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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

François PONCETTON. - Armée : laissez-passer.

Cote
16J/211
 Date
1942
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
titre de circulation

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • François PONCETTON. - Armée : laissez-passer.
Résultat n°2

SAVIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Une lettre au préfet à propos de fusils destinés à l'armement du bataillon de Savigny (1833), un laissez passer à VAGNEIGUE et CHARPENTIER (1871), imprimés vierges de la garde nationale.

Cote
79J63/3
 Date
1833-1871
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de circulation

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAVIGNY-SUR-ORGE
  • SAVIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Une lettre...
Résultat n°3

GRIGNY, justice.- Acte de nomination d'un procureur pour les enfants de feu Louis d'AUMALE (1582), laisser- passer à TERCIER [an 2].

Cote
79J29/3
 Date
1582-1795
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
titre de circulation

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • GRIGNY
  • GRIGNY, justice.- Acte de nomination d'un procureur...
Résultat n°4

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES (EPEVRY), demandes de remboursement au syndicat des transports parisiens (STP) des versements de la taxe sur les transports : documents comptables, correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1996) ; remboursement des titres de transport au personnel : documents comptables (1991-1996).

Cote
1523W/1845
 Date
1975-1996
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
titre de circulation, pièce comptable

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES (EPEVRY), demandes...
Résultat n°5

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Voyages sans passeport intérieur.

Cote
3U/1607
 Date
1800-1812
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure, passeport, titre de circulation

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°6

SAULX-LES-CHARTREUX, affaires militaires. - Un laissez-passer français-allemand pour TRIPET (1871).

Cote
79J62/3
 Date
1871
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
titre de circulation

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAULX-LES-CHARTREUX
  • SAULX-LES-CHARTREUX, affaires militaires. - Un laissez-passer...
Résultat n°7

ATHIS_MONS, affaires militaires. - Extrait des registres matricules du 73e régiment d'infanterie (1833), laissez passer pour BIDARD, DELANOUE, RIBAULT, ROBUT, POTIER (1871), coupures de journaux évoquant les manoeuvres au sud de Paris sur le plateau du Longboyau, sous la direction du général SAUSSIER, gouverneur militaire de Paris (1893).

Cote
79J2/3
 Date
1833-1893
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
registre matricule, titre de circulation, coupure de presse

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ATHIS-MONS
  • ATHIS_MONS, affaires militaires. - Extrait des registres...
Résultat n°8

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : registre de délivrance des passeports (7 p.), 1807-1831. Laissez-passer, sauf-conduits, 1807-1940.

Cote
EDEPOT22 2I/1
 Date
1807-1940
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
registre, passeport, titre de circulation

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°9

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), cotisations au groupement des Assedic de la région parisienne (GARP-ASSEDIC) : bordereaux (1985-1996) ; remboursement des titres de transport au personnel : documents comptables (1982-1990).

Cote
1523W/1844
 Date
1982-1996
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
titre de circulation, pièce comptable

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY),...
Résultat n°10

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Les Essards : Charles Chaperon, manoeuvre natif du Mans, sans passeport intérieur.

Cote
L/414
 Date
1791
 Lieu
SARTHE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure, passeport, titre de circulation

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°11

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- La ligne de la Grande Ceinture, de Vigneux-sur-Seine à Jouy-en-Josas. Etablissement d'une gare de marchandises à Massy : expropriations (1885-1889) ; demande en paiement d'indemnité pour préjudice causé à une propriété privée à Palaiseau par les agents du service des études du chemin de fer (1883-1884), à Bures-sur-Yvette (1884-1885) ; bornage du chemin d'accès de Palaiseau à la gare (1885) , travaux, plaintes des communes, des habitants relatives aux dégradations des chemins (1883-1884) ; section de Palaiseau à Villeneuve-Saint-Georges, cessions de terrains, biens meubles et immeubles par l'Etat, remise des terrains à l'administration des domaines, vente aux enchères publiques concernant les communes de Massy, Villeneuve-Saint-Georges, Paray-Vieille-Poste et Wissous : enquêtes et plans parcellaires (1886-1887) ; ouverture d'un chemin rural dénommé 'chemin des Avernaises' à Paray (1887-1888) ; établissement d'une halte à Igny (1893-1894) ; acquisition de terrains par l'Etat à Chilly-Mazarin (1897) ; règlementation des passages à niveau (1897) ; voeux des communes relatifs aux horaires des trains (1896-1897), à la délivrance de billets aller-retour (1895)

Cote
5S/94
 Date
1885-1897
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune, WISSOUS, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, CHILLY-MAZARIN Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YVELINES
 Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, règlement, titre de circulation

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°12

RIS-ORANGIS, affaires militaires. - Demande d'une place dans la gendarmerie nationale (1791), loi du 16 août 1792 décrétant que BURSBROBST n'est pas compris au nombre des suisses détenus ou qui doivent l'être, une lettre de CLERMONT de Ris [an 8], une lettre d'un père à propos du conseil de révision de son fils (1829), un laissez passer pour Pierre ROBIN (1871).

Cote
79J54/3
 Date
1791-1871
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
texte officiel, titre de circulation

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, affaires militaires. - Demande d'une place...
Résultat n°13

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : extraits du registre d'immatriculation (1924 - 1931), contrats d'embauchage ou de travail (1935 - 1936), formulaires de demande de carte de séjour (1954), questionnaires de recensement (1945) ; demande de renouvellement de carte d'identité de travailleur étranger de M. Piotr Back, ressortissant polonais : un dossier (1935).

Cote
EDEPOT80 2I/5
 Date
1924-1954
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
carte d'identité, carte de travail, registre, contrat, titre de circulation, questionnaire d'enquête

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°14

Vie locale et quotidienne durant la guerre et après-guerre
Cote
98J/280
 Date
1899-1949
 Lieu
FRANCE
 Type de document
profession de foi, titre de circulation

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • Périodes historiques
  • Guerre 39-45
  • Région de DOURDAN dans la guerre
  • DOURDAN
  • Vie locale et quotidienne durant la guerre et après-guerre
Résultat n°15

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Horaires, demandes de réduction des tarifs pratiqués et création d'abonnements, ouverture et fermeture des gares de marchandises (1923-1928), installation de nouveaux gabarits de chargement (1926), admission des wagons des grands réseaux, aménagements à réaliser, acquisition de terrains à l'amiable : dossier d'adjudication du 12/08/1931, délibérations, rapports, correspondance et affiches (1930-1938), aménagements permettant l'admission des wagons des grands réseaux, acquisitions de terrains, horaires des trains, personnel, demande de réintégration de M. Michaut, cession de matériel roulant, tarif de transbordement des marchandises (1934-1944), cartes de circulation attribuées chaque année au Ministère des travaux publics et à la Préfecture pour les hauts fonctionnaires (1928-1945)

Cote
5S/106
 Date
1923-1945
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
tarif, titre de circulation

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...