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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tribunal de commerce de DOURDAN. - Liste des commerçants appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal.

    Date

    1850

    Cote

    6U/285

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Liste des commerçants...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : tableaux des rectifications (1875, 1881-1910).

    Date

    1875-1910

    Cote

    EDEPOT82 1K/3

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : procès-verbaux de dépôt et de publication (1881 - 1936).

    Date

    1881-1936

    Cote

    EDEPOT82 1K/6

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Listes électorales (1881 - 1910).

    Date

    1881-1910

    Cote

    EDEPOT82 1K/1

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Listes électorales...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Elections aux tribunaux de commerce de CORBEIL, PONTOISE et VERSAILLES : résultats (1938). Statistiques des activités de l'industrie (1886). Enquête relative à l'artisanat rural : circulaire du préfet (1937).

    Date

    1886-1937

    Cote

    EDEPOT81 2F/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : listes des électeurs aptes à élire les juges (1891 - 1973) ; création du tribunal, projet : correspondance (1886 - 1887).

    Date

    1886-1973

    Cote

    EDEPOT80 2F/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : avis du préfet (1945 - 1957) ; proclamations des résultats (1902 - 1981) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet, cartes d'électeur, bulletins de vote [échantillon] (1891 - 1973).

    Date

    1891-1981

    Cote

    EDEPOT80 2F/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election à la chambre et au tribunal de commerce : listes des électeurs, correspondance (1893 - 1935).

    Date

    1893-1935

    Cote

    EDEPOT77 1K/14

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  9. Résultat n°9

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au tribunal de commerce, modalités d'élection des juges et d'organisation du scrutin : instructions et correspondance du préfet (1897 - 1911).

    Date

    1897-1911

    Cote

    EDEPOT77 1K/15

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Elections consulaires : listes des électeurs par commune (1901-1949).

    Date

    1901-1949

    Cote

    6U/1

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Elections consulaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Bulletins annuels et trimestriels de la chambre de commerce de CORBEIL, numéros des années 1901, 1902, 1908, janvier-mars 1909, janvier-mars, avril-juin, juillet-décembre 1912, avril-juin, juillet-décembre 1913, juillet-décembre 1915, janvier-juin 1917 et janvier-décembre 1924.

    Date

    1901-1924

    Cote

    EDEPOT80 2F/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election à la chambre de commerce : listes des électeurs (1908 - 1914), correspondance (1905 - 1911), une affiche (1908).

    Date

    1905-1914

    Cote

    EDEPOT77 1K/13

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Justice de paix de Corbeil. - Appels en matière électorale (1912, 1930-1937) ; feuilles de dépouillement des votes du conseil des prud'hommes (1908-1911) ; élections consulaires : avis de dépôt des listes électorales (1906), audiences électorales (1930-1937).

    Date

    1906-1937

    Cote

    4U/396

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Appels en matière électorale...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : listes des électeurs (1907 - 1912).

    Date

    1907-1912

    Cote

    EDEPOT77 1K/16

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  15. Résultat n°15

    VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Syndicats ouvriers de poudrerie du Bouchet ; syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie militaire du Bouchet : statuts (1907) ; syndicat des employés des services techniques et administratifs et des agents de maîtrise de la poudrerie militaire du Bouchet : statuts (1911), modifications en 1925 ; syndicat des ouvriers, ouvrières et employés de la poudrerie militaire du Bouchet : membres du conseil d'administration, composition du bureau, résultats des élections (1919 - 1926), changement de dénomination en 1926 devenant syndicat des ouvriers et ouvrières et employés de l'atelier de pyrotechnie du Bouchet : composition du bureau, statuts (1930), situations financières (1926 - 1936), changement de dénomination en 1936 devenant syndicat des ouvriers et ouvrières de la poudrerie nationale du Bouchet : composition du bureau (1936 - 1939).

    Date

    1907-1939

    Cote

    EDEPOT77 7F/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : liste des électeurs, instruction et correspondance du préfet, affiche (1908 - 1957) ; élections au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1946 - 1949) ; élections au tribunal de commerce : listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1920 - 1974).

    Date

    1908-1974

    Cote

    EDEPOT82 1K/18

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture, de commerce et des métiers, tribunal de commerce, élections : listes des électeurs (1908-1922, 1930, 1934-1937, 1939).

    Date

    1908-1939

    Cote

    EDEPOT67 2F/1

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture,...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : instructions et correspondance du sous-préfet (1908 - 1912).

    Date

    1908-1912

    Cote

    EDEPOT77 1K/18

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture de 1927, 1930 et 1936 : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, procès-verbaux de dépôt et de publication, correspondance (1920 - 1936) ; élections à la chambre de commerce et d'industrie : listes des électeurs, une affiche, correspondance (1908 - 1974).

    Date

    1908-1974

    Cote

    EDEPOT82 1K/17

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Elections consulaires : listes des électeurs par commune (1909-1931).

    Date

    1909-1931

    Cote

    6U/2

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Elections consulaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)