104/94

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS.- La Ronce : la pelouse [1920-1930].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  14. Résultat n°14
    MARCOUSSIS.- La Ronce : dans le petit bois (12 août 1924).

    1 media

    MARCOUSSIS.- La Ronce : dans le petit bois (12 août 1924).

    Date

    1924

    Cote

    57FI104/102

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS.- La Ronce : dans le petit bois (12 août...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  15. Résultat n°15
    MARCOUSSIS.- La Ronce : le potager (22 octobre 1925).

    1 media

    MARCOUSSIS.- La Ronce : le potager (22 octobre 1925).

    Date

    1925

    Cote

    57FI104/98

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS.- La Ronce : le potager (22 octobre 1925).

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  16. Résultat n°16
    MARCOUSSIS.- La Ronce : près du petit bois [1925-1935].

    1 media

    MARCOUSSIS.- La Ronce : près du petit bois [1925-1935].

    Date

    1925-1935

    Cote

    57FI104/101

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS.- La Ronce : près du petit bois [1925-1935].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  17. Résultat n°17
    MARCOUSSIS.- La Ronce : la fenaison [1925-1935].

    1 media

    MARCOUSSIS.- La Ronce : la fenaison [1925-1935].

    Date

    1925-1935

    Cote

    57FI104/106

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS.- La Ronce : la fenaison [1925-1935].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  18. Résultat n°18
    MARCOUSSIS.- La Ronce : la prairie [1925-1935].

    1 media

    MARCOUSSIS.- La Ronce : la prairie [1925-1935].

    Date

    1925-1935

    Cote

    57FI104/105

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS.- La Ronce : la prairie [1925-1935].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  19. Résultat n°19
    MARCOUSSIS.- La Ronce : cour intérieure [1925-1935].

    1 media

    MARCOUSSIS.- La Ronce : cour intérieure [1925-1935].

    Date

    1925-1935

    Cote

    57FI104/97

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS.- La Ronce : cour intérieure [1925-1935].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  20. Résultat n°20
    MARCOUSSIS.- La Ronce : porte du souvenir [1925-1935].

    1 media

    MARCOUSSIS.- La Ronce : porte du souvenir [1925-1935].

    Date

    1925-1935

    Cote

    57FI104/96

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS.- La Ronce : porte du souvenir [1925-1935].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  21. Résultat n°21
    MARCOUSSIS.- La Ronce : cour intérieure [1925-1935].

    1 media

    MARCOUSSIS.- La Ronce : cour intérieure [1925-1935].

    Date

    1925-1935

    Cote

    57FI104/93

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS.- La Ronce : cour intérieure [1925-1935].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  22. Résultat n°22
    MARCOUSSIS.- La Ronce : la pelouse [1925-1935].

    1 media

    MARCOUSSIS.- La Ronce : la pelouse [1925-1935].

    Date

    1925-1935

    Cote

    57FI104/100

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS.- La Ronce : la pelouse [1925-1935].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  23. Résultat n°23
    MARCOUSSIS.- La Ronce : la pelouse (10 juin 1927).

    1 media

    MARCOUSSIS.- La Ronce : la pelouse (10 juin 1927).

    Date

    1927

    Cote

    57FI104/95

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS.- La Ronce : la pelouse (10 juin 1927).

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  24. Résultat n°24
    Brétigny-sur-Orge.- Maison des enfants de la SNCF [1950-1960].

    1 media

    Brétigny-sur-Orge.- Maison des enfants de la SNCF [1950-1960].

    Date

    1950-1960

    Cote

    57FI29/40

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • BRETIGNY-SUR-ORGE
    • Brétigny-sur-Orge.- Maison des enfants de la SNCF [1950-1960]....

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  25. Résultat n°25
    MARCOUSSIS.- La Ronce [1950-1960].

    1 media

    MARCOUSSIS.- La Ronce [1950-1960].

    Date

    1950-1960

    Cote

    57FI104/107

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS.- La Ronce [1950-1960].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  26. Résultat n°26
    LIMOURS.- Villa Sainte-Marie [1950].

    1 media

    LIMOURS.- Villa Sainte-Marie [1950].

    Date

    1950

    Cote

    57FI98/47

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • LIMOURS
    • LIMOURS.- Villa Sainte-Marie [1950].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  27. Résultat n°27

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation des établissements spécialement autorisés et aménagés à usage de baignade et du canotage, arrêté du préfet de SEINE-ET-OISE [16 pages].

    Date

    1954

    Cote

    EDEPOT15 1C/5

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation des établissements...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  28. Résultat n°28

    Etablissements désignés au titre de la protection civile : circulaires, instruction, dossiers par établissement.

    Date

    1954-1968

    Cote

    2006W/153

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements désignés au titre de la protection civile...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  29. Résultat n°29

    VERRIERES-LE-BUISSON.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (habitations).

    Date

    1956

    Cote

    1018W/107

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • VERRIERES-LE-BUISSON.- Commissions auxiliaires sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  30. Résultat n°30

    VIGNEUX-SUR-SEINE.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (habitations, industries).

    Date

    1956

    Cote

    1018W/108

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE.- Commissions auxiliaires sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  31. Résultat n°31

    JUVISY-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1956

    Cote

    1018W/48

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • JUVISY-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  32. Résultat n°32

    JUVISY-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (industries).

    Date

    1956

    Cote

    1018W/47

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • JUVISY-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  33. Résultat n°33

    SAVIGNY-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1956

    Cote

    1018W/96

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  34. Résultat n°34

    MASSY.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (industries).

    Date

    1956

    Cote

    1018W/62

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • MASSY.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  35. Résultat n°35

    ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, OLLAINVILLE.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1956

    Cote

    1018W/72

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, OLLAINVILLE.- Commissions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  36. Résultat n°36

    VERT-LE-GRAND, VIDELLES, VERT-LE-PETIT, VAYRES-SUR-ESSONNE, VAUHALLAN, VAUGRIGNEUSE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, LA VILLE-DU-BOIS.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1956

    Cote

    1018W/101

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • VERT-LE-GRAND, VIDELLES, VERT-LE-PETIT, VAYRES-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  37. Résultat n°37

    LONGJUMEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (industries).

    Date

    1956

    Cote

    1018W/51

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • LONGJUMEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  38. Résultat n°38

    VIRY-CHATILLON.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1956

    Cote

    1018W/102

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • VIRY-CHATILLON.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  39. Résultat n°39

    MORSANG-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (industries).

    Date

    1956

    Cote

    1018W/69

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • MORSANG-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  40. Résultat n°40

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1956

    Cote

    1018W/91

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Commissions auxiliaires sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)