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503 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers divers : état civil, origine de propriété, notes, formulaires.

Cote
1583W/96
 Date
1977-1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, registre d'état civil, titre de propriété, note

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers divers : état civil, origine de propriété,...
Résultat n°2

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : registres des dépôts des actes translatifs de propriétés.

Cote
3U/228
 Date
1859-1861
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, titre de propriété

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°3

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : registres des dépôts des actes translatifs de propriétés.

Cote
3U/227
 Date
1853-1858
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, titre de propriété

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°4

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : registres des dépôts des actes translatifs de propriétés.

Cote
3U/226
 Date
1845-1852
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, titre de propriété

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°5

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : registres des dépôts des actes translatifs de propriétés.

Cote
3U/225
 Date
1840-1844
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, titre de propriété

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°6

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : registres des dépôts des actes translatifs de propriétés.

Cote
3U/224
 Date
1832-1839
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, titre de propriété

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°7

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : registres des dépôts des actes translatifs de propriétés.

Cote
3U/223
 Date
1826-1831
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, titre de propriété

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°8

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : registres des dépôts des actes translatifs de propriétés (mai 1818-janvier 1825).

Cote
3U/222
 Date
1818-1825
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
titre de propriété, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°9

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, dépôts faits au greffe : registres des dépôts des actes translatifs de propriétés (an XI - avril 1818).

Cote
3U/221
 Date
1802-1818
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, titre de propriété

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°10

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Longpont : vente à l'entreprise Couason de parcelles sises sur la commune de Longpont dans les dépendances de la gare de la Ville-du-Bois au lieu dit 'le Pont au vin', par la société des transports en commun de la région parisienne ; actes de ventes des 28 novembre 1939, 28 mars 1941, 6 novembre 1941 ; correspondance ; plans ; titres de propriétés ; origines de propriété : actes de ventes (1888-1893)

Cote
5S/178
 Date
1888-1943
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
plan, titre de propriété

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
Résultat n°11

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Section Antony à Wissous :états par commune des conditions particulières stipulées dans les actes de vente, et états par commune des terrains restant à acquérir au 31 mai 1891 ; état récapitulatif des parcelles de terrains imposées en 1893 ; états par commune indiquant la propriété des arbres, bois, clôtures, haies se trouvant sur les propriétés acquises par la compagnie ; honoraires des notaires, état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées et extrait de la matrice cadastrale de Chilly-Mazarin ; jugement d'expropriation pour emprises supplémentaires sur les communes de Leuville et Saint-Germain-lès-Arpajon, (1895) ; affaire Muret contre la Compagnie de chemin de fer (1891-1894). Section Wissous à Arpajon : enquête parcellaire pour les communes de Wissous, Morangis, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Ballainvilliers, Longpont, Linas, Leuville, Saint-Germain-lès-Arpajon, La Norville, Arpajon ; arrêté préfectoral du 13 janvier 1893, registre d'enquête du 27 janvier 1893, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête du 11 février 1893, arrêté préfectoral du 16 juin 1893 ; jugement prononçant l'expropriation des terrains ou bâtiments nécessaires à l'établissement du chemin de fer le 7 juillet 1893 ; tableau des offres le 17 septembre 1893 ; ordonnance du magistrat fixant la réunion du jury le 13 octobre 1893 ; règlement des indemnités le 3 novembre 1893, décisions du jury d'expropriation du 3 au 8 novembre 1893

Cote
5S/174
 Date
1891-1895
 Lieu
WISSOUS, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, LONGJUMEAU Commune, LINAS, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), ARPAJON Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
matrice cadastrale, titre de propriété, procès-verbal

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
Résultat n°12

Rectification de la côte de SAINT-CHERON entre le parc de Baville et la maison Bohaire (1849-1853) ; remise à BRUYERES-LE-CHATEL d'une portion de route pour être réunie au chemin vicinal de grande communication (1851) ; revendication de propriété d'un fossé latéral à la route (1853) ; acquisitions de terrains (1857) ; suppression de l'aqueduc à DOURDAN (1849-1857) ; construction d'un aqueduc en remplacement d'un cassis au bas de la butte rouge (1859) ; assainissement de talus glaiseux (1859) ; construction d'un mur de soutènement et de trottoirs avec caniveaux pavés sur la levée du Colombier (1859) ; conservation d'un lavoir et d'un passage-abreuvoir à BREUILLET (1862-1863) ; établissement d'un passage à niveau à DOURDAN (1863) ; déviation faite en raison de l'établissement du chemin de fer de BRETIGNY à TOURS sur la commune de DOURDAN (1872) ; classement des chemins n° 4 et 6 et du chemin rural de la gare (1883).

Cote
2S/158
 Date
1849-1883
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, DOURDAN Commune, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Rectification de la côte de SAINT-CHERON entre le parc...
Résultat n°13

Ancienne route départementale n° 6 d'ARPAJON à RAMBOUILLET (Yvelines) devenue chemin de grande communication n° 71 en partie et chemin de grande communication n° 116 en autre partie devenue route départementale n° 116 ; itinéraire de la route départementale n° 6 de CORBEIL à RAMBOUILLET (autrefois de PARIS à SAINT-ARNOULT), chaînage et bornage de ces routes (1834) ; contestation concernant la propriété des bois sur les talus et fossés de la route près du rond-point de DOURDAN entre la liste civile et le département (1843-1847) ; adoucissement de la côte Saint-Pierre à DOURDAN et convertissement de chaussée creuse en chaussée bombée, adjudication le 6 janvier 1846 (1844-1846) ; projet de rectification des côtes de Baville à SAINT-CHERON, enquête (1846-1847) ; construction des côtes de SAINT-CHERON entre le parc de Baville et la maison Bohaire ; cahier des charges et devis (1847) ; adjudication le 18 août 1848 ; projet d'amélioration entre la sortie de SAINT-CHERON et l'entrée de ROINVILLE (1856).

Cote
2S/157
 Date
1834-1856
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ARPAJON Commune, YVELINES, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
titre de propriété, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Ancienne route départementale n° 6 d'ARPAJON à RAMBOUILLET...
Résultat n°14

Fonds de la Préfecture. Ancien chemin de grande communication n° 82 de Châlo-Saint-Mars à Bruyères-le-Châtel et ancien chemin d'intérêt commun n° 82 devenus route départementale n° 82 ; Boissy-le-Sec : 14 plans parcellaires avec pour chacun un procès-verbal de bornage et le nom du propriétaire, son domicile, la surface et le titre de propriété (1872).

Cote
2S/142
 Date
1872
 Lieu
BOISSY-LE-SEC, CHALO-SAINT-MARS, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, procès-verbal, titre de propriété

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Fonds de la Préfecture. Ancien chemin de grande communication...
Résultat n°15

1706 - 1882.
Cote
2S/81
 Date
1706-1882
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ORSAY Commune, MARCOUSSIS, COURCOURONNES, ORGE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
titre de propriété, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • 1706 - 1882.
Résultat n°16

Ancienne route royale n°7 de PARIS à ANTIBES par JUVISY, RIS-ORANGIS et ESSONNES devenue route impériale n°7 puis route nationale n°7 ; plan de la route jusqu'à l'entrée de la Seine-et-Marne (1819) ; construction d'un aqueduc sous la route pour alimenter le domaine de Fromont (1819) ; contestation de la propriété d'arbres entre les riverains et l'Etat, d'ESSONNES au Plessis-Chênet (1834) ; construction d'un aqueduc au Plessis-Chênet (1835) ; réparation de la chaussée pavée jusqu'à l'entrée de la Seine-et-Marne (1838) ; contestation de la propriété d'arbres à JUVISY-SUR-ORGE (1844) ; travaux d'amélioration de la côte des Belles Fontaines à JUVISY (1844-1849) ; empierrement des accotements et construction de trottoirs dans la côte de RIS (1847-1849), dans la côte d'ESSONNES (1847-1849) ; demande d'autorisation de travaux à VIRY-CHATILLON (1857-1858) ; fixation de la largeur de la route à ESSONNES (1861) entre le département de la Seine et la pyramide de JUVISY (1859-1862) ; plaintes relatives aux mauvais état de la route à ESSONNES, à EVRY (1869) ; amélioration de la chaussée à ESSONNES, réfection des canivaux pavés de la côte de PARIS et convertissement du pavage en empierrement jusqu'au Plessis-Chênet (1869-1870) ; construction d'une ligne télégraphique entre VERSAILLES et JUVISY (1871) ; convertissement de la chaussée pavée en chaussée empierrée entre le Plessis-Chênet et la fin de la Seine-et-Oise (1877-1887) ; établissement d'un chemin de fer traversant la route à VIRY-CHATILLON (1881-1882) ; restauration du pont des Belles Fontaines à JUVISY (1883-1888). profils généraux entre la limite du département et la route départementale n°35, de la côte des Belles Fontaines, de la plaine de RIS, entre RIS et ESSONNES, de la côte d'ESSONNES, entre la route nationale n°191 et la limite du département de Seine-et-Marne, coupes et détails des ouvrages d'art traversés (1887). Ech. 1/5 000. Coul. sur toile. Dim. 0.31 m x 4.80 m.

Cote
2S/8
 Date
1819-1888
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE, ALPES-MARITIMES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
plan, titre de propriété

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Ancienne route royale n°7 de PARIS à ANTIBES par JUVISY,...
Résultat n°17

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement. - Concession de l'éclairage au gaz, 1906 [1] ; droit de voirie, 1927 [2].

Cote
2O/1695
 Date
1906-1927
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement. - Concession...
Résultat n°18

WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : aliénations et adjudications, 1829-1830, 1878, 1919-1932 [1] ; acquisition de la propriété LEGROS pour la rectification et l'élargissement d'un chemin vicinal, baux et droits de pacage, 1878, 1883-1884, 1922-1923 [2] ; propriété des sources d'alimentation de la Petite Fontaine : procédure contre les héritiers VALLEE, 1904 [3] ; travaux communaux : contentieux avec les entreprises MOULIN, PARIS, BOISDECHENE et MONNEAU, 1862-1864 [4] ; installation d'une horloge, démolition de la maison CHARRIN, 1855, 1925-1926 [5] ; établissement d'un bureau téléphonique et création d'un standard, 1901-1902, 1911-1925 [6] ; travaux d'aménagement du bureau de poste, 1931-1936 [7].

Cote
2O/1484
 Date
1829-1936
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
bail, titre de propriété, dossier de procédure

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux...
Résultat n°19

VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens communaux, équipement. - Transactions : bois, terrains, immeubles (Les Petites affiches de SEINE-ET-OISE du 28 juin 1934 et du 26 janvier 1937, Le Courrier de VERSAILLES et de SEINE-ET-OISE du 16 décembre 1875), 1875-1937 [1] ; baux, 1816, 1908-1909 [2] ; affaire GILLEBERT concernant la propriété d'une place publique, 1834-1837 [3] ; acquisition d'une horloge, réparations, 1854 [4] ; aliénations, travaux communaux, plan des propriétés bâties de la commune (1874), affiche, 1874-1931 [5] ; plaintes LEGARD, BOISSICAT, ROCHER, GALLIEN et FROISSANT contre l'usurpation d'un terrain communal, 1885, 1909-1910 [6] ; aménagement du logement du garde champêtre, 1939 [7].

Cote
2O/1430
 Date
1816-1939
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
publication périodique, bail, titre de propriété, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens communaux, équipement....
Résultat n°20

VILLE-DU-BOIS (LA). - Cimetière. - Acquisition, 1827 [1] ; transaction de BAGNEUX au sujet de la propriété du sol (plan de la chapelle de la famille de BAGNEUX), 1844-1846 [2] ; translation, 1854-1860 [3] ; nouveau cimetière, 1859-1860 [4] ; nouveau cimetière, 1860-1865 [5] ; ancien cimetière, 1866 [6].

Cote
2O/1427
 Date
1827-1866
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
plan, titre de propriété

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLE-DU-BOIS (LA). - Cimetière. - Acquisition, 1827...