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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1310W/148
Date
1962
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°2
Cote
1310W/145
Date
1960-1961
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°3
Cote
4U/833
Date
1872-1951
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre, warrant
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Longjumeau. - Registre d'inscription...
Résultat n°4
Cote
1310W/162
Date
1956-1961
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres d'inscription volumes...
Résultat n°5
Cote
1210W/24
Date
1941-1947
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
warrant
  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Dossiers des warrants agricoles.
Résultat n°6
Cote
1733W/341
Date
1990-1991
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°7
Cote
1310W/147
Date
1961-1962
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°8
Cote
1224W/207
Date
1971-1974
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles. - Registres.
Résultat n°9
Cote
2056W/9
Date
1953-1956
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Registre des warrants agricoles : mars 1953 - mars...
Résultat n°10
Cote
2161W/51
Date
1977-1980
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils de warrants agricoles (1977-1980)....
Résultat n°11
Cote
1733W/342
Date
1992-1993
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°12
Cote
1733W/333
Date
1982
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°13
Cote
1310W/129
Date
1954-1956
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°14
Cote
1310W/153
Date
1964
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°15
Cote
1221W/3
Date
1948-1952
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
warrant, registre
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Warrants, inscription : registres (volumes 3 et 4)....
Résultat n°16
Cote
1310W/134
Date
1955-1957
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...
Résultat n°17
Cote
1636W/99
Date
1967-1968
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • warrants agricoles volumes 20 à 23
Résultat n°18
Cote
1733W/330
Date
1978-1979
Lieu
EVRY Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...
Résultat n°19
Cote
1310W/127
Date
1958-1963
Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registres volumes 7 à 10.
Résultat n°20
Cote
1310W/140
Date
1956-1959
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
warrant
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Warrants agricoles : registre d'inscription volume...