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305 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.- Projet d'arrêté conférant au sieur CAVILLIER la jouissance d'une pièce de terre, vers 1791 [1] ; propriété communale : bail, 1910, 1930 [2] ; litige GROSJEAN au sujet d'une mare, 1834-1837 [3] ; établissement d'un puits, 1881-1882 [4] ; location de l'ancienne maison d'école : délibération, 1907 [5] ; établissement d'un marché d'approvisionnement : acquisition de terrain, déclaration d'utilité publique, 1929 [6] ; création d'une poste, 1933 [7] ; installation de bouches d'incendie et acquisition de matériel d'incendie, 1933 [8] ; eau, 1894-1938 [9] ; installation de l'éclairage public, 1908-1908 [10] ; électricité, 1925-1937 [11] ; gaz, 1930-1932 [12].

Date

1791-1938

Cote

2O/1096

Résultat n°2

Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

Date

1791-1928

Cote

2O/83

Résultat n°3

IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux (affiche de vente, 1858), 1792, 1843-1861 [1] ; terrains : aliénation, 1903, 1936 [2] ; travaux communaux, 1896-1901 [3] ; vaine pâture : réclamation MARCHAND, 1837-1847 [4] ; halte ouverte : création, 1908 [5] ; marché : création, droits de place, 1929-1936 [6] ; fontaine : travaux (plan), 1872-1880 [7] ; lavoir : construction, travaux, 1852-1903 [8] ; bureau de poste, 1885-1903 [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1854, 1903 [10] ; acquisition d'un appareil de désinfection, 1896 [11] ; adduction d'eau, 1913-1935 [12] ; éclairage, électricité, gaz, 1889-1934 [13].

Date

1792-1936

Cote

2O/666

Résultat n°4

JANVRY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1800, 1849, 1919 [1] ; puits, 1803, 1858-1859 (plan de 1858) [2] ; puits : construction, réparations, 1891-1899 [3] ; puits : construction, réparations, 1920-1928 [4] ; mare, 1851-1909 [5] ; lavoirs, 1871, 1903 [6] ; eau, 1928-1930 [7] ; éclairage, 1906-1933 [8] ; postes, téléphone, 1906-1921 [9] ; affaires diverses, 1920, 1934, 1936 [10].

Date

1800-1936

Cote

2O/685

Résultat n°5

CORBEIL : reconstruction du pont, enquête d'utilité publique, 1912-1914 ; rapports, arrêtés préfectoraux, bordereaux des prix, dossier de démolition partielle de l'ancien pont ; éclairage du pont ; plan du déplacement du pont, sign. , 1918, Dim. 1,39 m x 0,30m ; fêtes organisées à l'occasion de l'inauguration du nouveau pont le 25 septembre 1923 ; acquisitions de terrains (1842-1889) ; cessions de terrains (1846-1860) ; alignements et permissions de voirie (1802-1866) .

Date

1802-1924

Cote

2S/64

Résultat n°6

MORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Fontaine, mare, lavoir, 1802-1882 [1] ; éclairage, 1893-1938 [2] ; gaz, 1913-1936 [3] ; électricité, 1927-1929 [4] ; eau, 1931-1938 [5] ; ordures ménagères, 1938-1939 [6].

Date

1802-1939

Cote

2O/942

Résultat n°7

VILLABE. - Biens communaux, équipement. - Acquisition de terrain : procès FOUGERET, 1806 [1] ; acquisition de la maison presbytérale et des terres attenantes, propriété des héritiers LESUEUR, 1852-1854 [2] ; ventes et acquisitions de terrains, installation d'une horloge publique, travaux d'entretien et de construction des bâtiments municipaux, 1857-1939 [3] ; établissement d'un lavoir public : achat du terrain DELION, devis, délibérations, correspondance, 1879-1880 [4] ; sapeurs-pompiers : matériel d'incendie, 1839-1931 [5] ; adduction d'eau, 1858-1939 [6] ; éclairage au gaz, 1907-1912 [7].

Date

1806-1939

Cote

2O/1406

Résultat n°8

PECQUEUSE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1807-1907 [1] ; horloge, 1872 [2] ; lavoir, 1859-1932 [3] ; mare, 1883 [4] ; puits et pompe, 1860-1939 [5] ; vaine pâture, 1860-1863 [6] ; éclairage au pétrole, 1891 [7] ; électricité, 1926 [8] ; eau, 1930-1936 [9].

Date

1807-1939

Cote

2O/1060

Résultat n°9

LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Construction d'un lavoir sur la place de l'église : délibérations, correspondance, 1808 [1] ; fontaine du MESNIL : contentieux GUILBERT et BUFFET relatif à la propriété des eaux, 1821 [2] ; travaux au lavoir : protestation PATURLE, propriétaire du château de LORMOY, 1842 [3] ; lavoirs et fontaines : correspondance, extraits de délibérations, 1844-1895 [4] ; lavoirs et fontaines : reconstruction, construction, cahier des charges, devis, mémoires, 1875-1886 [5] ; eaux : curage de l'ORGE, assainissement, 1841, 1893-1929 [6] ; éclairage et téléphone,1895-1922 [7].

Date

1808-1929

Cote

2O/775

Résultat n°10

WISSOUS - Eglise, presbytère. - Eglise : réfection de la couverture, des combles et de la voûte de la nef, 1809, 1822 [1] ; travaux de restauration : emprunt, secours, aliénation d'un titre de rente de la fabrique, adjudication des travaux de maçonnerie, charpente, couverture, horlogerie et menuiserie (affiche), 1902-1904 [2] ; inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, travaux d'entretien, 1918-1923 [3] ; installation de l'éclairage électrique, 1932-1934 [4] ; prebytère : travaux de restauration, 1809, 1836 [5] ; construction d'un nouveau presbytère : secours, imposition extraordinaire, emprunt, 1861 [6] ; bail du presbytère, 1918 [7] ; recherche d'origine de propriété, 1932 [8] ; fabrique : budget, 1861 [9].

Date

1809-1934

Cote

2O/1481

Résultat n°11

GRIGNY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : emprunts, travaux, 1921-1924 [1] ; immeubles : ventes, 1886, 1938 [2] ; terrains : aliénation, vente, contestation CHARPENEL, 1816, 1886-1932 [3] ; droit d'usage dans la forêt de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : destination des fonds provenant du rachat, 1900-1901 [4] ; horloge, 1810, 1879, 1883 [5] ; vente à Mme BAZIN du trop plein de la fontaine et de l'abreuvoir public, travaux, 1823-1826 [6] ; lavoir et fontaine : acquisition de terrain, 1868-1869 [7] ; construction d'un lavoir et d'une remise, 1873-1875 [8] ; fontaine et lavoir : travaux, 1877-1892 [9] ; travaux d'adduction des eaux du puits, 1882-1893 [10] ; carrières, 1932 [11] ; pompes à incendie : acquisition, entretien, 1872, 1909-1910 [12] ; garde champêtre : logement, 1896 [13] ; vente d'arbres, 1849-1885 [14] ; installation d'eau potable, demande de secours pour l'installation de bouches à incendie, 1926-1939 [15] ; éclairage, électricité, 1881-1925 [16] ; téléphone, 1939 [17].

Date

1810-1939

Cote

2O/643

Résultat n°12

CHILLY-MAZARIN. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de terrains, baux, 1810-1938 [1] ; établissement d'une fontaine et d'un lavoir public, 1810-1811 [2] ; lavoir, 1871-1872, 1912 [3] ; abreuvoir, 1881-1884 [4] ; construction d'un abri, 1929 [5] ; eau, 1922-1938 [6] ; éclairage, 1909-1910, 1928 [7] ; gaz, 1912-1935 [8] ; électricité, 1927-1932 [9].

Date

1810-1938

Cote

2O/317

Résultat n°13

FORGES-LES-BAINS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : travaux, 1812-1930 [1] ; vente d'arbres, 1836-1878 [2] ; puits, mare, fontaine, lavoir : construction et travaux, 1854-1934 [3] ; eau, motopompe, 1885-1934 [4] ; éclairage, 1901 [5] ; électricité et gaz, 1930-1932 [6] ; bureau télégraphique, 1900, bureau de poste, 1913 [7].

Date

1812-1934

Cote

2O/600

Résultat n°14

Authon-la-Plaine à Bièvres.

Date

1819-1957

Cote

5M/4

Résultat n°15

MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Installation et entretien d'un réverbère, électricité, 1821-1927 [1] ; acquisition de terrains pour l'établissement d'un conduit d'eau, 1881-1882 [2] ; construction d'une canalisation d'eau et demande d'emprunt, 1901-1910 [3] ; projet d'adduction d'eau potable, 1923-1938 [4].

Date

1821-1938

Cote

2O/842

Résultat n°16

VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Plan des anciennes prisons détruites en 1890 [1] ; réparations de l'horloge, 1828, 1831-1838 [2] ; marché pour l'enlèvement des ordures ménagères, 1878, 1931-1939 [3] ; projet d'association de chasse, 1883 [4] ; bureau de poste : bail, pose de ligne télégraphique, téléphone, 1880-1911 [5] ; construction d'un hôtel des postes : acquisition de terrain, devis descriptif, 1936-1939 [6] ; gaz : établissement, organisation du service, prix de vente, 1885-1935 [7] ; électricité : installation, entretien, éclairage public, 1879, 1904-1938 [8].

Date

1828-1939

Cote

2O/1366

Résultat n°17

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux, équipement.- Carrières de grès : baux, résiliations de baux, 1855-1901 [1] ; sablière : action en revendication, acquisition, échange de terrains, 1835, 1900 [2] ; lavoir et fontaine, 1829-1905 [3] ; établissement d'un télégraphe, 1892 [4] ; construction d'habitations à bon marché, 1905-1913 [5] ; construction d'un bureau de poste : devis, plan, emprunt, 1914 [6] ; éclairage public, 1909-1933 [7] ; adduction d'eau potable, travaux d'assainissement et évacuation des eaux usées, 1914-1938 [8].

Date

1829-1938

Cote

2O/135

Résultat n°18

ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Eglise de Saint-Martin : travaux, 1829-1839 [1] ; vitraux, 1837-1839 [2] ; travaux, 1840-1860 [3] ; idem, 1869-1891 [4] ; idem, 1912-1936 [5] ; horloge, 1891, éclairage électrique, 1934 [6] ; église Saint-Basile : travaux, 1883-1886 [7] ; installation d'un dépôt d'essence, 1934, et affichage, 1933 [8].

Date

1829-1936

Cote

2O/519

Résultat n°19

FONTENAY-LES-BRIIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1851-1938 [1] ; immeubles, 1847 [2] ; carrière, 1877 [3] ; usurpation de terrain, plan, 1843 [4] ; lavoir : revendication de propriété, 1830-1939 [5] ; maison du garde champêtre : construction, 1909 [6] ; abreuvoir, 1879-1892 [7] ; pompe à incendie, 1878-1895, 1923 [8] ; puits, 1858-1878 [9] ; fontaine, 1852-1853 [10] ; éclairage, 1898 [11] ; gaz, 1937 [12] ; électricité, 1923-1933 [13] ; eau, 1939 [14].

Date

1830-1939

Cote

2O/578

Résultat n°20

VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : acquisitions et aliénations, vente FLEURY en 1855, 1831-1921 [1] ; tarif des droits de place dans les ports, 1841-1877 [2] ; horloge, 1860 [3] ; pompe à incendie, 1879 [4] ; stade : construction et aménagement, 1937-1938 [5] ; ordures ménagères, 1907-1926 [6] ; télégraphe et téléphone, 1903-1906 [7] ; gaz et éclairage, 1891-1924 [8].

Date

1831-1938

Cote

2O/1473