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207 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.
Cote
A/792
 Date
1508-1517
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, arrêté d'alignement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi qui érigent en marquisat, en faveur de Jean PARIS de MONTMARTEL, les terres et seigneuries de BRUNOY, VILLECRESNE, QUINCY, [...] ; déclaration et lettres patentes du Roi, relatives à la capitainerie des chasses de CORBEIL ; sentence du bailliage de BRUNOY, qui défend aux habitants de COMBS-LA-VILLE, de conduire leurs bestiaux dans le lit de la rivière d'YERRES, lorsqu 'elle est à sec.

Cote
A/876
 Date
1694-1768
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

Cote
A/884
 Date
1646-1760
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY,...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. Guillaume BAULT, procureur fiscal de la seigneurie, déclare qu'il vient de souffleter, pendant la grand'messe de paroisse, Pierre MARIN, jeune garçon, pour avoir commis dans l'église diverses insolences, et pour avoir enlevé la serviette à essuyer les mains quand on a donné le baptême aux petits enfants ; serment prêté par la femme d'Etienne BONNET, demeurant à SENTENY, que l'orge saisi en sa maison, pour raison de la taille du Roi, appartient à Nicolas Gilles et non à elle ; Etienne BONNET est condamné à deux sols parisis d'amende pour avoir laissé courir sa vache dans la vigne de Nicolas HIDEUX [registre].

Cote
A/939
 Date
1569-1570
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'audience, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par madame de MONTMORENCY, dame de GROSBOIS, de la terre et seigneurie de VILLECRESNE, appartenant à demoiselle Louise RAPOUEL, veuve de Jean BEGUIN ; échanges respectifs entre M. et madame CHAUVELIN, seigneur et dame de GROSBOIS, et M. PARIS de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY, des droits de justice et de censive sur plusieurs héritages sis à VILLECRESNE ; mémoires relatifs au droit qui appartient au seigneur de CERSAY de faire pâturer ses troupeaux dans les bruyères de GROSBOIS et d'YERRES ; arrêts du Parlement ; signification faite à M. de MORAS, comme seigneur de VILLECRESNE, du rôle pour la fixation du prix de la vente des droits d'échange.

Cote
A/949
 Date
1628-1767
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par madame de...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

Cote
A/1133
 Date
1507-1594
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...
Résultat n°7

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1145
 Date
1708-1728
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
règlement, minute juridictionnelle, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°8

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle: pièces de procédure (1737), affaire Nicolas Pommier, laboureur à la ferme de Bois Chalant à Lisses : pièces à conviction (mémoires et reçus pour des travaux effectués pour le compte de Nicolas Pommier ou des reçus établis après une transaction (1728-1737)]

Cote
B/634
 Date
1728-1737
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°9

N° 125 - Bail d'une vache laitière, de 9 ans, à poils noirs et blancs, fait par Jacques Pareau, vigneron et Perrinne (...) sa femme, à, François Chardon, marchand demeurant à Dourdan, moyennant la somme de 31 livres 12 sols annuelle (15 janvier 1648).
Cote
2E1/80
 Date
1648
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Jean Boucher : minutes.
  • N° 125 - Bail d'une vache laitière, de 9 ans, à poils...
Résultat n°10

N° 122 - Bail de 9-20-8 bêtes à laine dont un bélier, fait par Jacques Lefebvre, marchand demeurant à Dourdan, à, André Regnard, receveur de la terre et seigneurie de Venant [Boissy-le-Sec], y demeurant. Témoin : Louis Regnard, laboureur demeurant à Marchais [Roinville-sous-Dourdan] (8 janvier 1648).
Cote
2E1/80
 Date
1648
 Lieu
DOURDAN Commune, BOISSY-LE-SEC, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Jean Boucher : minutes.
  • N° 122 - Bail de 9-20-8 bêtes à laine dont un bélier,...
Résultat n°11

N° 190 - Transport de 225 livres à prendre sur la veuve d'André EMBLART, laboureur demeurant à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), fait par Toussaint LEPANDUT, marchand demeurant à AUTHON-LA-PLAINE, à, Paul PIEDBOURG, marchand demeurant à LA FORET-LE-ROI, pour marchandise de bêtes à laine et porté par un billet dudit défunt à retirer chez Nicolas BOIVIN, hôtelier demeurant à LONGJUMEAU où pend pour enseigne l'Image de Saint-Martin (12 décembre 1711).
Cote
2E1/141
 Date
1711
 Lieu
VAL-DE-MARNE, AUTHON-LA-PLAINE, FORET-LE-ROI (LA), LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes.
  • N° 190 - Transport de 225 livres à prendre sur la veuve...
Résultat n°12

N° 1 - Bail d'une vache mère, laitière de trois ans, à poil rouge et brun, fait par Charles CHEVALLIER le Jeune, marchand, à, Germain G., vigneron, tous deux demeurant aux GRANGES-LE-ROI, moyennant la quantité annuelle de 20 livres de beurre frais (1er janvier 1672).
Cote
2E2/11
 Date
1672
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E2 étude notariale de DOURDAN I (1564-1799)

  • DOURDAN. - Claude Michau : minutes.
  • N° 1 - Bail d'une vache mère, laitière de trois ans,...
Résultat n°13

N° 4 - Bail de deux vaches à poil rouge, âgées de 6 à 7 ans, fait par Liesse Nave, demeurant au Val-Saint-Germain, veuve de Luc Goret et Estienne Goret, leur fils, tailleur d'habit demeurant à Saint-Maurice-Montcouronne, à, Michel Clevet / Clenet, vigneron demeurant à La Boissière, paroisse de Breuillet, moyennant la somme de 10 livres tournois annuelle (23 avril 1647).
Cote
2E56/545
 Date
1647
 Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, BREUILLET
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

  • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
  • Minutes
  • Denis et Olivier / Ollivier AULMONT
  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Denis Aulmont, tabellion : minutes.
  • N° 4 - Bail de deux vaches à poil rouge, âgées de 6...
Résultat n°14

N° 180 - Bail d'une vache-mère à corne et poil rouge, fait par Anne CAILLOT veuve de Pierre BREGE, demeurant chez son gendre Jean-Pierre BREGE, à, Françoise ROBITEAU veuve de Maurice NOLLEAU, tous demeurant à CHAMPMOTTEUX. Témoin : François LANGLOIS, maître d'école demeurant audit CHAMPMOTTEUX et Jean-Baptiste PILLAS, garde-chasse demeurant à Vignay, paroisse dudit CHAMPMOTTEUX (28 novembre 1784).
Cote
2E61/33
 Date
1784
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

  • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
  • N° 180 - Bail d'une vache-mère à corne et poil rouge,...
Résultat n°15

N° 19 - Bail d'une vache à poil rouge, hors d'âge, fait par Charles Harenger, vigneron demeurant à Marcoussis, à, [lacune] Chastot, jardinier demeurant à Chilly-Mazarin, moyennant la somme de cinq livres annuelle [acte très endommagé, non communicable] (9 mai 1689).
Cote
2E63/9/1
 Date
1689
 Lieu
MARCOUSSIS, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)

  • MARCOUSSIS. - Jérôme Blondeau, tabellion : minutes.
  • N° 19 - Bail d'une vache à poil rouge, hors d'âge,...
Résultat n°16

Minutes notariales passées devant maître N. GERMAIN à BIEVRES.
Cote
E/4333
 Date
1626-1629
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître N. GERMAIN...
Résultat n°17

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (16 août - 26 octobre 1563).
Cote
E/4368
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (9 juillet - 26 juillet 1573).
Cote
E/4370
 Date
1573
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (octobre 1573).
Cote
E/4373
 Date
1573
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CORBREUSE, EGLY, PARIS Département, SAINT-YON, VILLECONIN, BREUX-JOUY, ETAMPES Commune, BREUILLET, LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale, bail, titre de propriété, acte authentique, acte civil public

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (novembre 1573).
Cote
E/4374
 Date
1573
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, TORFOU, PARIS Département, SAINT-YON, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, ARPAJON Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...