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207 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

Date

1508-1517

Cote

A/792

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi qui érigent en marquisat, en faveur de Jean PARIS de MONTMARTEL, les terres et seigneuries de BRUNOY, VILLECRESNE, QUINCY, [...] ; déclaration et lettres patentes du Roi, relatives à la capitainerie des chasses de CORBEIL ; sentence du bailliage de BRUNOY, qui défend aux habitants de COMBS-LA-VILLE, de conduire leurs bestiaux dans le lit de la rivière d'YERRES, lorsqu 'elle est à sec.

Date

1694-1768

Cote

A/876

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

Date

1646-1760

Cote

A/884

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. Guillaume BAULT, procureur fiscal de la seigneurie, déclare qu'il vient de souffleter, pendant la grand'messe de paroisse, Pierre MARIN, jeune garçon, pour avoir commis dans l'église diverses insolences, et pour avoir enlevé la serviette à essuyer les mains quand on a donné le baptême aux petits enfants ; serment prêté par la femme d'Etienne BONNET, demeurant à SENTENY, que l'orge saisi en sa maison, pour raison de la taille du Roi, appartient à Nicolas Gilles et non à elle ; Etienne BONNET est condamné à deux sols parisis d'amende pour avoir laissé courir sa vache dans la vigne de Nicolas HIDEUX [registre].

Date

1569-1570

Cote

A/939

Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par madame de MONTMORENCY, dame de GROSBOIS, de la terre et seigneurie de VILLECRESNE, appartenant à demoiselle Louise RAPOUEL, veuve de Jean BEGUIN ; échanges respectifs entre M. et madame CHAUVELIN, seigneur et dame de GROSBOIS, et M. PARIS de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY, des droits de justice et de censive sur plusieurs héritages sis à VILLECRESNE ; mémoires relatifs au droit qui appartient au seigneur de CERSAY de faire pâturer ses troupeaux dans les bruyères de GROSBOIS et d'YERRES ; arrêts du Parlement ; signification faite à M. de MORAS, comme seigneur de VILLECRESNE, du rôle pour la fixation du prix de la vente des droits d'échange.

Date

1628-1767

Cote

A/949

Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

Date

1507-1594

Cote

A/1133

Résultat n°7

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

Date

1708-1728

Cote

A/1145

Résultat n°8

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle: pièces de procédure (1737), affaire Nicolas Pommier, laboureur à la ferme de Bois Chalant à Lisses : pièces à conviction (mémoires et reçus pour des travaux effectués pour le compte de Nicolas Pommier ou des reçus établis après une transaction (1728-1737)]

Date

1728-1737

Cote

B/634

Résultat n°9

N° 125 - Bail d'une vache laitière, de 9 ans, à poils noirs et blancs, fait par Jacques Pareau, vigneron et Perrinne (...) sa femme, à, François Chardon, marchand demeurant à Dourdan, moyennant la somme de 31 livres 12 sols annuelle (15 janvier 1648).

Date

1648

Cote

2E1/80

Résultat n°10

N° 122 - Bail de 9-20-8 bêtes à laine dont un bélier, fait par Jacques Lefebvre, marchand demeurant à Dourdan, à, André Regnard, receveur de la terre et seigneurie de Venant [Boissy-le-Sec], y demeurant. Témoin : Louis Regnard, laboureur demeurant à Marchais [Roinville-sous-Dourdan] (8 janvier 1648).

Date

1648

Cote

2E1/80

Résultat n°11

N° 190 - Transport de 225 livres à prendre sur la veuve d'André EMBLART, laboureur demeurant à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), fait par Toussaint LEPANDUT, marchand demeurant à AUTHON-LA-PLAINE, à, Paul PIEDBOURG, marchand demeurant à LA FORET-LE-ROI, pour marchandise de bêtes à laine et porté par un billet dudit défunt à retirer chez Nicolas BOIVIN, hôtelier demeurant à LONGJUMEAU où pend pour enseigne l'Image de Saint-Martin (12 décembre 1711).

Date

1711

Cote

2E1/141

Résultat n°12

N° 1 - Bail d'une vache mère, laitière de trois ans, à poil rouge et brun, fait par Charles CHEVALLIER le Jeune, marchand, à, Germain G., vigneron, tous deux demeurant aux GRANGES-LE-ROI, moyennant la quantité annuelle de 20 livres de beurre frais (1er janvier 1672).

Date

1672

Cote

2E2/11

Résultat n°13

N° 4 - Bail de deux vaches à poil rouge, âgées de 6 à 7 ans, fait par Liesse Nave, demeurant au Val-Saint-Germain, veuve de Luc Goret et Estienne Goret, leur fils, tailleur d'habit demeurant à Saint-Maurice-Montcouronne, à, Michel Clevet / Clenet, vigneron demeurant à La Boissière, paroisse de Breuillet, moyennant la somme de 10 livres tournois annuelle (23 avril 1647).

Date

1647

Cote

2E56/545

Résultat n°14

N° 180 - Bail d'une vache-mère à corne et poil rouge, fait par Anne CAILLOT veuve de Pierre BREGE, demeurant chez son gendre Jean-Pierre BREGE, à, Françoise ROBITEAU veuve de Maurice NOLLEAU, tous demeurant à CHAMPMOTTEUX. Témoin : François LANGLOIS, maître d'école demeurant audit CHAMPMOTTEUX et Jean-Baptiste PILLAS, garde-chasse demeurant à Vignay, paroisse dudit CHAMPMOTTEUX (28 novembre 1784).

Date

1784

Cote

2E61/33

Résultat n°15

N° 19 - Bail d'une vache à poil rouge, hors d'âge, fait par Charles Harenger, vigneron demeurant à Marcoussis, à, [lacune] Chastot, jardinier demeurant à Chilly-Mazarin, moyennant la somme de cinq livres annuelle [acte très endommagé, non communicable] (9 mai 1689).

Date

1689

Cote

2E63/9/1

Résultat n°16

Minutes notariales passées devant maître N. GERMAIN à BIEVRES.

Date

1626-1629

Cote

E/4333

Résultat n°17

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (16 août - 26 octobre 1563).

Date

1563

Cote

E/4368

Résultat n°18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (9 juillet - 26 juillet 1573).

Date

1573

Cote

E/4370

Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (octobre 1573).

Date

1573

Cote

E/4373

Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (novembre 1573).

Date

1573

Cote

E/4374