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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Grand Paris, Histoire, enjeux, projets 2000-2021

1 media

Résultat n°5

Dossiers du conseil d'administration.

Date

2008-2011

Cote

2895W/165

Résultat n°7

2010-2011.

Date

2010-2011

Cote

2895W/162

Résultat n°15

2006-2007.

Date

2006-2007

Cote

2895W/161

Résultat n°17

Subvention 2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

2713W/16

Résultat n°18

2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

2895W/160

Résultat n°20

Collectivités locales. Guide pour la mise en oeuvre des pays (2001). Liste des établissements publics de coopération intercommunale dans l'Essonne (2002). Base de données cartographique relative à l'intercommunalité en Ile-de-France [réalisée par la Direction régionale de l'équipement]. Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Audience du préfet du 6 novembre 2002 accordée aux maires de la communauté d'agglomération d'EVRY et de la commune de RIS-ORANGIS relative au projet d'adhésion de cette dernière à la communauté d'agglomération : correspondance des maires d'EVRY et de RIS-ORANGIS, du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, extrait de tableau de bord, délibération du conseil municipal de RIS-ORANGIS (2001 - 2002). Communauté de communes du Val d'Essonne, création : arrêtés préfectoraux portant la création et la liste des communes intégrant le périmètre de la communauté de communes, audience accordée au maire de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, cartes, correspondance des maires concernés, tableau de bord, coupure de presse (2002). Projet d'intercommunalité entre GRIGNY et VIRY-CHATILLON : correspondance, rapport, tableau (1997 - 2003). Récapitulatif général des arrêtés de création ou de modification de périmètre de communautés au niveau départemental (2003). Communauté de communes de CORBEIL-ESSONNES - LE COUDRAY-MONTCEAUX, procédure d'adhésion des communes de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE : délibérations ; projet d'extension et de transformation en communauté d'agglomération : dossier de présentation générale, correspondance (2002). Intercommunalité des communes du canton de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, hypothèses de développement : étude réalisée par les cabinets Mazars, Calligramme et KPMG, rapport d'étape réalisé par le cabinet Calligramme (2001 - 2002). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dans le Val d'Yerres, voeux des communes concernés pour la délimitation d'un périmètre et extension aux communes du Val de Seine (2002). Communauté d'agglomération du Centre-Essonne, hypothèses d'extension du périmètre à CORBEIL, RIS-ORANGIS et LE COUDRAY-MONTCEAUX ; étude réalisée par le cabinet FCL : comptes-rendus, cartographie avec différentes hypothèses (2001 - 2002).

Date

1999-2004

Cote

1883W/11