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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etats des warrants agricoles délivrés dans l'arrondissement de Corbeil, transmis au procureur par les juges de paix.

Cote
3U/22
 Date
1925-1939
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
warrant

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
  • Parquet, généralités
  • Statistiques
  • Etats des warrants agricoles délivrés dans l'arrondissement...
Résultat n°2

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Warrants agricoles (1934-1939).

Cote
4U/693
 Date
1934-1939
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
warrant

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Warrants agricoles...
Résultat n°3

Justice de paix de Longjumeau. - Registre d'inscription des élèves en pharmacie (1872-1919) ; registres des pourvois en cassation (1894-1897, 1922-1930) ; registre d'inscription des réprimandes adressées aux mineurs prévenus de contraventions de simple police (1923-1935) ; registres des déclarations de warrants agricoles (1928-1951).

Cote
4U/833
 Date
1872-1951
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, warrant

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Longjumeau. - Registre d'inscription...
Résultat n°4

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Registre des warrants agricoles (1920-1946).

Cote
4U/970
 Date
1920-1946
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
registre, warrant

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Registre des warrants...
Résultat n°5

Justice de paix d'Arpajon. - Warrants agricoles : registre des transcriptions (1909 - 1947).

Cote
4U/1360
 Date
1909-1947
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre, warrant

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Warrants agricoles : registre...
Résultat n°6

Warrants agricoles : deux registres d'inscription (1941-1950). Assistance sociale : textes, circulaires, instructions (1940-1945). Accidents du travail (1946). Prestations familiales (1947-1948).

Cote
861W/7
 Date
1940-1950
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
warrant, circulaire, texte officiel, registre

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

  • Warrants agricoles : deux registres d'inscription (1941-1950)....
Résultat n°7

Warrants agricoles : registres de transcription (1920-1962). Commission cantonale chargée de statuer sur les économiquements faibles. - Registres de délibérations (1952-1967). Saisies-arrêts. - Registre d'inscription (1955, 1958-1960).

Cote
1167W/56
 Date
1920-1967
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
warrant, registre, minute juridictionnelle, délibération

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Warrants agricoles : registres de transcription (1920-1962)....
Résultat n°8

Dossiers des warrants agricoles.

Cote
1210W/24
 Date
1941-1947
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
warrant

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Dossiers des warrants agricoles.
Résultat n°9

Warrants, inscription : registres (volumes 3 et 4).

Cote
1221W/3
 Date
1948-1952
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
warrant, registre

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Warrants, inscription : registres (volumes 3 et 4)....
Résultat n°10

Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions des armées française et allemande (1940-1942), conseils de famille, émancipations, adoptions, actes de notoriétés, prestations de serments, warrants, certificats de propriétés, appositions de scellés, tutelles, conciliations, désavoeu de paternité (1942, 1948).

Cote
1221W/20
 Date
1942-1948
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, warrant, procès-verbal de scellés

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions...
Résultat n°11

Prud'hommes : cahier d'avertissement, (1946-1952) ; baux ruraux, tribunaux paritaires : réglementation, élections, remboursement de frais, (1946-1952) ; warrants agricoles, inscription : bordereaux, annexes, (1952-1953).

Cote
1221W/41
 Date
1946-1953
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
warrant

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Prud'hommes : cahier d'avertissement, (1946-1952) ;...
Résultat n°12

Warrants agricoles : registres.

Cote
1221W/42
 Date
1946-1953
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
warrant, registre

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Warrants agricoles : registres.
Résultat n°13

Warrants, inscription : registre, (1951-1952) ; statistiques agricoles annuelles : questionnaire, (1941) ; jugements de simple police, (décembre 1940 ; 1944-1953).

Cote
1221W/49
 Date
1940-1953
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
warrant, statistique, minute juridictionnelle

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Warrants, inscription : registre, (1951-1952) ; statistiques...
Résultat n°14

Warrants agricoles. - Registres.

Cote
1224W/206
 Date
1970
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
warrant, registre

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles. - Registres.
Résultat n°15

Warrants agricoles. - Registres.

Cote
1224W/207
 Date
1971-1974
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
warrant, registre

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles. - Registres.
Résultat n°16

Warrants agricoles : registres volumes 3 à 6.

Cote
1310W/119
 Date
1951-1958
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
warrant

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 3 à 6.
Résultat n°17

Warrants agricoles : registres volumes 5 à 8.

Cote
1310W/120
 Date
1953-1959
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
warrant

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 5 à 8.
Résultat n°18

Warrants agricoles : registres volumes 7 à 10.

Cote
1310W/121
 Date
1952-1959
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
warrant

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 7 à 10.
Résultat n°19

Warrants agricoles : registres volumes 4 à 7.

Cote
1310W/122
 Date
1959-1961
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
warrant

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 4 à 7.
Résultat n°20

Warrants agricoles : registres volumes 8 à 11.

Cote
1310W/123
 Date
1961-1963
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
warrant

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 8 à 11.