QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.- Projet d'arrêté conférant au sieur CAVILLIER la jouissance d'une pièce de terre, vers 1791 [1] ; propriété communale : bail, 1910, 1930 [2] ; litige GROSJEAN au sujet d'une mare, 1834-1837 [3] ; établissement d'un puits, 1881-1882 [4] ; location de l'ancienne maison d'école : délibération, 1907 [5] ; établissement d'un marché d'approvisionnement : acquisition de terrain, déclaration d'utilité publique, 1929 [6] ; création d'une poste, 1933 [7] ; installation de bouches d'incendie et acquisition de matériel d'incendie, 1933 [8] ; eau, 1894-1938 [9] ; installation de l'éclairage public, 1908-1908 [10] ; électricité, 1925-1937 [11] ; gaz, 1930-1932 [12].
Date
1791-1938
Cote
2O/1096
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.-...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)