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457 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Installations classées : BIEVRES : Société PARACHINI puis Société de travaux et de routes francilienne, Pompes à essence SUREAU. BOISSY LE SEC : Atelier de mécanique générale SAGNES. BOISSY SOUS SAINT YON : Etablissements RENOIR et Compagnie, Atelier de réparation de véhicules CHATELIN, Centre hippique de Feugère, Atelier de peinture carrosserie REBOLLAR, Garage de véhicules LAPORTE, Horticulteur LEVACHER, Location peinture prestations. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/33
 Date
1961-1998
 Lieu
BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
rapport, plan, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BIEVRES : Société PARACHINI...
Résultat n°2

Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société LEBRETON, Compagnie française de raffinage, Société Magot Parquetnet, Teinturerie pressing, Société hippique du Menillez. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/30
 Date
1956-2002
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rapport, plan, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société...
Résultat n°3

Installations classées : BIEVRES : Société BODEMER, Société d'exploitation des établissements J. BOUGUIN et fils, Café du Moulin, Société CAUSSE WALON, Société de distribution de produits biologiques industriels et agricoles (S.E.D.I.A.), Centre équestre de la vallée de la Bièvre, Entreprise CHAUVIN, . Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote
2017W/26
 Date
1966-1979
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance, document photographique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BIEVRES : Société BODEMER,...
Résultat n°4

GIF-SUR-YVETTE. - Rue de Madrid, aménagement (28 octobre 1982 - 3 août 1983). Parc de Belleville, aménagement (19 novembre 1974 - 13 octobre 1982). Centre équestre, remodelage. Lotissement communal de la Grange Martin, extension (25 mars 1982 - 22 décembre 1983). Déclaration d'utilité publique (DUP).

Cote
1172W/20
 Date
1974-1983
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • GIF-SUR-YVETTE. - Rue de Madrid, aménagement (28 octobre...
Résultat n°5

YA 8779 D.S., D., commerce de chevaux, sinistre du 10 juin 1944.
Cote
841W/49
 Date
1944-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Etampes (1940-1969).
  • YA 8779 D.S., D., commerce de chevaux, sinistre du...
Résultat n°6

A la découverte du Hurepoix : Courson-Monteloup
Cote
REV214/1/1/3
 Date
1981
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, VAUGRIGNEUSE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 1 (1981) - lacunaire
  • A la découverte du Hurepoix : Courson-Monteloup
Résultat n°7

1864 : Autour des chevaux et du haras de Villebon
Cote
PER202/9/169/1
 Date
novembre 2020
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : VILLEBON-SUR-YVETTE : Bulletin municipal PER202 (1965-...)

  • n° 139-169
  • 169
  • 1864 : Autour des chevaux et du haras de Villebon
Résultat n°8

Cheval de Marne. Exposition conçue et réalisée par les Archives départementales du Val-de-Marne, hôtel du département/préfecture, Créteil du 23 juin au 9 juillet 2004-Archives départementales du Val-de-Marne du 26 juillet 2004 au 10 janvier 2005
Cote
PBR/2290
 Date
2004
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
catalogue

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Cheval de Marne. Exposition conçue et réalisée par...
Résultat n°9

SAINT-HILAIRE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1911 [2] ; taxes sur les chevaux et les voitures, 1929-1935 [3].

Cote
2O/1779
 Date
1905-1935
 Lieu
SAINT-HILAIRE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-HILAIRE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°10

PECQUEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1925-1926 [2] ; taxes sur les chasses gardées, d'habitation, sur les automobiles, sur le chauffage et l'électricité, sur les chevaux, 1927-1929 [3].

Cote
2O/1743
 Date
1905-1929
 Lieu
PECQUEUSE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PECQUEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°11

PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1876-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1932 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'instruments à clavier, sur les chevaux et voitures, sur les domestiques, sur les licences, sur les billards, sur les panneaux et affiches, 1926-1927 [3] ; taxe d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, 1937-1939 [4].

Cote
2O/1737
 Date
1876-1939
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
tarif, règlement, affiche

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°12

MORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1935 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1928 [2] ; droit de places et marché, 1930 [3] ; stationnement de voitures, 1933 [4] ; taxes sur les chevaux, mules et voitures, 1934 [5].

Cote
2O/1708
 Date
1892-1935
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°13

LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1902-1925 [1] : pompes funèbres : tarifs et règlement, 1927, 1932 [2] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1927-1934 [3] ; droit des pauvres, 1928 [4] ; taxe d'enlèvement d'ordures ménagères, 1929 [5] ; taxes sur les chevaux, mules et mulets, 1929-1934 [6].

Cote
2O/1670
 Date
1902-1934
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°14

ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

Cote
2O/1622
 Date
1885-1934
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif, règlement, contrat

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°15

VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Comptabilité, gestion occulte d'ARAGON, maire, 1850-1855 [1] ; budget : emprunt, legs MAUGE, 1926, 1934-1937 [2] ; dépenses, 1847-1851 [3] ; demande de subventions pour l'érection du monument aux morts, 1935 [4] ; arrêtés municipaux, 1823, 1849-1866, 1937 [5] ; personnel, 1879, 1930-1939 [6] ; bureau de bienfaisance, 1832-1875, 1936-1939 [7] ; réquisitions de guerre : logements, automobiles, chevaux, charbon, 1939-1941 [8].

Cote
2O/1346
 Date
1823-1941
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
budget, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...
Résultat n°16

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Autorisation d'abattage d'arbres, 1811 [1] ; autorisation de planter des peupliers, 1812 [2] ; procédure contre COCHIN pour la restitution de biens communaux, 1827 [3] ; aliénations de terrains, 1810-1887, 1939 [4] ; baux, 1845-1931 [5] ; bois communaux : coupes de bois et location de chasse, 1860-1876 [6] ; ventes d'arbres, 1826-1903 [7] ; vaine pâture, 1848-1852 [8] ; droit d'herbage dans les bois de la famille du LAU d'ALLEMANS : procédure, pourvoi en cassation, acte du 15 mai 1373 d'Isabelle de MEULLENT concédant des droits aux habitants de MILLY et lettres patentes de CHARLES V d'août 1371 (8 pages imprimées), mémoire imprimé contre madame veuve du LAU d'ALLEMANS (40 pages), pièces de procédure, correspondance, 1855-1858 [9] ; procédure contre BAFFROY pour la restitution d'un terrain communal, 1859 [10] ; vente d'un cheval de l'armée, 1871 [11] ; vente de l'ancienne mare, 1873-1874 [12].

Cote
2O/876
 Date
1810-1939
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier de procédure, bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Autorisation...
Résultat n°17

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure contre Clément BECHU et TREFOUEL au sujet de la propriété de divers immeubles, 1823 [1] ; action en possession contre DUCLOS, 1836 [2] ; transaction MARCILLE (servitudes d'une propriété), 1833-1835 [3] ; vente d'un terrain au bord du pont du PRATEAU et transfert du pont, 1834 [4] ; autorisations de défrichement, 1836 [5] ; acquisition d'un terrain pour le marché aux chevaux (plan), 1856-1857 [6] ; acquisition du bois de GUINETTE, 1859 [7] ; autorisation d'aliéner pour les congrégations religieuses, 1867, 1880-1899 [8] ; biens des anciennes fabriques, 1913 [9] ; biens du bureau de bienfaisance, 1866-1897 [10].

Cote
2O/525
 Date
1823-1913
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure...
Résultat n°18

DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Château du Parterre, ferme de PARAY : travaux de réfection, 1881-1901 [1] ; bâtiments communaux : entretien, 1844-1881 [2] ; idem, 1903-1921 [3] ; création d'une écurie, 1881 [4].

Cote
2O/436
 Date
1844-1921
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Château du...
Résultat n°19
Le Général Franchet d'Espèrey et troupe de cavaliers : photographie noir et blanc (29 mars 1916).

1 media

Le Général Franchet d'Espèrey et troupe de cavaliers : photographie noir et blanc (29 mars 1916).
Cote
32NUM56/155
 Date
1916
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds Eugène RAMEAU
  • Album photographique.
  • Le Général Franchet d'Espèrey et troupe de cavaliers...
Résultat n°20
Rassemblement et revue des troupes, faisceaux de fusils et bicyclettes : photographie noir et blanc.

1 media

Rassemblement et revue des troupes, faisceaux de fusils et bicyclettes : photographie noir et blanc.
Cote
32NUM56/140
 Date
[1915]
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds Eugène RAMEAU
  • Album photographique.
  • Rassemblement et revue des troupes, faisceaux de fusils...