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106 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections sénatoriales : procès-verbaux de l'election des délégués et suppléants de la commune (sans date).
Cote
EDEPOT73 1K/5
 Date
s.d
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°2

SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession trentenaire dans le cimetière communal, factures obsèques (1877), actes de notoriété, de ventes, diplôme de l'ordre du Lys (Garde nationale) de Jean-Baptiste SWANEN (1814), carte d'électeur (1851), carte de sûreté de la préfecture de police (1822), passeport (1841).

Cote
48J/223
 Date
1754-1878
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
pièce comptable, carte, passeport

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession...
Résultat n°3

POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205 pièces] : attestation de résidence d'Hugues Joseph ASTORGUE à POLIGNY (1792) ; pièces de succession relative à Hugues Joseph ASTORGUE : testament, acte de décès [le 15 janvier 1793], partage, remboursements de capitaux et rentes, aliénation, quittances (1758-an IX) [1758-1800/1801] ; acte de notoriété (1808) ; état des domaines patrimoniaux appartenant au sieur d'ASTORG : affiche, N&B, dim. 53,5 cm x 41,5 cm (an XIV) [1805] ; état des biens mobiliers de POLIGNY (an XIV) [1805] ; conservation et garde d'une petite forêt en taillis, appelée la Forêt des Moines, par Antoine MOUCHET, garde forestier (1811), par Jean-Baptiste VERNIER, garde forestier (1819) ; comptabilité : reconnaissances (1788, an VII) [1788, 1798/1799] ; constitution d'une rente perpétuelle au principal de Simon Claude GRASSIN à la demoiselle GAUDECHART (1775) ; état sommaire des rentes et obligations (1808) ; états de rentes (1793, 1823) ; bordereau de rentes constituées, obligation de créances hypothécaires (1807) ; compte des intérêts de rentes (1809) ; conditions de renouvellement du bail du sieur PERCHERON (1813) ; comptes de vigneron (1807, 1825) ; tableau des recettes des fermiers (1825) ; états semestriels des recettes et des dépenses pour les domaines du Jura (1811-1827) ; décompte du domaine de POLIGNY (1825) ; états des dépenses de reconstruction d'une maison (1827) ; revenus et produits des domaines (1805-1807) ; état des vins (1804) ; correspondance de gestion (1790-1827) ; reçus, factures de commissionnaires de roulage et aubergistes (1792-1793) ; contributions foncières : bordereau d'extrait de rôle, liste des électeurs du collège, bulletins des lois, recueil des actes administratifs, carte d'électeur du comte ASTORGUE (1824, 1827).

Cote
30J/112
 Date
1775-1827
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, JURA
 Type de document
acte authentique, compte financier, bail, budget, pièce comptable, correspondance, texte officiel, carte d'électeur

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205...
Résultat n°4

Canton de Limours. Assemblées électorales.- Election des juges de paix, 1790-an II ; listes des citoyens éligibles aux fonctions d'électeurs et de jurés, an IV ; listes des citoyens votant et éligibles du canton, nivôse an V ; liste des candidats pour le corps législatif, l'administration centrale et le tribunal civil à l'occasion de l'assemblée électorale du département à Versailles (6 affiches), 21 germinal an V ; liste supplémentaire (2 affiches) ; listes par commune des citoyens électeurs aux assemblées primaires, an V ; correspondance, instructions, arrêtés, circulaires concernant la tenue des assemblées primaires, an V-an VII ; 2 affiches (arrêté de l'administration centrale sur la tenue de l'assemblée électorale à Versailles) ; 1 affiche (fixation de la tenue des assemblées primaires du canton de Limours), 18 pluviôse an VII.

Cote
L/143
 Date
1790-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document
liste électorale, liste nominative, affiche

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours. Assemblées électorales.- Election...
Résultat n°5

Liste de Messieurs les électeurs du département de la Seine-et-Oise, nommés dans les assemblées primaires, tenues en 1790
Cote
GBR/2691
 Date
1790
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Liste de Messieurs les électeurs du département de...
Résultat n°6

Liste de Messieurs les électeurs du département de la Seine-et-Oise, nommés dans les assemblées primaires, tenues en 1791
Cote
GBR/2692
 Date
1791
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Liste de Messieurs les électeurs du département de...
Résultat n°7

Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

Cote
L/135
 Date
1795-1799
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, FORET-LE-ROI (LA)
 Type de document
liste électorale, liste nominative, procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit...
Résultat n°8

COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : nomination de deux membres du Conseil municipal (1801), liste des électeurs censitaires, liste des électeurs municipaux (1831-1848), liste électorale (1846-1870), tableau des rectifications de la liste électorale (1869-1870).

Cote
EDEPOT48 1K/1
 Date
1802-1870
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : nomination...
Résultat n°9

BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : listes électorales : listes des plus imposés [s. d.], liste des ayants-droit de votes dans l'assemblée sectionnaire de BRUYERES-LE-CHATEL (1809), liste des électeurs censitaires (1831-1842), liste des électeurs municipaux (1843-1847), liste des électeurs (1849-1869).

Cote
EDEPOT5 1K/1
 Date
1809-1869
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : listes...
Résultat n°10

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes des électeurs censitaires et des suppléants (1831 - 1840) ; listes électorales (1843 - 1890).

Cote
EDEPOT20 1K/1
 Date
1831-1890
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...
Résultat n°11

OLLAINVILLE. - Lettre adressée à tous les électeurs de France et principalement aux électeurs de la campagne par Jean-Baptiste Renaud, ancien volontaire de l'armée du général Lafayette, agriculteur à OLLAINVILLE, appelant à voter pour les députés du parti royaliste partisan du roi Louis-Philippe [brochure vendue 25 centimes au profit des Polonais] (1831).

Cote
1J/768
 Date
1831
 Lieu
OLLAINVILLE, POLOGNE
 Type de document
brochure, tarif

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • OLLAINVILLE. - Lettre adressée à tous les électeurs...
Résultat n°12

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Liste électorale : liste des électeurs censitaires, liste des électeurs municipaux, liste électorale politique (1842-1924).

Cote
EDEPOT46 1K/1
 Date
1842-1924
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Liste électorale : liste...
Résultat n°13

CORBREUSE. - Elections municipales : procès verbal d'installation du corps municipal, arrêté préfectoral de nomination des maires, convocation des électeurs, convocation et tableau du Conseil municipal (1846-1896).

Cote
EDEPOT47 1K/1
 Date
1846-1896
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Elections municipales : procès verbal...
Résultat n°14

Aux électeurs du canton de Corbeil, 1848
Cote
PBR/271
 Date
1848
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Aux électeurs du canton de Corbeil, 1848
Résultat n°15
ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

1 media

ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

Cote
18FI/1969
 Date
1849
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à...
Résultat n°16

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Plébiscite du 8 mai 1870 relatif à l'orientation libérale de l'empire français : procès-verbal des opérations électorales, professions de foi, correspondance. Révisions des listes électorales : procès-verbal de dépôt et de publication, circulaires, correspondance (1868 - 1869) ; nominations de délégués de l'administration : avis communiqués par le sous-préfet (1876 - 1938) ; avis : affiches (1938).

Cote
EDEPOT81 1K/1
 Date
1868-1938
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Plébiscite...
Résultat n°17

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales (1871 - 1964).

Cote
EDEPOT73 1K/1
 Date
1871-1964
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales...
Résultat n°18

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : listes des électeurs aptes à élire les juges (1891 - 1973) ; création du tribunal, projet : correspondance (1886 - 1887).

Cote
EDEPOT80 2F/1
 Date
1886-1973
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, liste électorale

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°19

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Elie PONCETTON : correspondance familiale de ses parents, ses frères et belles-soeurs, puis des différents membres des familles PONCETTON et REYMOND ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : correspondance active d'Elie : documents : acte de naissance, certificat de baptême, [1890-1891] ; affichettes de distribution de prix, [1888-1889] ; agrégation de l'Association des Coeurs Dévoués pour la plus grande gloire de Dieu, [1874] ; carnets cartes d'électeur, [1898-1922] ; carte de membre de la ligue contre l'alcoolisme ; cartes de visite ; carte de membre de la ligue Action française, [1922] ; certificat de participation-l'emprunt de la Défense Nationale, [1915] ; certificat d'action, [1925-1929] ; curriculum-vitae ; enveloppes avec cachets de cire ; épreuves du concours de l'agrégation de lettre, [1896] ; fragments de journal intime, [1894-1921] ; graphique de la cage thoracique d'Elie PONCETTON, [1914] ; menus ; note du docteur Carrier sur la maladie d'Elie ONCETTON, [1893] ; passeports [1899, 1906] ; permis de chasse, [1908] ; permis de domicile, [1900] ; tickets d'alimentation ; ordonnances médicales d'Elie PONCETTON.

Cote
16J/285
 Date
1888-1929
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
correspondance, publication périodique, menu, passeport, texte officiel, pièce comptable, permis, carte, affiche, sceau

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
Résultat n°20

Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Mairie d'Essonnes, correspondance reçue par Aimé-Henri Darblay, conseiller municipal d'Essonnes au sujet de travaux communaux (1891-1897) ; six cartes d'électeur à son nom (1892-1896), article intitulé Silhouettes municipales, monsieur Aimé Darblay par Jean Rêve in La Dépêche journal républicain indépendant, 5 août 1893 ; deux photographies de gravures représentant l'hôtel de ville d'Essonnes vers 1850 et 1880, six photographies de dessins représentant la façade de l'hôtel de ville d'Essonnes, la façade postérieure et latérale, des coupes longitudinales et transversales, un plan d'ensemble, un plan du rez-de-chaussée et des deux étages, vers 1890. Copies de budgets de la ville d'Essonnes (1892-1899).

Cote
78J/249
 Date
1891-1899
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique, plan, budget, correspondance

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Mairie d'Essonnes,...