Résultat n°1
Archives départementales de l’Essonne
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Résultat n°4
CORBEIL-ESSONNES. - Cachet de la Société Populaire de CORBEIL. An 2, 21 fructidor [copie de 1990].
Date
dimanche 07 septembre 1794
Cote
5FI/419
Résultat n°5
Résultat n°6
Le nouveau statut général des fonctionnaires et les problèmes actuels de l'administration et de la fonction publique : Conference de M. Anicet Le Pors
Date
novembre 1983
Cote
GBR/2130
Résultat n°7
Résultat n°8
Résultat n°9
Répertoire des statuts synodaux des diocèses de l'ancienne France du XIIIe siècle à la fin du XVIIIe siècle
Date
1969
Cote
INOCTAVO/419
Résultat n°10
Résultat n°11
Les statuts synodaux français du XIIe siècle précédés de l'historique du synode diocésain depuis ses origines
Date
1971
Cote
INOCTAVO/726
Résultat n°12
Résultat n°13
Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 1 : textes et principes de base
Date
1976
Cote
INOCTAVO/1303/1
Résultat n°14
Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 2 : statuts spéciaux particuliers et autonomes (exemples)
Date
1976
Cote
INOCTAVO/1303/2
Résultat n°15
Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 3 : actes et procédures
Date
1976
Cote
INOCTAVO/1303/3
Résultat n°16
Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 4 : organisation et déconcentration administratives
Date
1976
Cote
INOCTAVO/1303/4
Résultat n°17
Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 5 : déontologie
Date
1976
Cote
INOCTAVO/1303/5
Résultat n°18
Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 6 : discipline
Date
1977
Cote
INOCTAVO/1303/6
Résultat n°19
Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 7 : responsabilité administrative et protection des fonctionnaires dans l'exercice de leurs fonctions
Date
1977
Cote
INOCTAVO/1303/7
Résultat n°20
Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 8 : institutions de participation
Date
1977
Cote
INOCTAVO/1303/8