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4 788 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 2.10.1946 au 6.05.1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1630W/76

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Hypothèque : registres de formalité de transcription...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 1.10.1945 au 5.05.1947

    Date

    1945-1946

    Cote

    1630W/75

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Hypothèque : registres de formalité de transcription...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 22.12.1945 au 1.10.1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    1630W/74

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Hypothèque : registres de formalité de transcription...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 22.12.1945 au 26.09.1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    1630W/73

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Hypothèque : registres de formalité de transcription...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 27.03.1945 au 20.12.1945.

    Date

    1945

    Cote

    1630W/72

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Hypothèque : registres de formalité de transcription...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 26.03.1945 au 22.12.1945.

    Date

    1945

    Cote

    1630W/71

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Hypothèque : registres de formalité de transcription...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Volume 737 (21 novembre 1955 - 20 mars 1956).

    Date

    1955-1956

    Cote

    4Q2/2054

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 737 (21 novembre 1955 - 20 mars 1956).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    Volume 736 (5 septembre 1955 - 31 janvier 1956).

    Date

    1955-1956

    Cote

    4Q2/2053

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 736 (5 septembre 1955 - 31 janvier 1956).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    Volume 735 (30 juillet-16 novembre 1955)

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2052

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 735 (30 juillet-16 novembre 1955)

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  10. Résultat n°10

    Volume 734 (4 juin-2 septembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2051

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 734 (4 juin-2 septembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    Volume 733 (5 mai-26 juillet 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2050

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 733 (5 mai-26 juillet 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Volume 732 (19 janvier-3 juin 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2049

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 732 (19 janvier-3 juin 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    Volume 731 (23 décembre 1954 - 4 mai 1955).

    Date

    1954-1955

    Cote

    4Q2/2048

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 731 (23 décembre 1954 - 4 mai 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    Volume 730 (1er octobre 1954-18 janvier 1955).

    Date

    1954-1955

    Cote

    4Q2/2047

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 730 (1er octobre 1954-18 janvier 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    Volume 729 (22 juillet-21 décembre 1954).

    Date

    1954

    Cote

    4Q2/2046

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 729 (22 juillet-21 décembre 1954).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    Volume 728 (17 mars-17 juillet 1954).

    Date

    1954

    Cote

    4Q2/2045

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 728 (17 mars-17 juillet 1954).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    Volume 727 (26 mars 1954-28 février 1955).

    Date

    1954-1955

    Cote

    4Q2/2044

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 727 (26 mars 1954-28 février 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Volume 726 (16 mars-23 septembre 1954).

    Date

    1954

    Cote

    4Q2/2043

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 726 (16 mars-23 septembre 1954).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    Volume 725 (7 janvier-15 mars 1954).

    Date

    1954

    Cote

    4Q2/2042

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 725 (7 janvier-15 mars 1954).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Volume 724 (26 septembre 1953-4 janvier 1954).

    Date

    1953-1954

    Cote

    4Q2/2041

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 724 (26 septembre 1953-4 janvier 1954).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  21. Résultat n°21

    Volume 723 (20 juin-22 septembre 1953).

    Date

    1953

    Cote

    4Q2/2040

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 723 (20 juin-22 septembre 1953).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  22. Résultat n°22

    Volume 722 (27 mars-19 juin 1953).

    Date

    1953

    Cote

    4Q2/2039

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 722 (27 mars-19 juin 1953).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  23. Résultat n°23

    Volume 721 (2 janvier-26 mars 1953).

    Date

    1953

    Cote

    4Q2/2038

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 721 (2 janvier-26 mars 1953).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  24. Résultat n°24

    Volume 720 (24 octobre 1952-12 mars 1953).

    Date

    1952-1953

    Cote

    4Q2/2037

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 720 (24 octobre 1952-12 mars 1953).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  25. Résultat n°25

    Volume 719 (22 août-31 décembre 1952).

    Date

    1952

    Cote

    4Q2/2036

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 719 (22 août-31 décembre 1952).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  26. Résultat n°26

    Volume 718 (9 mai-18 août 1952).

    Date

    1952

    Cote

    4Q2/2035

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 718 (9 mai-18 août 1952).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    Volume 717 (18 janvier- 6 mai 1952).

    Date

    1952

    Cote

    4Q2/2034

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 717 (18 janvier- 6 mai 1952).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  28. Résultat n°28

    Volume 716 (10- 24 octobre 1952).

    Date

    1952

    Cote

    4Q2/2033

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 716 (10- 24 octobre 1952).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  29. Résultat n°29

    Volume 715 (26 septembre 1951-16 janvier 1952).

    Date

    1951-1952

    Cote

    4Q2/2032

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 715 (26 septembre 1951-16 janvier 1952).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  30. Résultat n°30

    Volume 714 (case 70 à 107) (2 juin-25 septembre 1951).

    Date

    1951

    Cote

    4Q2/2031

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 714 (case 70 à 107) (2 juin-25 septembre 1951)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  31. Résultat n°31

    Volume 714 (case 1 à 69) (2 février-31 mars 1951).

    Date

    1951

    Cote

    4Q2/2030

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 714 (case 1 à 69) (2 février-31 mars 1951)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  32. Résultat n°32

    Volume 713 (13 juillet 1950-26 octobre 1951).

    Date

    1950-1951

    Cote

    4Q2/2029

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 713 (13 juillet 1950-26 octobre 1951).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  33. Résultat n°33

    Volume 712 (22 juin 1950-30 janvier 1951).

    Date

    1950-1951

    Cote

    4Q2/2028

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 712 (22 juin 1950-30 janvier 1951).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  34. Résultat n°34

    Volume 2217 (31 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2027

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2217 (31 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  35. Résultat n°35

    Volume 2216 (29-31 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2026

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2216 (29-31 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  36. Résultat n°36

    Volume 2215 (29 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2025

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2215 (29 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    Volume 2214 (24-29 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2024

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2214 (24-29 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  38. Résultat n°38

    Volume 2213 (23-24 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2023

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2213 (23-24 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    Volume 2212 (21-23 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2022

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2212 (21-23 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    Volume 2211 (19-21 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2021

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2211 (19-21 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  41. Résultat n°41

    Volume 2210 (10-19 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2020

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2210 (10-19 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  42. Résultat n°42

    Volume 2209 (7-10 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2019

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2209 (7-10 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  43. Résultat n°43

    Volume 2208 (1er-7 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2018

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2208 (1er-7 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  44. Résultat n°44

    Volume 2207 (28 novembre-1er décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2017

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2207 (28 novembre-1er décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  45. Résultat n°45

    Volume 2206 (9-26 novembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2016

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2206 (9-26 novembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  46. Résultat n°46

    Volume 2205 (7-8 novembre 1955) (2 volumes).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2015

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2205 (7-8 novembre 1955) (2 volumes).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  47. Résultat n°47

    Volume 2204 (24 octobre-7 novembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2014

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2204 (24 octobre-7 novembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  48. Résultat n°48

    Volume 2203 (20-24 octobre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2013

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2203 (20-24 octobre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  49. Résultat n°49

    Volume 2202 (10-20 octobre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2012

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2202 (10-20 octobre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  50. Résultat n°50

    Volume 2201 (6-10 octobre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2011

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2201 (6-10 octobre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  51. Résultat n°51

    Volume 2200 (20 septembre-5 octobre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2010

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2200 (20 septembre-5 octobre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  52. Résultat n°52

    Volume 2199 (9-19 septembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2009

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2199 (9-19 septembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  53. Résultat n°53

    Volume 2198 (30 août-8 septembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2008

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2198 (30 août-8 septembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  54. Résultat n°54

    Volume 2197 (17-30 août 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2007

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2197 (17-30 août 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  55. Résultat n°55

    Volume 2196 (28 juillet-13 août 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2006

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2196 (28 juillet-13 août 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  56. Résultat n°56

    Volume 2195 (8-27 juillet 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2005

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2195 (8-27 juillet 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  57. Résultat n°57

    Volume 2194 (28 juin-7 juillet 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2004

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2194 (28 juin-7 juillet 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  58. Résultat n°58

    Volume 2193 (18-27 juin 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2003

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2193 (18-27 juin 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  59. Résultat n°59

    Volume 2192 (10-17 juin 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2002

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2192 (10-17 juin 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  60. Résultat n°60

    Volume 2191 (4-10 juin 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2001

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2191 (4-10 juin 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  61. Résultat n°61

    Volume 2190 (26 mai-4 juin 1955) ( acte 13 du registre 2189 est dans ce volume).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2000

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2190 (26 mai-4 juin 1955) ( acte 13 du registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  62. Résultat n°62

    Volume 2189 (11-24 mai 1955) (acte 13 du volume 2189 est dans le registre 2190 cote suivante).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1999

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2189 (11-24 mai 1955) (acte 13 du volume 2189...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  63. Résultat n°63

    Volume 2188 (4-11 mai 1955) (2 volumes).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1998

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2188 (4-11 mai 1955) (2 volumes).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  64. Résultat n°64

    Volume 2187 (26 avril-3 mai 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1997

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2187 (26 avril-3 mai 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  65. Résultat n°65

    Volume 2186 (19-26 avril 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1996

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2186 (19-26 avril 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  66. Résultat n°66

    Volume 2185 (1er-16 avril 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1995

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2185 (1er-16 avril 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  67. Résultat n°67

    Volume 2184 (18-31 mars 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1994

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2184 (18-31 mars 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  68. Résultat n°68

    Volume 2183 (3-18 mars 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1993

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2183 (3-18 mars 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  69. Résultat n°69

    Volume 2182 (26 février-2 mars 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1992

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2182 (26 février-2 mars 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  70. Résultat n°70

    Volume 2181 (14-26 février 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1991

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2181 (14-26 février 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  71. Résultat n°71

    Volume 2180 (1er-14 février 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1990

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2180 (1er-14 février 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  72. Résultat n°72

    Volume 2179 (19-31 janvier 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1989

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2179 (19-31 janvier 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  73. Résultat n°73

    Volume 2178 (10-19 janvier 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1988

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2178 (10-19 janvier 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  74. Résultat n°74

    Volume 2177 (3-10 janvier 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1987

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2177 (3-10 janvier 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  75. Résultat n°75

    Volume 2176 (18 décembre 1954-3 janvier 1955).

    Date

    1954-1955

    Cote

    4Q2/1986

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2176 (18 décembre 1954-3 janvier 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  76. Résultat n°76

    Volume 2175 (8-17 décembre 1954).

    Date

    1954

    Cote

    4Q2/1985

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2175 (8-17 décembre 1954).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  77. Résultat n°77

    Volume 2174 (7 décembre 1954).

    Date

    1954

    Cote

    4Q2/1984

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2174 (7 décembre 1954).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  78. Résultat n°78

    Volume 2173 (26 novembre-6 décembre 1954).

    Date

    1954

    Cote

    4Q2/1983

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2173 (26 novembre-6 décembre 1954).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  79. Résultat n°79

    Volume 2172 (15-26 novembre 1954).

    Date

    1954

    Cote

    4Q2/1982

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2172 (15-26 novembre 1954).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  80. Résultat n°80

    Volume 2171 (5-15 novembre 1954).

    Date

    1954

    Cote

    4Q2/1981

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2171 (5-15 novembre 1954).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)