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207 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1508-1517

    Cote

    A/792

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi qui érigent en marquisat, en faveur de Jean PARIS de MONTMARTEL, les terres et seigneuries de BRUNOY, VILLECRESNE, QUINCY, [...] ; déclaration et lettres patentes du Roi, relatives à la capitainerie des chasses de CORBEIL ; sentence du bailliage de BRUNOY, qui défend aux habitants de COMBS-LA-VILLE, de conduire leurs bestiaux dans le lit de la rivière d'YERRES, lorsqu 'elle est à sec.

    Date

    1694-1768

    Cote

    A/876

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    1646-1760

    Cote

    A/884

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. Guillaume BAULT, procureur fiscal de la seigneurie, déclare qu'il vient de souffleter, pendant la grand'messe de paroisse, Pierre MARIN, jeune garçon, pour avoir commis dans l'église diverses insolences, et pour avoir enlevé la serviette à essuyer les mains quand on a donné le baptême aux petits enfants ; serment prêté par la femme d'Etienne BONNET, demeurant à SENTENY, que l'orge saisi en sa maison, pour raison de la taille du Roi, appartient à Nicolas Gilles et non à elle ; Etienne BONNET est condamné à deux sols parisis d'amende pour avoir laissé courir sa vache dans la vigne de Nicolas HIDEUX [registre].

    Date

    1569-1570

    Cote

    A/939

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par madame de MONTMORENCY, dame de GROSBOIS, de la terre et seigneurie de VILLECRESNE, appartenant à demoiselle Louise RAPOUEL, veuve de Jean BEGUIN ; échanges respectifs entre M. et madame CHAUVELIN, seigneur et dame de GROSBOIS, et M. PARIS de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY, des droits de justice et de censive sur plusieurs héritages sis à VILLECRESNE ; mémoires relatifs au droit qui appartient au seigneur de CERSAY de faire pâturer ses troupeaux dans les bruyères de GROSBOIS et d'YERRES ; arrêts du Parlement ; signification faite à M. de MORAS, comme seigneur de VILLECRESNE, du rôle pour la fixation du prix de la vente des droits d'échange.

    Date

    1628-1767

    Cote

    A/949

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par madame de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

    Date

    1507-1594

    Cote

    A/1133

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1708-1728

    Cote

    A/1145

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle: pièces de procédure (1737), affaire Nicolas Pommier, laboureur à la ferme de Bois Chalant à Lisses : pièces à conviction (mémoires et reçus pour des travaux effectués pour le compte de Nicolas Pommier ou des reçus établis après une transaction (1728-1737)]

    Date

    1728-1737

    Cote

    B/634

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    N° 125 - Bail d'une vache laitière, de 9 ans, à poils noirs et blancs, fait par Jacques Pareau, vigneron et Perrinne (...) sa femme, à, François Chardon, marchand demeurant à Dourdan, moyennant la somme de 31 livres 12 sols annuelle (15 janvier 1648).

    Date

    1648

    Cote

    2E1/80

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Jean Boucher : minutes.
    • N° 125 - Bail d'une vache laitière, de 9 ans, à poils...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  10. Résultat n°10

    N° 122 - Bail de 9-20-8 bêtes à laine dont un bélier, fait par Jacques Lefebvre, marchand demeurant à Dourdan, à, André Regnard, receveur de la terre et seigneurie de Venant [Boissy-le-Sec], y demeurant. Témoin : Louis Regnard, laboureur demeurant à Marchais [Roinville-sous-Dourdan] (8 janvier 1648).

    Date

    1648

    Cote

    2E1/80

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Jean Boucher : minutes.
    • N° 122 - Bail de 9-20-8 bêtes à laine dont un bélier,...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  11. Résultat n°11

    N° 190 - Transport de 225 livres à prendre sur la veuve d'André EMBLART, laboureur demeurant à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), fait par Toussaint LEPANDUT, marchand demeurant à AUTHON-LA-PLAINE, à, Paul PIEDBOURG, marchand demeurant à LA FORET-LE-ROI, pour marchandise de bêtes à laine et porté par un billet dudit défunt à retirer chez Nicolas BOIVIN, hôtelier demeurant à LONGJUMEAU où pend pour enseigne l'Image de Saint-Martin (12 décembre 1711).

    Date

    1711

    Cote

    2E1/141

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes.
    • N° 190 - Transport de 225 livres à prendre sur la veuve...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  12. Résultat n°12

    N° 1 - Bail d'une vache mère, laitière de trois ans, à poil rouge et brun, fait par Charles CHEVALLIER le Jeune, marchand, à, Germain G., vigneron, tous deux demeurant aux GRANGES-LE-ROI, moyennant la quantité annuelle de 20 livres de beurre frais (1er janvier 1672).

    Date

    1672

    Cote

    2E2/11

    • Contexte : 2E2 étude notariale de DOURDAN I (1564-1799)

    • DOURDAN. - Claude Michau : minutes.
    • N° 1 - Bail d'une vache mère, laitière de trois ans,...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  13. Résultat n°13

    N° 4 - Bail de deux vaches à poil rouge, âgées de 6 à 7 ans, fait par Liesse Nave, demeurant au Val-Saint-Germain, veuve de Luc Goret et Estienne Goret, leur fils, tailleur d'habit demeurant à Saint-Maurice-Montcouronne, à, Michel Clevet / Clenet, vigneron demeurant à La Boissière, paroisse de Breuillet, moyennant la somme de 10 livres tournois annuelle (23 avril 1647).

    Date

    1647

    Cote

    2E56/545

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • Denis et Olivier / Ollivier AULMONT
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Denis Aulmont, tabellion : minutes.
    • N° 4 - Bail de deux vaches à poil rouge, âgées de 6...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  14. Résultat n°14

    N° 180 - Bail d'une vache-mère à corne et poil rouge, fait par Anne CAILLOT veuve de Pierre BREGE, demeurant chez son gendre Jean-Pierre BREGE, à, Françoise ROBITEAU veuve de Maurice NOLLEAU, tous demeurant à CHAMPMOTTEUX. Témoin : François LANGLOIS, maître d'école demeurant audit CHAMPMOTTEUX et Jean-Baptiste PILLAS, garde-chasse demeurant à Vignay, paroisse dudit CHAMPMOTTEUX (28 novembre 1784).

    Date

    1784

    Cote

    2E61/33

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
    • N° 180 - Bail d'une vache-mère à corne et poil rouge,...

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  15. Résultat n°15

    N° 19 - Bail d'une vache à poil rouge, hors d'âge, fait par Charles Harenger, vigneron demeurant à Marcoussis, à, [lacune] Chastot, jardinier demeurant à Chilly-Mazarin, moyennant la somme de cinq livres annuelle [acte très endommagé, non communicable] (9 mai 1689).

    Date

    1689

    Cote

    2E63/9/1

    • Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)

    • MARCOUSSIS. - Jérôme Blondeau, tabellion : minutes.
    • N° 19 - Bail d'une vache à poil rouge, hors d'âge,...

    Producteur :

    MARCOUSSIS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Minutes notariales passées devant maître N. GERMAIN à BIEVRES.

    Date

    1626-1629

    Cote

    E/4333

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître N. GERMAIN...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (16 août - 26 octobre 1563).

    Date

    1563

    Cote

    E/4368

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (9 juillet - 26 juillet 1573).

    Date

    1573

    Cote

    E/4370

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (octobre 1573).

    Date

    1573

    Cote

    E/4373

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (novembre 1573).

    Date

    1573

    Cote

    E/4374

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)