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4 788 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extrait du registre des pièces déposées à l'administration des hypothèques, par M. IMBAULT, de CORBEIL (1863-1876) : photographie couleur [exposition Notaires, 1993].

    Date

    1993

    Cote

    8FI/20

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Extrait du registre des pièces déposées à l'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Volume 736 (5 septembre 1955 - 31 janvier 1956).

    Date

    1955-1956

    Cote

    4Q2/2053

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 736 (5 septembre 1955 - 31 janvier 1956).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    Volume 737 (21 novembre 1955 - 20 mars 1956).

    Date

    1955-1956

    Cote

    4Q2/2054

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 737 (21 novembre 1955 - 20 mars 1956).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  4. Résultat n°4

    Volume 2212 (21-23 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2022

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2212 (21-23 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    Volume 730 (1er octobre 1954-18 janvier 1955).

    Date

    1954-1955

    Cote

    4Q2/2047

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 730 (1er octobre 1954-18 janvier 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    Volume 2194 (28 juin-7 juillet 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2004

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2194 (28 juin-7 juillet 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    Volume 2184 (18-31 mars 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1994

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2184 (18-31 mars 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    Volume 2221.

    Date

    Entre le 06 décembre 1895 et le 20 janvier 1895

    Cote

    4Q1/3377

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2221.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    Volume 2178 (10-19 janvier 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1988

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2178 (10-19 janvier 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  10. Résultat n°10

    Volume 2271.

    Date

    Entre le 21 janvier 1897 et le 20 janvier 1897

    Cote

    4Q1/3427

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2271.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    Volume 727 (26 mars 1954-28 février 1955).

    Date

    1954-1955

    Cote

    4Q2/2044

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 727 (26 mars 1954-28 février 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Volume 2199 (9-19 septembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2009

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2199 (9-19 septembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    Volume 2205 (7-8 novembre 1955) (2 volumes).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2015

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2205 (7-8 novembre 1955) (2 volumes).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    Volume 2179 (19-31 janvier 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1989

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2179 (19-31 janvier 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    Volume 735 (30 juillet-16 novembre 1955)

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2052

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 735 (30 juillet-16 novembre 1955)

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    Volume 2180 (1er-14 février 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1990

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2180 (1er-14 février 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    Volume 2206 (9-26 novembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2016

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2206 (9-26 novembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Volume 2187 (26 avril-3 mai 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1997

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2187 (26 avril-3 mai 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    Volume 732 (19 janvier-3 juin 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2049

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 732 (19 janvier-3 juin 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Volume 2201 (6-10 octobre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2011

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2201 (6-10 octobre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)