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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 2.10.1946 au 6.05.1947

Cote
1630W/76
 Date
1946-1947
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Hypothèque : registres de formalité de transcription...
Résultat n°2

Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 1.10.1945 au 5.05.1947

Cote
1630W/75
 Date
1945-1946
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Hypothèque : registres de formalité de transcription...
Résultat n°3

Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 22.12.1945 au 1.10.1946

Cote
1630W/74
 Date
1945-1946
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Hypothèque : registres de formalité de transcription...
Résultat n°4

Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 22.12.1945 au 26.09.1946

Cote
1630W/73
 Date
1945-1946
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Hypothèque : registres de formalité de transcription...
Résultat n°5

Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 27.03.1945 au 20.12.1945.

Cote
1630W/72
 Date
1945
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Hypothèque : registres de formalité de transcription...
Résultat n°6

Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 26.03.1945 au 22.12.1945.

Cote
1630W/71
 Date
1945
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Hypothèque : registres de formalité de transcription...
Résultat n°7

Volume 737 (21 novembre 1955 - 20 mars 1956).

Cote
4Q2/2054
 Date
1955-1956
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire, registre

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Inscriptions hypothécaires.
  • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
  • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
  • Volume 737 (21 novembre 1955 - 20 mars 1956).
Résultat n°8

Volume 736 (5 septembre 1955 - 31 janvier 1956).

Cote
4Q2/2053
 Date
1955-1956
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire, registre

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Inscriptions hypothécaires.
  • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
  • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
  • Volume 736 (5 septembre 1955 - 31 janvier 1956).
Résultat n°9

Volume 735 (30 juillet-16 novembre 1955)

Cote
4Q2/2052
 Date
1955
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire, registre

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Inscriptions hypothécaires.
  • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
  • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
  • Volume 735 (30 juillet-16 novembre 1955)
Résultat n°10

Volume 734 (4 juin-2 septembre 1955).

Cote
4Q2/2051
 Date
1955
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire, registre

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Inscriptions hypothécaires.
  • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
  • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
  • Volume 734 (4 juin-2 septembre 1955).
Résultat n°11

Volume 733 (5 mai-26 juillet 1955).

Cote
4Q2/2050
 Date
1955
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire, registre

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Inscriptions hypothécaires.
  • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
  • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
  • Volume 733 (5 mai-26 juillet 1955).
Résultat n°12

Volume 732 (19 janvier-3 juin 1955).

Cote
4Q2/2049
 Date
1955
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire, registre

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Inscriptions hypothécaires.
  • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
  • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
  • Volume 732 (19 janvier-3 juin 1955).
Résultat n°13

Volume 731 (23 décembre 1954 - 4 mai 1955).

Cote
4Q2/2048
 Date
1954-1955
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire, registre

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Inscriptions hypothécaires.
  • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
  • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
  • Volume 731 (23 décembre 1954 - 4 mai 1955).
Résultat n°14

Volume 730 (1er octobre 1954-18 janvier 1955).

Cote
4Q2/2047
 Date
1954-1955
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire, registre

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Inscriptions hypothécaires.
  • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
  • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
  • Volume 730 (1er octobre 1954-18 janvier 1955).
Résultat n°15

Volume 729 (22 juillet-21 décembre 1954).

Cote
4Q2/2046
 Date
1954
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire, registre

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Inscriptions hypothécaires.
  • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
  • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
  • Volume 729 (22 juillet-21 décembre 1954).
Résultat n°16

Volume 728 (17 mars-17 juillet 1954).

Cote
4Q2/2045
 Date
1954
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire, registre

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Inscriptions hypothécaires.
  • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
  • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
  • Volume 728 (17 mars-17 juillet 1954).
Résultat n°17

Volume 727 (26 mars 1954-28 février 1955).

Cote
4Q2/2044
 Date
1954-1955
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire, registre

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Inscriptions hypothécaires.
  • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
  • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
  • Volume 727 (26 mars 1954-28 février 1955).
Résultat n°18

Volume 726 (16 mars-23 septembre 1954).

Cote
4Q2/2043
 Date
1954
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire, registre

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Inscriptions hypothécaires.
  • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
  • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
  • Volume 726 (16 mars-23 septembre 1954).
Résultat n°19

Volume 725 (7 janvier-15 mars 1954).

Cote
4Q2/2042
 Date
1954
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire, registre

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Inscriptions hypothécaires.
  • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
  • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
  • Volume 725 (7 janvier-15 mars 1954).
Résultat n°20

Volume 724 (26 septembre 1953-4 janvier 1954).

Cote
4Q2/2041
 Date
1953-1954
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire, registre

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Inscriptions hypothécaires.
  • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
  • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
  • Volume 724 (26 septembre 1953-4 janvier 1954).