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457 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Installations classées : BIEVRES : Société PARACHINI puis Société de travaux et de routes francilienne, Pompes à essence SUREAU. BOISSY LE SEC : Atelier de mécanique générale SAGNES. BOISSY SOUS SAINT YON : Etablissements RENOIR et Compagnie, Atelier de réparation de véhicules CHATELIN, Centre hippique de Feugère, Atelier de peinture carrosserie REBOLLAR, Garage de véhicules LAPORTE, Horticulteur LEVACHER, Location peinture prestations. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/33
 Date
1961-1998
 Lieu
BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
rapport, plan, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BIEVRES : Société PARACHINI...
Résultat n°2

Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société LEBRETON, Compagnie française de raffinage, Société Magot Parquetnet, Teinturerie pressing, Société hippique du Menillez. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/30
 Date
1956-2002
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rapport, plan, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société...
Résultat n°3

Installations classées : BIEVRES : Société BODEMER, Société d'exploitation des établissements J. BOUGUIN et fils, Café du Moulin, Société CAUSSE WALON, Société de distribution de produits biologiques industriels et agricoles (S.E.D.I.A.), Centre équestre de la vallée de la Bièvre, Entreprise CHAUVIN, . Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote
2017W/26
 Date
1966-1979
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance, document photographique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BIEVRES : Société BODEMER,...
Résultat n°4

GIF-SUR-YVETTE. - Rue de Madrid, aménagement (28 octobre 1982 - 3 août 1983). Parc de Belleville, aménagement (19 novembre 1974 - 13 octobre 1982). Centre équestre, remodelage. Lotissement communal de la Grange Martin, extension (25 mars 1982 - 22 décembre 1983). Déclaration d'utilité publique (DUP).

Cote
1172W/20
 Date
1974-1983
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • GIF-SUR-YVETTE. - Rue de Madrid, aménagement (28 octobre...
Résultat n°5

YA 8779 D.S., D., commerce de chevaux, sinistre du 10 juin 1944.
Cote
841W/49
 Date
1944-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Etampes (1940-1969).
  • YA 8779 D.S., D., commerce de chevaux, sinistre du...
Résultat n°6

A la découverte du Hurepoix : Courson-Monteloup
Cote
REV214/1/1/3
 Date
1981
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, VAUGRIGNEUSE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 1 (1981) - lacunaire
  • A la découverte du Hurepoix : Courson-Monteloup
Résultat n°7

1864 : Autour des chevaux et du haras de Villebon
Cote
PER202/9/169/1
 Date
novembre 2020
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : VILLEBON-SUR-YVETTE : Bulletin municipal PER202 (1965-...)

  • n° 139-169
  • 169
  • 1864 : Autour des chevaux et du haras de Villebon
Résultat n°8

Cheval de Marne. Exposition conçue et réalisée par les Archives départementales du Val-de-Marne, hôtel du département/préfecture, Créteil du 23 juin au 9 juillet 2004-Archives départementales du Val-de-Marne du 26 juillet 2004 au 10 janvier 2005
Cote
PBR/2290
 Date
2004
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
catalogue

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Cheval de Marne. Exposition conçue et réalisée par...
Résultat n°9

SAINT-HILAIRE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1911 [2] ; taxes sur les chevaux et les voitures, 1929-1935 [3].

Cote
2O/1779
 Date
1905-1935
 Lieu
SAINT-HILAIRE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-HILAIRE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°10

PECQUEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1925-1926 [2] ; taxes sur les chasses gardées, d'habitation, sur les automobiles, sur le chauffage et l'électricité, sur les chevaux, 1927-1929 [3].

Cote
2O/1743
 Date
1905-1929
 Lieu
PECQUEUSE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PECQUEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°11

PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1876-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1932 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'instruments à clavier, sur les chevaux et voitures, sur les domestiques, sur les licences, sur les billards, sur les panneaux et affiches, 1926-1927 [3] ; taxe d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, 1937-1939 [4].

Cote
2O/1737
 Date
1876-1939
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
tarif, règlement, affiche

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°12

MORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1935 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1928 [2] ; droit de places et marché, 1930 [3] ; stationnement de voitures, 1933 [4] ; taxes sur les chevaux, mules et voitures, 1934 [5].

Cote
2O/1708
 Date
1892-1935
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°13

LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1902-1925 [1] : pompes funèbres : tarifs et règlement, 1927, 1932 [2] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1927-1934 [3] ; droit des pauvres, 1928 [4] ; taxe d'enlèvement d'ordures ménagères, 1929 [5] ; taxes sur les chevaux, mules et mulets, 1929-1934 [6].

Cote
2O/1670
 Date
1902-1934
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°14

ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

Cote
2O/1622
 Date
1885-1934
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif, règlement, contrat

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°15

VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Comptabilité, gestion occulte d'ARAGON, maire, 1850-1855 [1] ; budget : emprunt, legs MAUGE, 1926, 1934-1937 [2] ; dépenses, 1847-1851 [3] ; demande de subventions pour l'érection du monument aux morts, 1935 [4] ; arrêtés municipaux, 1823, 1849-1866, 1937 [5] ; personnel, 1879, 1930-1939 [6] ; bureau de bienfaisance, 1832-1875, 1936-1939 [7] ; réquisitions de guerre : logements, automobiles, chevaux, charbon, 1939-1941 [8].

Cote
2O/1346
 Date
1823-1941
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
budget, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...
Résultat n°16

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Autorisation d'abattage d'arbres, 1811 [1] ; autorisation de planter des peupliers, 1812 [2] ; procédure contre COCHIN pour la restitution de biens communaux, 1827 [3] ; aliénations de terrains, 1810-1887, 1939 [4] ; baux, 1845-1931 [5] ; bois communaux : coupes de bois et location de chasse, 1860-1876 [6] ; ventes d'arbres, 1826-1903 [7] ; vaine pâture, 1848-1852 [8] ; droit d'herbage dans les bois de la famille du LAU d'ALLEMANS : procédure, pourvoi en cassation, acte du 15 mai 1373 d'Isabelle de MEULLENT concédant des droits aux habitants de MILLY et lettres patentes de CHARLES V d'août 1371 (8 pages imprimées), mémoire imprimé contre madame veuve du LAU d'ALLEMANS (40 pages), pièces de procédure, correspondance, 1855-1858 [9] ; procédure contre BAFFROY pour la restitution d'un terrain communal, 1859 [10] ; vente d'un cheval de l'armée, 1871 [11] ; vente de l'ancienne mare, 1873-1874 [12].

Cote
2O/876
 Date
1810-1939
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier de procédure, bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Autorisation...
Résultat n°17

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure contre Clément BECHU et TREFOUEL au sujet de la propriété de divers immeubles, 1823 [1] ; action en possession contre DUCLOS, 1836 [2] ; transaction MARCILLE (servitudes d'une propriété), 1833-1835 [3] ; vente d'un terrain au bord du pont du PRATEAU et transfert du pont, 1834 [4] ; autorisations de défrichement, 1836 [5] ; acquisition d'un terrain pour le marché aux chevaux (plan), 1856-1857 [6] ; acquisition du bois de GUINETTE, 1859 [7] ; autorisation d'aliéner pour les congrégations religieuses, 1867, 1880-1899 [8] ; biens des anciennes fabriques, 1913 [9] ; biens du bureau de bienfaisance, 1866-1897 [10].

Cote
2O/525
 Date
1823-1913
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure...
Résultat n°18

DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Château du Parterre, ferme de PARAY : travaux de réfection, 1881-1901 [1] ; bâtiments communaux : entretien, 1844-1881 [2] ; idem, 1903-1921 [3] ; création d'une écurie, 1881 [4].

Cote
2O/436
 Date
1844-1921
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Château du...
Résultat n°19
Le Général Franchet d'Espèrey et troupe de cavaliers : photographie noir et blanc (29 mars 1916).

1 media

Le Général Franchet d'Espèrey et troupe de cavaliers : photographie noir et blanc (29 mars 1916).
Cote
32NUM56/155
 Date
1916
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds Eugène RAMEAU
  • Album photographique.
  • Le Général Franchet d'Espèrey et troupe de cavaliers...
Résultat n°20
Rassemblement et revue des troupes, faisceaux de fusils et bicyclettes : photographie noir et blanc.

1 media

Rassemblement et revue des troupes, faisceaux de fusils et bicyclettes : photographie noir et blanc.
Cote
32NUM56/140
 Date
[1915]
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds Eugène RAMEAU
  • Album photographique.
  • Rassemblement et revue des troupes, faisceaux de fusils...
Résultat n°21
Rassemblement et revue des troupes, escorte à cheval du général Franchet d'Espèrey : photographie noir et blanc.

1 media

Rassemblement et revue des troupes, escorte à cheval du général Franchet d'Espèrey : photographie noir et blanc.
Cote
32NUM56/139
 Date
[1915]
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds Eugène RAMEAU
  • Album photographique.
  • Rassemblement et revue des troupes, escorte à cheval...
Résultat n°22
Rassemblement et revue des troupes, escorte à cheval du général Franchet d'Espèrey : photographie noir et blanc.

1 media

Rassemblement et revue des troupes, escorte à cheval du général Franchet d'Espèrey : photographie noir et blanc.
Cote
32NUM56/138
 Date
[1915]
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds Eugène RAMEAU
  • Album photographique.
  • Rassemblement et revue des troupes, escorte à cheval...
Résultat n°23
Rassemblement et revue des troupes, défilé des soldats : photographie noir et blanc.

1 media

Rassemblement et revue des troupes, défilé des soldats : photographie noir et blanc.
Cote
32NUM56/136
 Date
[1915]
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds Eugène RAMEAU
  • Album photographique.
  • Rassemblement et revue des troupes, défilé des soldats...
Résultat n°24
Rassemblement et revue des troupes, charge de cavalerie : photographie noir et blanc.

1 media

Rassemblement et revue des troupes, charge de cavalerie : photographie noir et blanc.
Cote
32NUM56/135
 Date
[1915]
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds Eugène RAMEAU
  • Album photographique.
  • Rassemblement et revue des troupes, charge de cavalerie...
Résultat n°25
Rassemblement et revue des troupes, défilé des soldats : photographie noir et blanc.

1 media

Rassemblement et revue des troupes, défilé des soldats : photographie noir et blanc.
Cote
32NUM56/134
 Date
1915
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds Eugène RAMEAU
  • Album photographique.
  • Rassemblement et revue des troupes, défilé des soldats...
Résultat n°26
Rassemblement et revue des troupes, départ pour les tranchées : photographie noir et blanc.

1 media

Rassemblement et revue des troupes, départ pour les tranchées : photographie noir et blanc.
Cote
32NUM56/133
 Date
[1915]
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds Eugène RAMEAU
  • Album photographique.
  • Rassemblement et revue des troupes, départ pour les...
Résultat n°27
Obsèques, convoi funéraire : photographie noir et blanc.

1 media

Obsèques, convoi funéraire : photographie noir et blanc.
Cote
32NUM56/114
 Date
[1915]
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds Eugène RAMEAU
  • Album photographique.
  • Obsèques, convoi funéraire : photographie noir et blanc.
Résultat n°28
Prêtre militaire à cheval : photographie noir et blanc.

1 media

Prêtre militaire à cheval : photographie noir et blanc.
Cote
32NUM56/69
 Date
[1915]
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds Eugène RAMEAU
  • Album photographique.
  • Prêtre militaire à cheval : photographie noir et blanc.
Résultat n°29

ESSONNES. 1371. Leclerc, tuerie de porcs, classe 2, 1905, 2 plans de situation. 1372. Humblot, tuerie de porcs, classe 2, 1905, 2 plans de situation. 1373. Gillier, tuerie de porcs, classe 2, 1905, 2 plans de situation. 1374. Foye, tuerie de porcs, classe 2, 1905, 2 plans de situation. 1375. Fougeray (veuve), tuerie de bestiaux, classe 2, 1905, 2 plans de situation. 1376. Angot, tuerie de bestiaux, classe 2, 1905, 2 plans de situation. 1377. Devine, tuerie de chevaux, classe 2, 1905-1918, 4 plans de situation. CORBREUSE. 1378. Saugez, atelier d'équarrissage, classe 1, 1874-1875, 4 plans de situation. COUDRAY-MONTCEAUX (LE). 1379. Barolet, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881-1888, 2 plans de situation. 1380. Georgeamet, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881-1908, 3 plans de situation. CROSNE. 1381. Wittmer, tuerie de porcs, classe 2, 1905, 2 plans de situation. 1382. Mathe, tuerie de bestiaux, classe 2, 1905-1906, 3 plans de situation. Verny, tuerie d'animaux, classe 1, 1935-1942, 3 plans de situation. D'HUISON-LONGUEVILLE. 1383. David (mère et fils), tuerie de porcs, classe 2, 1904-1905, 3 plans de situation. 1384. Vilain, tuerie de bestiaux, classe 2, 1908. 1385. Praz, tuerie de porcs, classe 2, 1934-1935, 2 plans de situation. DANNEMOIS. 1386. Martain et Lafaillade, tuerie de porcs, classe 2, 1922, 1950, 2 plans de situation. DOURDAN. 1387. Mercier, atelier d'équarrissage, classe 1, 1847-1858, 3 plans de situation. 1388. Besnard, atelier d'équarrissage, classe 1, 1850, 1 plan de situation. 1389. Tessier, tuerie de porcs, classe 2, 1881, 5 plans de situation. 1390. Denizet, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881, 4 plans de situation. 1391. Lesage, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881, 4 plans de situation. 1392. Soulette et Merle, tuerie de porcs, classe 2, 1881, 1948, 2 plans de situation. 1393. Auberger et Decossin, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881, 1952, 4 plans de situation. 1394. Momy, tuerie de porcs, classe 2, 1888-1890, 6 plans de situation. 1395. Pezy et Rapnouil, tuerie de porcs, classe 2, 1893, 1948, 4 plans de situation. 1396. Brun, atelier d'équarrissage, classe 1, 1910. 1397. Guiboult, tuerie de bestiaux, classe 2, 1952.

Cote
5M/55
 Date
1847-1952
 Lieu
CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport, plan

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • ESSONNES. 1371. Leclerc, tuerie de porcs, classe 2,...
Résultat n°30

ARPAJON. Michon successeur de Buard, tuerie d'animaux, centre d'abattage, classe 1, 1942, 2 plans de situation. 1286. Chaudon, tuerie de bestiaux, classe 2, 1942-1943. 1287. Pépin, abattoir, classe 1, 1946. 1288. Counil, tuerie de chevaux, classe 3, 1950. Ricrot, successeur de Plessis, tuerie d'animaux,cl. 2, 1900-1971, 2 plans de situation. ATHIS-MONS. 1289. Imbert, tuerie de bestiaux, classe 2, 1884-1942, 2 plans de situation. 1290. Cassard, tuerie de porcs, classe 2, 1894, 2 plans de situation. 1291. Petit, tuerie de bestiaux, classe 2, 1899-1942. 1292. Legrand et Billard, abattoir, classe 2, 1901, 1942. 1293. Bellier, tuerie de bestiaux, classe 3, 1947. 1294. Brou, tuerie de bestiaux, classe 3, 1950. AUTHON-LA-PLAINE. 1295. Charamond, tuerie de porcs, classe 2, 1909-1952, 2 plans de situation. AUVERS-SAINT-GEORGES. 1296. Pasquier et Lepoil, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881, 1947, 2 plans de situation. BALLAINVILLIERS. 1297. Milin, tuerie de porcs, classe 2, 1910-1942, 1 plan de situation. BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. 1298. Drouard, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881-1942, 3 plans de situation. 1299. Guerry et Manceau, tuerie de bestiaux, classe 2, 1898, 1942, 2 plans de situation. 1300. Bureau et Giller, tuerie de porcs, classe 2, 1899, 1941, 2 plans de situation. 1301. Damon et Chaussepied, tuerie de bestiaux, classe 2, 1899, 1942, 12 plans de situation, 2 plans machine. 1302. Fils et Cochard (veuve), tuerie de bestiaux, classe 2, 1901-1942, 2 plans de situation. 1303. Peteil et Saillant, tuerie de bestiaux, classe 2, 1913, 1942, 2 plans de situation. BIEVRES. 1304. Massot, atelier d'équarrissage, classe 1, 1876. 1305. Bourgeois et Cattelin, tuerie de porcs, classe 2, 1881-1942, 2 plans de situation. 1306. Marchand, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881-1943, 1 plan de situation. 1307. Marchand et Chaunay, tuerie de bestiaux, classe 2, 1901, 1942, 4 plans de situation. 1308. Lequeux et Clément, tuerie de bestiaux, classe 2, 1905-1942, 2 plans de situation. 1309. Philippot, atelier d'équarrissage, classe 1, 1967-1968, 2 plans de situation.

Cote
5M/51
 Date
1876-1971
 Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
 Type de document
rapport, plan

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • ARPAJON. Michon successeur de Buard, tuerie d'animaux,...
Résultat n°31

YERRES. 1258. Sirot, gaz acétylène, serrurier, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 1259. Guillier, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1929, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1260. Tenier, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1925-1936, 1 plan machine. 1261. Fouchet frères, atelier de métaux, classe 2, 1926-1927, 2 plans de situation. 1262. Hinsberger et Poubeau, usine de verrerie et cristallerie, classe 2, 1926-1927, 8 plans de situation, 4 plans machine. 1263. Ségal, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 2 plans machine. 1264. Larroque, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1265. Société Laines et Tricots et Blazy, Blanchiment de la laine, classe 2, 1931-1933, 2 plans de situation. 1266. Pinçon, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. Aubry et Staath, réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3, 1938, 1 plan de situation. Haddjali, réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3, 1927-1937, 2 plans de situation. Société les produits ESCA, mélange de grains et farines de céréales, dépôts d'os secs, préparations des viandes et abats, cl. 3, 1936-1938, 1 plan de situation. 1267. Plaintes : Etablissement Guilbert à Breuillet, 1865, distillerie de la ferme à Briis-sous-Forges, 1894, M. Gallerand, marchand d'os et de peaux à Maisse, 1903-1913, dépôts d'immondices à Palaiseau, 1888. ANGERVILLE. 1268. Piet, tuerie de porcs, classe 2, 1881, 2 plans de situation. 1269. Le Prince et Rabourdin, tuerie de porcs, classe 2, 1881, 1947, 2 plans de situation. 1270. Renard et Ehrmann, tuerie de bestiaux, classe 2, 1881, 1953, 2 plans de situation. 1271. Devouton, tuerie de bestiaux, classe 2, 1887-1888, 6 plans de situation. Bourgeois, tuerie d'animaux, classe 2, 1942-1943. 1272. Mauchamps, tuerie de porcs, classe 2, 1953. ANGERVILLIERS. 1273. Sorieul, tuerie de bestiaux, classe 2, 1895-1896, 1 plan de situation. 1274. Yon, tuerie de porcs, classe 2, 1927-1928, 2 plans de situation. ARPAJON. Surveillance des animaux abattus : réclamations de Monsieur Girard vétérinaire à Arpajon, 1905. 1275. Gonbault, tuerie de porcs, classe 2, 1892-1893, 2 plans de situation. 1276. Bénard, tuerie de porcs, classe 2, 1900. 1277. Chardon, tuerie de porcs, classe 2, 1900, 2 plans de situation. 1278. Legendre, tuerie de porcs, classe 2, 1900, 2 plans de situation. 1279. Boutoury et Gaudin, tuerie de bestiaux, classe 2, 1900, 1942, 2 plans de situation. 1280. Lemoine et Migliori, tuerie de porcs, classe 2, 1900, 1942, 2 plans de situation. 1281. Béranger et Le Boedec, tuerie de bestiaux, classe 2, 1900, 1948. 1282. Union générale d'Arpajon, abattoir, classe 2, 1912, 2 plans de situation. 1283. Blahay, tuerie de chevaux, classe 1, 1912-1926. 1284. Malaquin, tuerie de porcs, classe 1, 1923-1924, 3 plans de situation. 1285. Baron et Pépin, tuerie de porcs, classe 1, 1924, 1941, 4 plans de situation.

Cote
5M/50
 Date
1865-1953
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, YERRES Commune, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, MAISSE, PALAISEAU Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • YERRES. 1258. Sirot, gaz acétylène, serrurier, classe...
Résultat n°32

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. Jean-François Thevenot journalier au Plessis-Pâté prévenu d'avoir tenté de voler un cheval à la foire de Longpont-sur-Orge (22 fructidor an VII).

Cote
L/696
 Date
1799
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°33

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

Cote
L/661
 Date
1799
 Lieu
CHEPTAINVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°34

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Vrain, Pierre Baudet cultivateur contre Louis Gotrot pâtissier-traiteur à Fontainebleau, vol d'un cheval.

Cote
L/641
 Date
1794-1795
 Lieu
SAINT-VRAIN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°35

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Le Perray, Pierre Cousin, charretier et François Riot, manouvrier, vol de deux juments.

Cote
L/439
 Date
1792
 Lieu
DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°36

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Gazeran : vol d'une jument chez Philippe Gremiot, charron.

Cote
L/416
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°37

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Gambaiseuil : Sébastien Marchand et Nicolas Cornet, débardeur de bois à Bourdonné, vol de la jument de Jean-Baptiste Houlbra.

Cote
L/415
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°38

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Clairefontaine : vol de deux chevaux chez Bonin débardeur.

Cote
L/409
 Date
1791
 Lieu
YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°39

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Brie-Comte-Robert : Pierre Humblot et Jean-François Resdon, vol de chevaux.

Cote
L/257
 Date
1791
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°40

Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale.
Cote
L/156
 Date
1790-1798
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
minute juridictionnelle, registre, procès-verbal, texte officiel, tarif

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Police administrative et sûreté...