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  1. Résultat n°1

    Volume 2221.

    Date

    Entre le 06 décembre 1895 et le 20 janvier 1895

    Cote

    4Q1/3377

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2221.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  2. Résultat n°2

    Volume 2271.

    Date

    Entre le 21 janvier 1897 et le 20 janvier 1897

    Cote

    4Q1/3427

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2271.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    Volume 87 (26 février - 4 avril 1807).

    Cote

    4Q1/844

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 87 (26 février - 4 avril 1807).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  4. Résultat n°4

    Volume 2025.

    Date

    Entre le 04 novembre 1891 et le 10 septembre 1891

    Cote

    4Q1/3181

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2025.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    Volume 1920.

    Date

    Entre le 22 juillet 1889 et le 06 mars 1889

    Cote

    4Q1/3076

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1920.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    Volume 1963.

    Date

    Entre le 22 avril 1890 et le 21 avril 1890

    Cote

    4Q1/3119

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1963.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    N° 65 - Vente par adjudication au plus offrant d'une maison appelée ci-devant la maison du Domaine, à Etampes, rue du Carrefour Doré, section du Nord, comprenant salle à manger ornée de lambris et salon de compagnie lambrissé, tenant au tribunal et maison d'arrêt dudit lieu, faite à la requête d'Eloi Angiboust, meunier demeurant à Etampes, faubourg du Midi, tuteur de Théodore-Alexis Charpentier, fils de défunt Théodore-Alexis Charpentier et d'Anne Angiboust, adjugée à Denis Marchand, ancien cultivateur demeurant à Etampes, rue de l'Egalité, moyennant la somme de 3100 francs (26 prairial an VII / 14 juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 65 - Vente par adjudication au plus offrant d'une...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 59 - Vente de 25 ares 52 centiares de bois taillis à D'Huison, commune de D'Huison-Longueville, chantier de Beaumont, faite par François Jeuffroy, cultivateur demeurant à Orveau-sous-Bouville et Marie Delamain sa femme, à, Pierre-François Billaraud, cultivateur demeurant à Longueville, commune dudit D'Huison-Longueville (25 prairial an VII / 13 juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 59 - Vente de 25 ares 52 centiares de bois taillis...

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    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    N° 18 - Echange entre Etienne-Martin Viandon, vigneron et Jean-Pierre Durand, cultivateur, tous deux demeurant à Etrechy, à savoir : une maison audit Etrechy, rue du Saul-Piquet, une masure rue du Haut-Puits dite La Chasse et des terres audit lieu (8 prairial an VII / 27 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 18 - Echange entre Etienne-Martin Viandon, vigneron...

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  10. Résultat n°10

    N° 62 - Vente de maison, four et jardin à Mespuits, au bas du clocher de la commune, faite par Nicolas Micheau, tisserand et Marie-Félicité Marchand sa femme, à, Louis Brichard, charron, tous demeurant audit Mespuits, moyennant la somme de 600 francs (25 prairial an VII / 13 juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
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  11. Résultat n°11

    N° 41 - Vente d'une grande maison, ci-devant appelée Le Gouvernement, commune d'Etampes, faubourg Evezard, avec dépendances, jardin clos de murs à espaliers, le long de la rivière platée en saules, faite par Guillaume Portier, propriétaire demeurant à Paris, rue Saint-Honoré, division de la Place Vendôme et Thérèze Bureau sa femme, à, Pierre Gérosme, meunier demeurant à Etampes et actuellement à Paris, Maison de Rouen, rue d'Angervilliers, au profit de Jean-Louis Bourgeois, jardinier audit Etampes, moyennant la somme de 12.000 francs (13 prairial an VII / 1er juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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  12. Résultat n°12

    N° 1 - Vente de 25 ares de terre, sable et bois à Cerny faite par Jean Poing, cultivateur à la Chapelle d'Orgemont, commune dudit Cerny et Marie-Louise Charpentier sa femme, à, Louis Bordelot, meunier demeurant à Cerny (25 floréal an VII / 14 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    N° 13 - Vente de 0,5 arpent de terre à Corbreuse, chantier du Poirier Rougeault, faite par Françoise Poilloue des Monceaux-Saint-Mars, demeurant à Etampes, Grande Rue Saint-Jacques, à, Louis Guizenet, manouvrier demeurant audit Corbreuse, moyennant la somme de 75 francs (4 prairial an VII / 23 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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  16. Résultat n°16

    Volume 3 (3 vendémiaire an VII-9 nivôse an VIII / 25 septembre-31 décembre 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/431

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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    • Volume 3 (3 vendémiaire an VII-9 nivôse an VIII / 25...

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  17. Résultat n°17

    N° 27 - Vente de maison, dépendances, fournil, porte charretière, jardin clos de murs et ouche à Saint-Escobille, faite par Jacques-Philippe-Louis Thué, demeurant à Paris, rue Neuve des Capucines, division de la place Vendôme et Thérèse-Sophie Thué sa sœur, demeurant à Orléans [Loiret], cloître Sainte-Croix, à, François Fritteau, cultivateur demeurant audit Saint-Escobille et Angélique Blanvillain sa femme, moyennant la somme de 2300 livres (11 prairial an VII / 30 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
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    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 27 - Vente de maison, dépendances, fournil, porte...

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  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    N° 26 - Vente de maison à Etampes, rue de l'Egalité, section du Nord, comprenant porte cochère, salle à manger, poêle à colonne de faïence, salon de compagnie, latrines, dépendances, volière, puits, jardin potager et verger, faite par Claude-Louis Gillot, homme de loi et juge de Paix d'Etampes, y demeurant rue de l'Egalité et Hélène Jérôme sa femme, à, Marie-Gabrielle Sergent demeurant audit Etampes, rue Evezard, section du Nord et veuve de Charles-Nicolas Bonnicet, moyennant la somme de 59.000 livres francs deniers (11 prairial an VII / 30 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 26 - Vente de maison à Etampes, rue de l'Egalité,...

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  21. Résultat n°21

    N° 8 - Vente d'une maison de campagne à La Forêt-Bel-Air [La Forêt-le-Roi], sur la route de Dourdan à Etampes, comprenant vestibule, plusieurs salons et chambres tapissés de papier, porte cochère, dépendances, allées de charmilles et jardin clos de murs, faite par Magdelaine-Françoise Chauvreux, demeurant à Dourdan, veuve de Louis de Gauville, à, Jacques Hébert, marchand patenté et fabriquant de galons, demeurant à Paris, rue Sauveur, division du Bon Conseil, avec 1 hectare 1979 ares de terre labourable à La Forêt-le-Roi, chantiers de La Vallée Rambardon, des Grandes Marres, de La Vallée Torillon, de La Pilette, du Chemin du Plessis, du Poirier Vert, du Chemin de Richarville, des Ouches, de La Vallée du Puits, de La Vallée du Crocq, de La Bataillonne, de La Vallée de Plateau, des Veaux Reluisants, de La Sablonnière, du Chemin Creux, du Petit Hannier, des Pierres Aigües, des Pendants du Humier, de La Justice, de La Vallée aux Moines, de Vers Boissy-le-Sec, du Sirottier, du Gros Buisson, de La Courtière, de La Bezont, du Charbon, des Longs Réages et du Moulin, à Richarville, chantier des Bois, et, à Boutervilliers, chantier de Savarry, le tout moyennant la somme de 8000 francs (3 prairial an VII / 22 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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  22. Résultat n°22

    N° 71 - Vente de maison à Etampes, rue du Carrefour Doré, section du Nord, comprenant salon à manger, latrines, dépendances, jardin, allée et cabinet de jardin, le tout tenant à la ruelle des Couilles, faite par Marie-Madelaine Hubaud, veuve d'Hugue Tiver, à, Claude Dupré, huissier demeurant à Etampes, rue Darnatal, section du Nord et Louise-Blanche Démolières sa femme, moyennant la somme de 7200 francs (26 prairial an VII / 14 juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
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    • N° 71 - Vente de maison à Etampes, rue du Carrefour...

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  23. Résultat n°23

    Volume 2 (27 prairial an VII-3 vendémiaire an VIII / 15 juin-25 septembre 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/430

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 2 (27 prairial an VII-3 vendémiaire an VIII...

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  24. Résultat n°24

    N° 72 - Vente d'une maison bourgeoise à Dourdan, rue de La Foulerie, comprenant porte cochère, vestibule, terrasse, jardin avec fontaine d'eau vive et vivier, tenant aux remparts de la ville, faite par Pierre-Augustin-Denis Berthaut, secrétaire au bureau de l'administration municipale du canton de Palaiseau, y demeurant, Henriette Buchère sa femme, Jean-Guillaume Buchère, perruquier demeurant audit Palaiseau, Louise-Catherine Piervaux sa femme, Martial-François Lambert, rentier-viager demeurant à Dourdan, fondé de procuration de François Baudry, propriétaire, Simon Poisson, propriétaire, Marie-Aimée Franche-Terre sa femme, Marie-Denize Franche-Terre, demeurant à Pithiviers [Loiret], Jean-Baptiste-Charles-Louis Lenfant, officier de Santé demeurant à Fontainebleau [Seine-et-Marne], Marie-Léonce Franche-Terre sa femme, Jeanne-Lucie Benoist veuve de Denis-François Francheterre, Jean Guichard, couvreur demeurant à Orléans [Loiret], Marie-Thérèse Baudry sa femme, François-Fleurant Vallerant, perruquier demeurant à Pithiviers et Jeanne-Nicole-Adélaïde Baudry sa femme, à, Claude Chevallier, cabaretier demeurant à Dourdan et Marie-Catherine Villepeau sa femme, moyennant la somme de 3000 livres (26 prairial an VII / 14 juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 72 - Vente d'une maison bourgeoise à Dourdan, rue...

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  25. Résultat n°25

    N° 15 - Vente de maison, dépendances et puits à Dourdan, rue Croix Fera, faite par Antoine Martineau, aubergiste demeurant à Bourg-L'Egalité [Bourg-la-Reine, Hauts-de-Seine], à, Pierre-Nicolas Julien, marchand-cordier demeurant à Dourdan, moyennant la somme de 1200 francs. Témoin : François-Augustin Chantalou, armurier demeurant à Dourdan (5 prairial an VII / 24 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

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    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 15 - Vente de maison, dépendances et puits à Dourdan,...

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  26. Résultat n°26

    N° 35 - Vente de 337 ares de terre labourable à Dommerville [Angerville], faite par Pierre-François Leguay, aubergiste et cultivateur et Geneviève-Félicité Mineau sa femme, à, Denis-Augustin-Bernard Rabourdin, cultivateur, tous demeurant à Angerville, moyennant la somme de 1181 francs (13 prairial an VII / 1er juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
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    • N° 35 - Vente de 337 ares de terre labourable à Dommerville...

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  27. Résultat n°27

    N° 52 - Partage successoral d'un morceau de terrain planté en arbres, à Etampes, rue de Saclas, devant le moulin Neuf, tenant à la rivière, à l'abreuvoir et au pont, fait entre Etienne Boyard, boulanger demeurant audit Etampes, rue Neuve, section du Midi, et, Sulpice-Charles-Constance Boyard, marchand demeurant en ladite section du Midi et Marie-Thérèse Boyard sa femme, tous héritiers de leur défunt père Nicolas Boyard (17 prairial an VII / 5 juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
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  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    N° 6 - Vente de la ferme de Chandoux / Champdoux à Etampes, avec 103 hectares de terre labourable audit Etampes, faite par Guillaume-Etienne Lanon, chef des Dragons de police à Saint-Domingue, de présent logé à Paris, rue de Seine, Maison de France, division de l'Unité, Xe arrondissement, Claude Ablon, sellier demeurant à Paris, rue du Sépulcre, division de l'Unité et Adélaïde Lanon sa femme, au profit desdits Claude Ablon et Adélaïde Lanon, moyennant la somme de 7800 francs (2 prairial an VII / 21 mai 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
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    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 6 - Vente de la ferme de Chandoux / Champdoux à...

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    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  30. Résultat n°30

    Volume 1 (24 messidor an VII - 8 brumaire an VIII).

    Date

    Entre le 12 juillet 1799 et le 30 octobre 1799

    Cote

    4Q1/758

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
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    • Volume 1 (24 messidor an VII - 8 brumaire an VIII)....

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    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  31. Résultat n°31

    Volume 2 (8 brumaire - 28 nivôse an VIII).

    Date

    Entre le 30 octobre 1799 et le 18 janvier 1800

    Cote

    4Q1/759

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2 (8 brumaire - 28 nivôse an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  32. Résultat n°32

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions, enregistrement et hypothèques : pièces isolées [début XIXème siècle].

    Date

    1800-1899

    Cote

    EDEPOT7 2D/2

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions, enregistrement...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Volume 7 (19 frimaire-12 ventôse an IX / 10 décembre 1800-3 mars 1801).

    Date

    1800-1801

    Cote

    4Q2/435

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 7 (19 frimaire-12 ventôse an IX / 10 décembre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  34. Résultat n°34

    Volume 5 (3 germinal-25 thermidor an VIII / 23 mars-13 août 1800).

    Date

    1800

    Cote

    4Q2/433

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 5 (3 germinal-25 thermidor an VIII / 23 mars-13...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  35. Résultat n°35

    Volume 6 (25 thermidor an VIII-19 frimaire an IX / 13 août-10 décembre 1800).

    Date

    1800

    Cote

    4Q2/434

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 6 (25 thermidor an VIII-19 frimaire an IX /...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  36. Résultat n°36

    Volume 4 (21 nivôse-2 germinal an VIII / 11 janvier-23 mars 1800).

    Date

    1800

    Cote

    4Q2/432

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 4 (21 nivôse-2 germinal an VIII / 11 janvier-23...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    Volume 19 (22 thermidor - 4 pluviôse an IX).

    Date

    1800-1801

    Cote

    4Q1/776

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 19 (22 thermidor - 4 pluviôse an IX).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  38. Résultat n°38

    Volume 3 (29 nivôse - 22 ventôse an VIII).

    Date

    Entre le 19 janvier 1800 et le 13 mars 1800

    Cote

    4Q1/760

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 3 (29 nivôse - 22 ventôse an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    Volume 4 (22 ventôse - 26 germinal an VIII).

    Date

    Entre le 13 mars 1800 et le 16 avril 1800

    Cote

    4Q1/761

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 4 (22 ventôse - 26 germinal an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    Volume 5 (26 germinal - 16 prairial an VIII).

    Date

    Entre le 16 avril 1800 et le 05 juin 1800

    Cote

    4Q1/762

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 5 (26 germinal - 16 prairial an VIII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)