Archives départementales de l’Essonne
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Résultat n°1
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Résultat n°2
14 lots 37 medias
RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).
Date
1777-1945
Cote
48J/162
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Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
- RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs...
Producteur :
DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)
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Résultat n°3
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale.- Foires et marchés : jours, an Xl (1802-1803)-an XlV (1805) [1] ; réparation de la halle, 1820 [2] ; droits de place et droits de pesage : correspondance, extraits de délibérations, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, tarifs, affiches, télégrammes, 1803-1932 [3] ; règlement de police du marché, 1847, 1900 [4].
Date
1802-1932
Cote
2O/724
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale.- Foires...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°4
CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, télégrammes (3 pièces).
Date
1827-1948
Cote
EDEPOT19 2D/3
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Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....
Producteur :
CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
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Résultat n°5
Francisque SARCEY, critique dramatique (1828-1899). - Formule télégraphique, note manuscrite, coupure de presse sur sa mort.
Date
1828-1899
Cote
1J/129
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Francisque SARCEY, critique dramatique (1828-1899)....
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Résultat n°6
VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Etablissement du bureau des postes et télégraphe à l'endroit de l'ancienne maison des époux Montillot, en remplacement de l'ancien bureau de poste situé au Bouchet ; projet d'acquisition et acquisition effective de la maison Montillot : correspondance avec le sous-préfet, le député Périllier, le directeur des postes et télégraphes, l'architecte Benon, un état des lieux, quittance de vente passée pardevant Me Prévôt, notaire à ARPAJON, deux plans en couleur et un plan-calque (1901 - 1903) ; contractation d'un emprunt auprès du Crédit foncier de France : délibération du conseil municipal, , autorisation préfectorale, contrat de prêt (1901 - 1903) ; bail et renouvellement du bail accordé à la Direction des postes et des télégraphes : correspondance, deux contrats de bail, un avenant, un état des lieux, un télégramme, une délibération du conseil municipal (1921 - 1938) ; installation du chauffage central, projet, offres des fournisseurs : devis, prospectus publicitaire, correspondance, un plan dressé par chaque fournisseur (1939 - 1940). Décision d'installer le bureau des postes dans la commune : note du sous-préfet de CORBEIL (1845).
Date
1845-1940
Cote
EDEPOT77 1M/2
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Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Etablissement...
Producteur :
VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)
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Résultat n°7
HATTIER (Auguste), marchand de nouveautés et de meubles, DOURDAN. - Baux, titres relatifs à une adjudication, à une vente, à une donation, factures, contrat de mariage (1847), comptes du château de THIVIERS (dettes) (1876-1889), correspondance, vente mobilière, état des biens, télégrammes, papiers brûlés, extrait de jugement (1888).
Date
1851-1893
Cote
48J/62
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Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
- HATTIER (Auguste), marchand de nouveautés et de meubles,...
Producteur :
DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)
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Résultat n°8
AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections cantonales, élections des conseillers au conseil général ou au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales et feuilles de dépouillement (1852 - 1973).
Date
1852-1973
Cote
EDEPOT80 1K/15
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections cantonales,...
Producteur :
AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
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Résultat n°9
CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Police des cimetières : règlement ; proposition d'un avenant au traité de service extérieur des pompes funèbres ; autorisations de transport de corps ; procès-verbaux de mise en bière, d'exhumation, télégrammes (19 pièces).
Date
1858-1957
Cote
EDEPOT19 1I/5
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Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Producteur :
CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
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Résultat n°10
CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux des opérations, de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, circulaire, affiches pour le renouvellement des conseils municipaux (3), lettre de remerciement des conseillers municipaux à leurs concitoyens (affiche 1935, 60 x 80 cm), présentation du président du Syndicat intercommunal des eaux Marcel POIVERT aux élections complémentaires de 1953 (affiche 1953, 40 x 60 cm), programme et candidats de la liste de Défense des intérêts communaux en mars 1959 (affiche 60 x 80 cm), télégrammes officiels, protestations, arrêté du Conseil de préfecture du 10 février 1920 annulant l'élection du conseiller Jules CORMIER.
Date
1870-1959
Cote
EDEPOT19 1K/10
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Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections...
Producteur :
CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
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Résultat n°11
AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections de délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales : procès-verbaux, correspondance (1876 - 1977), instructions et correspondance (1958 - 1977).
Date
1876-1977
Cote
EDEPOT80 1K/14
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections de...
Producteur :
AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
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Résultat n°12
CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement et cantonnement des troupes de passage, manoeuvres : Répartition et emplacement des troupes de l'armée française (3 brochures imprimées 1898, 1899, 1901, 18 p., 19 p., 21 p.), tableaux et extraits par maison des ressources de la commune pour le logement des troupes, avis de passages et de mouvements, itinéraires, réclamations pour le règlement des dommages causés pendant les manoeuvres, billets de logements, arrêté du service géographique de l'armée, correspondance, notes, télégrammes (2).
Date
1878-1955
Cote
EDEPOT19 2H/2
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Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement...
Producteur :
CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
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Résultat n°13
LAJOTTE-RABOURDIN, ALLAINVILLE. - Assurances, correspondance (1914), télégrammes (1911) et baux relatifs à la ferme d'OBVILLE, désignation des terres d'OBVILLE avec des notes sur l'origine de la propriété comprenant des plans (1881-1885), certificats d'hypothèques (1912).
Date
1881-1914
Cote
48J/86
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Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
- LAJOTTE-RABOURDIN, ALLAINVILLE. - Assurances, correspondance...
Producteur :
DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)
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Résultat n°14
Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution de l'affaire.
Date
1882-1928
Cote
3J/86
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Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...
- Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution...
Producteur :
DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)
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Résultat n°15
CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Ordre de mobilisation.
Date
1887
Cote
EDEPOT22 1H/4
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Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Ordre de mobilisation....
Producteur :
CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)
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Résultat n°16
CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance diverse : notes du sous-préfet, circulaires, extrait des statuts de l'association 'Le Foyer du soldat', état des militaires libérés en 1911 ayant donné satisfaction et désireux de trouver un emploi en Seine-et-Oise, sursis d'incorporation, certificat de présence sous les drapeaux, ordre de route, télégramme, extrait du registre des engagements volontaires, certificats de soutien de famille, certificat de préparation militaire de l'armée de l'air, réclamation pour l'inscription sur le livre d'or des militaires décédés, feuilles de renseignements sur les conscrits et leurs familles.
Date
1889-1962
Cote
EDEPOT19 1H/5
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Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance...
Producteur :
CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
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Résultat n°17
Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Contentieux.
Date
1891-1942
Cote
3J/167
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Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...
- Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Contentieux....
Producteur :
DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)
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Résultat n°18
VERT-LE-PETIT - Cultes. - Culte catholique, réglementation des processions et de la sonnerie des cloches : arrêté municipal, correspondance du sous-préfet (1904). Promulgation de la loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre 1905, mise sous séquestre des biens mobiliers et immobiliers des établissements ecclésiastiques : arrêté préfectoral, instructions du préfet et du sous-préfet (1906 - 1907). Réforme des inhumations et laïcisation des services de pompes funèbres : note du sous-préfet, brochure et correspondance de la Société des pompes funèbres générales (1906). Appel aux associations cultuelles, projet de location du presbytère ; réglementation de l'exercice du culte : délibération du conseil municipal, un télégramme, correspondance du sous-préfet et autre correspondance (1906 - 1907), états des sommes rendues à la commune du fait de la suppression du budget des cultes (1929 - 1931).
Date
1904-1931
Cote
EDEPOT77 1P/4
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Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Cultes. - Culte catholique, réglementation...
Producteur :
VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)
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Résultat n°19
CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections municipales de 1904, 1908, 1910, 1912, 1919, 1928, 1929, 1935, 1945, 1947, 1953, 1958 et 1959, renouvellement complet ou partiel du conseil municipal : procès-verbaux des opérations de vote, listes d'émargement, télégrammes officiels.
Date
1904-1959
Cote
EDEPOT82 1K/16
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Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...
Producteur :
CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)
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Résultat n°20
Arrondissements de CORBEIL et d'ETAMPES, conflits lors de la réalisation des inventaires : documents généraux, listes récapitulatives, télégrammes concernant soit une seule commune soit plusieurs à la fois.
Date
1906
Cote
8V/11
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Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
- Biens ecclésiastiques.
- Arrondissements de CORBEIL et d'ETAMPES, conflits lors...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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