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384 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY.

Cote
A/1178
 Date
1117-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, statut, cartulaire, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°2

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts concernant différentes corporations de métiers : merciers, épiciers, tailleurs d'habits, menuisiers, huissiers, drapiers, procureurs (1610-1697)

Cote
B/1676
 Date
1610-1697
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
règlement, statut

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts...
Résultat n°3
N° 49 - Dépôt des statuts de la société ayant pour objet l'établissement d'un théâtre à Etampes, dont les membres sont Jean-Pierre Moreau fils, propriétaire, Joseph-André Pasquier, négociant, Charles-Didier Levayer, propriétaire et Louis-Auguste Baron, négociant, dans le but d'acquérir un terrain audit Etampes, entre la rue Saint-Jacques et la rue Haute des Groisonneries et d'y construire ledit théâtre : statuts, devis estimatif des travaux, procès-verbal d'Assemblée générale et 8 plans couleur, ech. 0,01 par mètre, 31 cm ht x 43 cm L (8-14 novembre 1850).

10 medias

N° 49 - Dépôt des statuts de la société ayant pour objet l'établissement d'un théâtre à Etampes, dont les membres sont Jean-Pierre Moreau fils, propriétaire, Joseph-André Pasquier, négociant, Charles-Didier Levayer, propriétaire et Louis-Auguste Baron, négociant, dans le but d'acquérir un terrain audit Etampes, entre la rue Saint-Jacques et la rue Haute des Groisonneries et d'y construire ledit théâtre : statuts, devis estimatif des travaux, procès-verbal d'Assemblée générale et 8 plans couleur, ech. 0,01 par mètre, 31 cm ht x 43 cm L (8-14 novembre 1850).
Cote
2E48/338
 Date
1850
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

  • ETAMPES. - Ferdinand Eugène Beslay : minutes (Août...
  • N° 49 - Dépôt des statuts de la société ayant pour...
Résultat n°4

CORBEIL-ESSONNES. - Cachet de la Société Populaire de CORBEIL. An 2, 21 fructidor [copie de 1990].
Cote
5FI/419
 Date
dimanche 07 septembre 1794
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Cachet de la Société Populaire...
Résultat n°5

Nouveau statut des étrangers, numéro spécial
Cote
GBR/812
 Date
s.d.
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Nouveau statut des étrangers, numéro spécial
Résultat n°6

Le nouveau statut général des fonctionnaires et les problèmes actuels de l'administration et de la fonction publique : Conference de M. Anicet Le Pors
Cote
GBR/2130
 Date
novembre 1983
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Le nouveau statut général des fonctionnaires et les...
Résultat n°7

Statut général du personnel communal
Cote
INOCTAVO/96
 Date
1968
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut, publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut général du personnel communal
Résultat n°8

Statut général du personnel communal
Cote
INOCTAVO/337
 Date
octobre 1969
 Lieu
FRANCE
 Type de document
statut, texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut général du personnel communal
Résultat n°9

Répertoire des statuts synodaux des diocèses de l'ancienne France du XIIIe siècle à la fin du XVIIIe siècle
Cote
INOCTAVO/419
 Date
1969
 Lieu
FRANCE
 Type de document
répertoire, statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Répertoire des statuts synodaux des diocèses de l'ancienne...
Résultat n°10

Statut général des fonctionnaires
Cote
INOCTAVO/475
 Date
1970
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut général des fonctionnaires
Résultat n°11

Les statuts synodaux français du XIIe siècle précédés de l'historique du synode diocésain depuis ses origines
Cote
INOCTAVO/726
 Date
1971
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les statuts synodaux français du XIIe siècle précédés...
Résultat n°12

Statuts du diocèse de Versailles
Cote
INOCTAVO/1076
 Date
1846
 Lieu
YVELINES
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statuts du diocèse de Versailles
Résultat n°13

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 1 : textes et principes de base
Cote
INOCTAVO/1303/1
 Date
1976
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°14

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 2 : statuts spéciaux particuliers et autonomes (exemples)
Cote
INOCTAVO/1303/2
 Date
1976
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°15

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 3 : actes et procédures
Cote
INOCTAVO/1303/3
 Date
1976
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°16

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 4 : organisation et déconcentration administratives
Cote
INOCTAVO/1303/4
 Date
1976
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°17

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 5 : déontologie
Cote
INOCTAVO/1303/5
 Date
1976
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°18

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 6 : discipline
Cote
INOCTAVO/1303/6
 Date
1977
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°19

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 7 : responsabilité administrative et protection des fonctionnaires dans l'exercice de leurs fonctions
Cote
INOCTAVO/1303/7
 Date
1977
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°20

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 8 : institutions de participation
Cote
INOCTAVO/1303/8
 Date
1977
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....