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384 résultats

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Résultat n°1

ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

Date

1893-1934

Cote

3X/2

Résultat n°2

Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut des soeurs hospitalières attachées à l'Hôtel-Dieu d'Etampes (1810), règlements de l'hôpital (1824-1839), règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes, 1859, 20 pages, 2 ex. et un exemplaire manuscrit, règlement des fondations du service religieux à célébrer dans la chapelle de l'hospice (1852), règlement pour le service intérieur, 1901, 30 pages ; commission administrative : enquête de l'inspection de l'Assistance publique après la campagne de presse menée par le journal ""le Petit Gatinais"" au sujet de l'intolérance religieuse dans l'hôpital (1906-1907), nominations d'administrateurs, désignations de vice-présidents, constitution du bureau (1808-1926), élections de deux délégués à la commission administrative des hospices, 1904 et 1925, rapports de l'inspection générale des services et réponses de la commission administrative en 1883, 1884, 1886, 1913 ; approbations des contrats d'assurance pour le personnel, les bâtiments, le mobilier (1890-1921) ; statistiques hospitalières concernant les revenus, le personnel, les achats, les malades, 1847, 5 pages, statistiques relatives au personnel, aux bâtiments, aux malades, aux dépenses et recettes, 1888, 69 pages, 2 ex., statistiques relatives aux malades, au personnel, aux recettes et dépenses (1872-1929), correspondance relative aux statistiques (1874-1884) ; asile de vieillards : projet concernant la formation d'un établissement en faveur des vieillards (1828), autorisation donnée à la commission administrative de l'hospice d'acquérir une maison pour y créer un hospice de vieillards et correspondance relative aux travaux (1831-1834), approbation du règlement de l'administration de l'asile de vieillards (1835), approbation de la délibération de la commission administrative de l'hospice, concernant l'admission en qualité de pensionnaire de six personnes dans l'asile des vieillards (1838), délibérations relatives à l'admission de pensionnaires, délibérations relatives aux paiements des séjours à l'asile (1841-1927).

Date

1808-1929

Cote

1X/25

Résultat n°3

Incubateur Ile-de-France Innovation (IDFI), Assemblée constitutive, Assemblée générale et Conseil d'administration, réunions : ordres du jour, procès-verbaux, statuts, documents soumis à approbation, plaquette de présentation.

Date

2000-2002

Cote

2895W/254/4

Résultat n°4

Institut d'informatique d'entreprise (IIE) : correspondance, conventions, décret, statuts, notes. ENSIIE : schéma directeur du système d'information, brochures, correspondances, dossiers du Conseil d'administration.

Date

2003-2008

Cote

2895W/164

Résultat n°5

Théâtre de l'Agora : statuts, conventions, rapports et documents financiers, programmes des projets culturels, correspondance, conseil d'administration, brochures.

Date

2002-2011

Cote

2895W/146

Résultat n°6

Centre de culture scientifique technique et industrielle (CCSTI) : statuts, cadrage du projet de création du CCSTI pour le PSEVS, atlas des lieux de culture scientifique et technique, projet pour développer la culture scientifique et technique, présentation du projet du musée de l'innovation de la communauté d'agglomération (2005).

Date

1994-2001

Cote

2895W/145/3

Résultat n°7

ASTech : correspondance, statuts, pôle de compétitivité ASTech Paris région.

Date

1994-2001

Cote

2895W/145/1

Résultat n°8

Pôle scientifique d'Évry Val-de-Seine (PSEV) : dossiers des réunions du Conseil d'Administration et de l'Assemblée générale, réunions du bureau, correspondance, projets de recherche, projet Maison d'initiation et de sensibilisation aux sciences (MISS), projet de conventions, ateliers (2007), signature de la charte PSEVS (2006), atlas des implantations du PSEVS, études du projet PSEVS (2006), statuts.

Date

1995-2011

Cote

2895W/143

Résultat n°9

Info-UTL, correspondance, recueil de poèmes, assemblée générale, Conseil d'administration, conventions, dossier université de tous les savoirs, statuts, guide de l'auditeur, cérémonie signature UTL-EVE, notes, subventions, réunions du comité de la prospective, compte rendu de la commission mixte.

Date

1999-2002

Cote

2895W/141

Résultat n°10

Statuts, présentation, rapport d'activité, correspondance, convention de mise à disposition de locaux, décision, plan d'action, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

1999-2002

Cote

2895W/139

Résultat n°11

Conférence des universités de la région Ile-de-France : statuts, correspondances, comptes rendus de réunions, séminaire (2007).

Date

1998-2002

Cote

2895W/131/3

Résultat n°12

Dossier de l'Assemblée constitutive, statuts, règlement intérieur, textes de présentation, forums, réunions de l'Assemblée générale (1997-1998), réunions du Conseil d'administration, (1996-1998), réunions du bureau (1996-1998).

Date

1995-1998

Cote

2895W/121

Résultat n°13

Statuts de l'université d'Evry-Val-d'Essonne.

Date

1997-2015

Cote

2895W/75/2

Résultat n°14

Statuts de l'Université d'Evry-Val-d'Essonne (UEVE) : projets de statuts, projet de décret, coupure de presse, document de travail de réflexion préparatoire à la réforme de l'Etat, décret de création de l'UEVE (1991), loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 dite Savary.

Date

1991-1996

Cote

2895W/75/1

Résultat n°15

Subvention 2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

2713W/16

Résultat n°16

Subvention, 1998-2004.

Date

1998-2004

Cote

2713W/15

Résultat n°17

EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance, rapports du président, convention, règlement, procès-verbal de réunion, notes administratives, projet de statut, comptes rendus de réunions (1984-1987).

Date

1984-1987

Cote

2581W/11

Résultat n°18

Gestion des agents, honorariat des chefs de division : correspondance (1972) ; contrat d'assurance : correspondance (1973-1985) ; aménagement du temps de travail : circulaire, note administrative, correspondance (1978-1982) ; organisation des services : notes administratives, correspondance (1982) ; Comité Hygiène et Sécurité : correspondance (1983) ; mutuelle générale : correspondance (1983-1984) ; amicale d'entraide de la préfecture de l'Essonne (ADEPE) : correspondance, compte rendu de réunion, notes administratives, statuts (1983-1985) ; recours au préfet : correspondance (1986).

Date

1973-1985

Cote

2575W/24

Résultat n°19

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Laboratoire régional de suivi de la faune sauvage (LRSFS) : projet statut adhésion (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2485W/16

Résultat n°20

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Organisation du centre : règlement intérieur, statut, convention type, plaquette, tarifs, communes adhérentes (2006-2012).

Date

2006-2012

Cote

2485W/1