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4 788 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extrait du registre des pièces déposées à l'administration des hypothèques, par M. IMBAULT, de CORBEIL (1863-1876) : photographie couleur [exposition Notaires, 1993].

    Date

    1993

    Cote

    8FI/20

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Extrait du registre des pièces déposées à l'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Volume 736 (5 septembre 1955 - 31 janvier 1956).

    Date

    1955-1956

    Cote

    4Q2/2053

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 736 (5 septembre 1955 - 31 janvier 1956).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    Volume 737 (21 novembre 1955 - 20 mars 1956).

    Date

    1955-1956

    Cote

    4Q2/2054

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 737 (21 novembre 1955 - 20 mars 1956).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  4. Résultat n°4

    Volume 2212 (21-23 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2022

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2212 (21-23 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    Volume 730 (1er octobre 1954-18 janvier 1955).

    Date

    1954-1955

    Cote

    4Q2/2047

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 730 (1er octobre 1954-18 janvier 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    Volume 2194 (28 juin-7 juillet 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2004

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2194 (28 juin-7 juillet 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    Volume 2184 (18-31 mars 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1994

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2184 (18-31 mars 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    Volume 2221.

    Date

    Entre le 06 décembre 1895 et le 20 janvier 1895

    Cote

    4Q1/3377

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2221.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    Volume 2178 (10-19 janvier 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1988

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2178 (10-19 janvier 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  10. Résultat n°10

    Volume 2271.

    Date

    Entre le 21 janvier 1897 et le 20 janvier 1897

    Cote

    4Q1/3427

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2271.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    Volume 727 (26 mars 1954-28 février 1955).

    Date

    1954-1955

    Cote

    4Q2/2044

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 727 (26 mars 1954-28 février 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Volume 2199 (9-19 septembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2009

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2199 (9-19 septembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    Volume 2205 (7-8 novembre 1955) (2 volumes).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2015

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2205 (7-8 novembre 1955) (2 volumes).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    Volume 2179 (19-31 janvier 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1989

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2179 (19-31 janvier 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    Volume 735 (30 juillet-16 novembre 1955)

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2052

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 735 (30 juillet-16 novembre 1955)

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    Volume 2180 (1er-14 février 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1990

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2180 (1er-14 février 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    Volume 2206 (9-26 novembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2016

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2206 (9-26 novembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Volume 2187 (26 avril-3 mai 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1997

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2187 (26 avril-3 mai 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    Volume 732 (19 janvier-3 juin 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2049

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 732 (19 janvier-3 juin 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Volume 2201 (6-10 octobre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2011

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2201 (6-10 octobre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  21. Résultat n°21

    Volume 733 (5 mai-26 juillet 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2050

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 733 (5 mai-26 juillet 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  22. Résultat n°22

    Volume 2211 (19-21 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2021

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2211 (19-21 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  23. Résultat n°23

    Volume 2215 (29 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2025

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2215 (29 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  24. Résultat n°24

    Volume 2210 (10-19 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2020

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2210 (10-19 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  25. Résultat n°25

    Volume 2213 (23-24 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2023

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2213 (23-24 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  26. Résultat n°26

    Volume 8840.

    Date

    samedi 31 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4892

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8840.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    Volume 2177 (3-10 janvier 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1987

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2177 (3-10 janvier 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  28. Résultat n°28

    Volume 2186 (19-26 avril 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1996

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2186 (19-26 avril 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  29. Résultat n°29

    Volume 2191 (4-10 juin 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2001

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2191 (4-10 juin 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  30. Résultat n°30

    Volume 2209 (7-10 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2019

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2209 (7-10 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  31. Résultat n°31

    Volume 2198 (30 août-8 septembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2008

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2198 (30 août-8 septembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  32. Résultat n°32

    Volume 2182 (26 février-2 mars 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1992

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2182 (26 février-2 mars 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  33. Résultat n°33

    Volume 2190 (26 mai-4 juin 1955) ( acte 13 du registre 2189 est dans ce volume).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2000

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2190 (26 mai-4 juin 1955) ( acte 13 du registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  34. Résultat n°34

    Volume 2188 (4-11 mai 1955) (2 volumes).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1998

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2188 (4-11 mai 1955) (2 volumes).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  35. Résultat n°35

    Volume 2202 (10-20 octobre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2012

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2202 (10-20 octobre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  36. Résultat n°36

    Volume 2193 (18-27 juin 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2003

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2193 (18-27 juin 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    Volume 734 (4 juin-2 septembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2051

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 734 (4 juin-2 septembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  38. Résultat n°38

    Volume 2192 (10-17 juin 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2002

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2192 (10-17 juin 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    Volume 8610.

    Date

    1955, Entre le 11 janvier 1955 et le 13 janvier 1955

    Cote

    4Q1/4663

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8610.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    Volume 2181 (14-26 février 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1991

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2181 (14-26 février 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  41. Résultat n°41

    Volume 2216 (29-31 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2026

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2216 (29-31 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  42. Résultat n°42

    Volume 87 (26 février - 4 avril 1807).

    Cote

    4Q1/844

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 87 (26 février - 4 avril 1807).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  43. Résultat n°43

    Volume 8839.

    Date

    samedi 31 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4891

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8839.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  44. Résultat n°44

    Volume 2189 (11-24 mai 1955) (acte 13 du volume 2189 est dans le registre 2190 cote suivante).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1999

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2189 (11-24 mai 1955) (acte 13 du volume 2189...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  45. Résultat n°45

    Volume 2196 (28 juillet-13 août 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2006

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2196 (28 juillet-13 août 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  46. Résultat n°46

    Volume 2214 (24-29 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2024

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2214 (24-29 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  47. Résultat n°47

    Volume 2208 (1er-7 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2018

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2208 (1er-7 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  48. Résultat n°48

    Volume 2195 (8-27 juillet 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2005

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2195 (8-27 juillet 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  49. Résultat n°49

    Volume 2176 (18 décembre 1954-3 janvier 1955).

    Date

    1954-1955

    Cote

    4Q2/1986

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2176 (18 décembre 1954-3 janvier 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  50. Résultat n°50

    Volume 2217 (31 décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2027

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2217 (31 décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  51. Résultat n°51

    Volume 2200 (20 septembre-5 octobre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2010

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2200 (20 septembre-5 octobre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  52. Résultat n°52

    Volume 2197 (17-30 août 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2007

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2197 (17-30 août 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  53. Résultat n°53

    Volume 2025.

    Date

    Entre le 04 novembre 1891 et le 10 septembre 1891

    Cote

    4Q1/3181

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2025.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  54. Résultat n°54

    Volume 2204 (24 octobre-7 novembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2014

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2204 (24 octobre-7 novembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  55. Résultat n°55

    Volume 2203 (20-24 octobre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2013

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2203 (20-24 octobre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  56. Résultat n°56

    Volume 2207 (28 novembre-1er décembre 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/2017

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2207 (28 novembre-1er décembre 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  57. Résultat n°57

    Volume 1920.

    Date

    Entre le 22 juillet 1889 et le 06 mars 1889

    Cote

    4Q1/3076

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1920.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  58. Résultat n°58

    Volume 2185 (1er-16 avril 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1995

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2185 (1er-16 avril 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  59. Résultat n°59

    Volume 2183 (3-18 mars 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q2/1993

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2183 (3-18 mars 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  60. Résultat n°60

    Volume 1963.

    Date

    Entre le 22 avril 1890 et le 21 avril 1890

    Cote

    4Q1/3119

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1963.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  61. Résultat n°61

    Volume 731 (23 décembre 1954 - 4 mai 1955).

    Date

    1954-1955

    Cote

    4Q2/2048

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Inscriptions hypothécaires.
    • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
    • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
    • Volume 731 (23 décembre 1954 - 4 mai 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  62. Résultat n°62

    Volume 8838.

    Date

    Entre le 30 décembre 1955 et le 31 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4890

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8838.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  63. Résultat n°63

    Volume 8836.

    Date

    vendredi 30 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4888

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8836.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  64. Résultat n°64

    Volume 8834.

    Date

    vendredi 30 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4886

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8834.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  65. Résultat n°65

    Volume 8835.

    Date

    vendredi 30 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4887

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8835.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  66. Résultat n°66

    Volume 8832.

    Date

    vendredi 30 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4884

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8832.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  67. Résultat n°67

    Volume 8831.

    Date

    vendredi 30 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4883

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8831.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  68. Résultat n°68

    Volume 8837.

    Date

    vendredi 30 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4889

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8837.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  69. Résultat n°69

    Volume 8833.

    Date

    vendredi 30 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4885

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8833.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  70. Résultat n°70

    Volume 8826.

    Date

    Entre le 28 décembre 1955 et le 29 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4878

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8826.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  71. Résultat n°71

    Volume 8830 : comportant les procès-verbaux de remembrement des communes d'Avrainville (sections A, B, C, D) et de Cheptainville (sections A, B, C), indiquant l'Etat civil des propriétaires, les numéros de parcelles cadastrales, leur surface et le nom des lieux-dits [97 f°].

    Date

    jeudi 29 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4882

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8830 : comportant les procès-verbaux de remembrement...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  72. Résultat n°72

    Volume 8828.

    Date

    jeudi 29 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4880

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8828.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  73. Résultat n°73

    Volume 8827.

    Date

    jeudi 29 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4879

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8827.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  74. Résultat n°74

    Volume 8829.

    Date

    jeudi 29 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4881

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8829.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  75. Résultat n°75

    Volume 8825.

    Date

    Entre le 27 décembre 1955 et le 28 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4877

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8825.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  76. Résultat n°76

    Volume 8824.

    Date

    Entre le 24 décembre 1955 et le 27 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4876

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8824.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  77. Résultat n°77

    Volume 8822.

    Date

    samedi 24 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4874

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8822.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  78. Résultat n°78

    Volume 8821.

    Date

    Entre le 23 décembre 1955 et le 24 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4873

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8821.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  79. Résultat n°79

    Volume 8823.

    Date

    samedi 24 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4875

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8823.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  80. Résultat n°80

    Volume 8820.

    Date

    Entre le 22 décembre 1955 et le 23 décembre 1955

    Cote

    4Q1/4872

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 8820.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)