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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société LEBRETON, Compagnie française de raffinage, Société Magot Parquetnet, Teinturerie pressing, Société hippique du Menillez. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1956-2002

    Cote

    2017W/30

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    GIF-SUR-YVETTE. - Rue de Madrid, aménagement (28 octobre 1982 - 3 août 1983). Parc de Belleville, aménagement (19 novembre 1974 - 13 octobre 1982). Centre équestre, remodelage. Lotissement communal de la Grange Martin, extension (25 mars 1982 - 22 décembre 1983). Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1974-1983

    Cote

    1172W/20

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • GIF-SUR-YVETTE. - Rue de Madrid, aménagement (28 octobre...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    YA 8779 D.S., D., commerce de chevaux, sinistre du 10 juin 1944.

    Date

    1944-1960

    Cote

    841W/49

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Etampes (1940-1969).
    • YA 8779 D.S., D., commerce de chevaux, sinistre du...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    A la découverte du Hurepoix : Courson-Monteloup

    Date

    1981

    Cote

    REV214/1/1/3

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 1 (1981) - lacunaire
    • A la découverte du Hurepoix : Courson-Monteloup
  7. Résultat n°7

    1864 : Autour des chevaux et du haras de Villebon

    Auteur

    GERARD, Pierre

    Date

    novembre 2020

    Cote

    PER202/9/169/1

    • Contexte : VILLEBON-SUR-YVETTE : Bulletin municipal PER202 (1965-...)

    • n° 139-169
    • 169
    • 1864 : Autour des chevaux et du haras de Villebon
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    SAINT-HILAIRE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1911 [2] ; taxes sur les chevaux et les voitures, 1929-1935 [3].

    Date

    1905-1935

    Cote

    2O/1779

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-HILAIRE. - Administration générale. - Pompes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    PECQUEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1925-1926 [2] ; taxes sur les chasses gardées, d'habitation, sur les automobiles, sur le chauffage et l'électricité, sur les chevaux, 1927-1929 [3].

    Date

    1905-1929

    Cote

    2O/1743

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PECQUEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    MORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1935 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1928 [2] ; droit de places et marché, 1930 [3] ; stationnement de voitures, 1933 [4] ; taxes sur les chevaux, mules et voitures, 1934 [5].

    Date

    1892-1935

    Cote

    2O/1708

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Château du Parterre, ferme de PARAY : travaux de réfection, 1881-1901 [1] ; bâtiments communaux : entretien, 1844-1881 [2] ; idem, 1903-1921 [3] ; création d'une écurie, 1881 [4].

    Date

    1844-1921

    Cote

    2O/436

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Château du...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19
    Le Général Franchet d'Espèrey et troupe de cavaliers : photographie noir et blanc (29 mars 1916).

    1 media

    Le Général Franchet d'Espèrey et troupe de cavaliers : photographie noir et blanc (29 mars 1916).

    Date

    1916

    Cote

    32NUM56/155

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds Eugène RAMEAU
    • Album photographique.
    • Le Général Franchet d'Espèrey et troupe de cavaliers...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20
    Rassemblement et revue des troupes, faisceaux de fusils et bicyclettes : photographie noir et blanc.

    1 media

    Rassemblement et revue des troupes, faisceaux de fusils et bicyclettes : photographie noir et blanc.

    Date

    [1915]

    Cote

    32NUM56/140

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds Eugène RAMEAU
    • Album photographique.
    • Rassemblement et revue des troupes, faisceaux de fusils...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21
    Rassemblement et revue des troupes, escorte à cheval du général Franchet d'Espèrey : photographie noir et blanc.

    1 media

    Rassemblement et revue des troupes, escorte à cheval du général Franchet d'Espèrey : photographie noir et blanc.

    Date

    [1915]

    Cote

    32NUM56/139

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds Eugène RAMEAU
    • Album photographique.
    • Rassemblement et revue des troupes, escorte à cheval...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22
    Rassemblement et revue des troupes, escorte à cheval du général Franchet d'Espèrey : photographie noir et blanc.

    1 media

    Rassemblement et revue des troupes, escorte à cheval du général Franchet d'Espèrey : photographie noir et blanc.

    Date

    [1915]

    Cote

    32NUM56/138

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds Eugène RAMEAU
    • Album photographique.
    • Rassemblement et revue des troupes, escorte à cheval...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23
    Rassemblement et revue des troupes, défilé des soldats : photographie noir et blanc.

    1 media

    Rassemblement et revue des troupes, défilé des soldats : photographie noir et blanc.

    Date

    [1915]

    Cote

    32NUM56/136

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds Eugène RAMEAU
    • Album photographique.
    • Rassemblement et revue des troupes, défilé des soldats...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24
    Rassemblement et revue des troupes, charge de cavalerie : photographie noir et blanc.

    1 media

    Rassemblement et revue des troupes, charge de cavalerie : photographie noir et blanc.

    Date

    [1915]

    Cote

    32NUM56/135

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds Eugène RAMEAU
    • Album photographique.
    • Rassemblement et revue des troupes, charge de cavalerie...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25
    Rassemblement et revue des troupes, défilé des soldats : photographie noir et blanc.

    1 media

    Rassemblement et revue des troupes, défilé des soldats : photographie noir et blanc.

    Date

    1915

    Cote

    32NUM56/134

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds Eugène RAMEAU
    • Album photographique.
    • Rassemblement et revue des troupes, défilé des soldats...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26
    Rassemblement et revue des troupes, départ pour les tranchées : photographie noir et blanc.

    1 media

    Rassemblement et revue des troupes, départ pour les tranchées : photographie noir et blanc.

    Date

    [1915]

    Cote

    32NUM56/133

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds Eugène RAMEAU
    • Album photographique.
    • Rassemblement et revue des troupes, départ pour les...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27
    Obsèques, convoi funéraire : photographie noir et blanc.

    1 media

    Obsèques, convoi funéraire : photographie noir et blanc.

    Date

    [1915]

    Cote

    32NUM56/114

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds Eugène RAMEAU
    • Album photographique.
    • Obsèques, convoi funéraire : photographie noir et blanc.

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28
    Prêtre militaire à cheval : photographie noir et blanc.

    1 media

    Prêtre militaire à cheval : photographie noir et blanc.

    Date

    [1915]

    Cote

    32NUM56/69

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds Eugène RAMEAU
    • Album photographique.
    • Prêtre militaire à cheval : photographie noir et blanc.

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    ESSONNES. 1371. Leclerc, tuerie de porcs, classe 2, 1905, 2 plans de situation. 1372. Humblot, tuerie de porcs, classe 2, 1905, 2 plans de situation. 1373. Gillier, tuerie de porcs, classe 2, 1905, 2 plans de situation. 1374. Foye, tuerie de porcs, classe 2, 1905, 2 plans de situation. 1375. Fougeray (veuve), tuerie de bestiaux, classe 2, 1905, 2 plans de situation. 1376. Angot, tuerie de bestiaux, classe 2, 1905, 2 plans de situation. 1377. Devine, tuerie de chevaux, classe 2, 1905-1918, 4 plans de situation. CORBREUSE. 1378. Saugez, atelier d'équarrissage, classe 1, 1874-1875, 4 plans de situation. COUDRAY-MONTCEAUX (LE). 1379. Barolet, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881-1888, 2 plans de situation. 1380. Georgeamet, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881-1908, 3 plans de situation. CROSNE. 1381. Wittmer, tuerie de porcs, classe 2, 1905, 2 plans de situation. 1382. Mathe, tuerie de bestiaux, classe 2, 1905-1906, 3 plans de situation. Verny, tuerie d'animaux, classe 1, 1935-1942, 3 plans de situation. D'HUISON-LONGUEVILLE. 1383. David (mère et fils), tuerie de porcs, classe 2, 1904-1905, 3 plans de situation. 1384. Vilain, tuerie de bestiaux, classe 2, 1908. 1385. Praz, tuerie de porcs, classe 2, 1934-1935, 2 plans de situation. DANNEMOIS. 1386. Martain et Lafaillade, tuerie de porcs, classe 2, 1922, 1950, 2 plans de situation. DOURDAN. 1387. Mercier, atelier d'équarrissage, classe 1, 1847-1858, 3 plans de situation. 1388. Besnard, atelier d'équarrissage, classe 1, 1850, 1 plan de situation. 1389. Tessier, tuerie de porcs, classe 2, 1881, 5 plans de situation. 1390. Denizet, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881, 4 plans de situation. 1391. Lesage, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881, 4 plans de situation. 1392. Soulette et Merle, tuerie de porcs, classe 2, 1881, 1948, 2 plans de situation. 1393. Auberger et Decossin, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881, 1952, 4 plans de situation. 1394. Momy, tuerie de porcs, classe 2, 1888-1890, 6 plans de situation. 1395. Pezy et Rapnouil, tuerie de porcs, classe 2, 1893, 1948, 4 plans de situation. 1396. Brun, atelier d'équarrissage, classe 1, 1910. 1397. Guiboult, tuerie de bestiaux, classe 2, 1952.

    Date

    1847-1952

    Cote

    5M/55

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • ESSONNES. 1371. Leclerc, tuerie de porcs, classe 2,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    ARPAJON. Michon successeur de Buard, tuerie d'animaux, centre d'abattage, classe 1, 1942, 2 plans de situation. 1286. Chaudon, tuerie de bestiaux, classe 2, 1942-1943. 1287. Pépin, abattoir, classe 1, 1946. 1288. Counil, tuerie de chevaux, classe 3, 1950. Ricrot, successeur de Plessis, tuerie d'animaux,cl. 2, 1900-1971, 2 plans de situation. ATHIS-MONS. 1289. Imbert, tuerie de bestiaux, classe 2, 1884-1942, 2 plans de situation. 1290. Cassard, tuerie de porcs, classe 2, 1894, 2 plans de situation. 1291. Petit, tuerie de bestiaux, classe 2, 1899-1942. 1292. Legrand et Billard, abattoir, classe 2, 1901, 1942. 1293. Bellier, tuerie de bestiaux, classe 3, 1947. 1294. Brou, tuerie de bestiaux, classe 3, 1950. AUTHON-LA-PLAINE. 1295. Charamond, tuerie de porcs, classe 2, 1909-1952, 2 plans de situation. AUVERS-SAINT-GEORGES. 1296. Pasquier et Lepoil, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881, 1947, 2 plans de situation. BALLAINVILLIERS. 1297. Milin, tuerie de porcs, classe 2, 1910-1942, 1 plan de situation. BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. 1298. Drouard, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881-1942, 3 plans de situation. 1299. Guerry et Manceau, tuerie de bestiaux, classe 2, 1898, 1942, 2 plans de situation. 1300. Bureau et Giller, tuerie de porcs, classe 2, 1899, 1941, 2 plans de situation. 1301. Damon et Chaussepied, tuerie de bestiaux, classe 2, 1899, 1942, 12 plans de situation, 2 plans machine. 1302. Fils et Cochard (veuve), tuerie de bestiaux, classe 2, 1901-1942, 2 plans de situation. 1303. Peteil et Saillant, tuerie de bestiaux, classe 2, 1913, 1942, 2 plans de situation. BIEVRES. 1304. Massot, atelier d'équarrissage, classe 1, 1876. 1305. Bourgeois et Cattelin, tuerie de porcs, classe 2, 1881-1942, 2 plans de situation. 1306. Marchand, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881-1943, 1 plan de situation. 1307. Marchand et Chaunay, tuerie de bestiaux, classe 2, 1901, 1942, 4 plans de situation. 1308. Lequeux et Clément, tuerie de bestiaux, classe 2, 1905-1942, 2 plans de situation. 1309. Philippot, atelier d'équarrissage, classe 1, 1967-1968, 2 plans de situation.

    Date

    1876-1971

    Cote

    5M/51

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • ARPAJON. Michon successeur de Buard, tuerie d'animaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    YERRES. 1258. Sirot, gaz acétylène, serrurier, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 1259. Guillier, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1929, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1260. Tenier, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1925-1936, 1 plan machine. 1261. Fouchet frères, atelier de métaux, classe 2, 1926-1927, 2 plans de situation. 1262. Hinsberger et Poubeau, usine de verrerie et cristallerie, classe 2, 1926-1927, 8 plans de situation, 4 plans machine. 1263. Ségal, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 2 plans machine. 1264. Larroque, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1265. Société Laines et Tricots et Blazy, Blanchiment de la laine, classe 2, 1931-1933, 2 plans de situation. 1266. Pinçon, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. Aubry et Staath, réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3, 1938, 1 plan de situation. Haddjali, réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3, 1927-1937, 2 plans de situation. Société les produits ESCA, mélange de grains et farines de céréales, dépôts d'os secs, préparations des viandes et abats, cl. 3, 1936-1938, 1 plan de situation. 1267. Plaintes : Etablissement Guilbert à Breuillet, 1865, distillerie de la ferme à Briis-sous-Forges, 1894, M. Gallerand, marchand d'os et de peaux à Maisse, 1903-1913, dépôts d'immondices à Palaiseau, 1888. ANGERVILLE. 1268. Piet, tuerie de porcs, classe 2, 1881, 2 plans de situation. 1269. Le Prince et Rabourdin, tuerie de porcs, classe 2, 1881, 1947, 2 plans de situation. 1270. Renard et Ehrmann, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881, 1953, 2 plans de situation. 1271. Devouton, tuerie de bestiaux, classe 2, 1887-1888, 6 plans de situation. Bourgeois, tuerie d'animaux, classe 2, 1942-1943. 1272. Mauchamps, tuerie de porcs, classe 2, 1953. ANGERVILLIERS. 1273. Sorieul, tuerie de bestiaux, classe 2, 1895-1896, 1 plan de situation. 1274. Yon, tuerie de porcs, classe 2, 1927-1928, 2 plans de situation. ARPAJON. Surveillance des animaux abattus : réclamations de Monsieur Girard vétérinaire à Arpajon, 1905. 1275. Gonbault, tuerie de porcs, classe 2, 1892-1893, 2 plans de situation. 1276. Bénard, tuerie de porcs, classe 2, 1900. 1277. Chardon, tuerie de porcs, classe 2, 1900, 2 plans de situation. 1278. Legendre, tuerie de porcs, classe 2, 1900, 2 plans de situation. 1279. Boutoury et Gaudin, tuerie de bestiaux, classe 2, 1900, 1942, 2 plans de situation. 1280. Lemoine et Migliori, tuerie de porcs, classe 2, 1900, 1942, 2 plans de situation. 1281. Béranger et Le Boedec, tuerie de bestiaux, classe 2, 1900, 1948. 1282. Union générale d'Arpajon, abattoir, classe 2, 1912, 2 plans de situation. 1283. Blahay, tuerie de chevaux, classe 1, 1912-1926. 1284. Malaquin, tuerie de porcs, classe 1, 1923-1924, 3 plans de situation. 1285. Baron et Pépin, tuerie de porcs, classe 1, 1924, 1941, 4 plans de situation.

    Date

    1865-1953

    Cote

    5M/50

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • YERRES. 1258. Sirot, gaz acétylène, serrurier, classe...

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  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/661

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

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  34. Résultat n°34

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Vrain, Pierre Baudet cultivateur contre Louis Gotrot pâtissier-traiteur à Fontainebleau, vol d'un cheval.

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/641

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

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  35. Résultat n°35

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Le Perray, Pierre Cousin, charretier et François Riot, manouvrier, vol de deux juments.

    Date

    1792

    Cote

    L/439

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

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  36. Résultat n°36

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Gazeran : vol d'une jument chez Philippe Gremiot, charron.

    Date

    1791

    Cote

    L/416

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

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  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Clairefontaine : vol de deux chevaux chez Bonin débardeur.

    Date

    1791

    Cote

    L/409

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

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  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale.

    Date

    1790-1798

    Cote

    L/156

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Police administrative et sûreté...

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