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384 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1117-1781

    Cote

    A/1178

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts concernant différentes corporations de métiers : merciers, épiciers, tailleurs d'habits, menuisiers, huissiers, drapiers, procureurs (1610-1697)

    Date

    1610-1697

    Cote

    B/1676

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
    N° 49 - Dépôt des statuts de la société ayant pour objet l'établissement d'un théâtre à Etampes, dont les membres sont Jean-Pierre Moreau fils, propriétaire, Joseph-André Pasquier, négociant, Charles-Didier Levayer, propriétaire et Louis-Auguste Baron, négociant, dans le but d'acquérir un terrain audit Etampes, entre la rue Saint-Jacques et la rue Haute des Groisonneries et d'y construire ledit théâtre : statuts, devis estimatif des travaux, procès-verbal d'Assemblée générale et 8 plans couleur, ech. 0,01 par mètre, 31 cm ht x 43 cm L (8-14 novembre 1850).

    10 medias

    N° 49 - Dépôt des statuts de la société ayant pour objet l'établissement d'un théâtre à Etampes, dont les membres sont Jean-Pierre Moreau fils, propriétaire, Joseph-André Pasquier, négociant, Charles-Didier Levayer, propriétaire et Louis-Auguste Baron, négociant, dans le but d'acquérir un terrain audit Etampes, entre la rue Saint-Jacques et la rue Haute des Groisonneries et d'y construire ledit théâtre : statuts, devis estimatif des travaux, procès-verbal d'Assemblée générale et 8 plans couleur, ech. 0,01 par mètre, 31 cm ht x 43 cm L (8-14 novembre 1850).

    Date

    1850

    Cote

    2E48/338

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Ferdinand Eugène Beslay : minutes (Août...
    • N° 49 - Dépôt des statuts de la société ayant pour...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  4. Résultat n°4

    CORBEIL-ESSONNES. - Cachet de la Société Populaire de CORBEIL. An 2, 21 fructidor [copie de 1990].

    Date

    dimanche 07 septembre 1794

    Cote

    5FI/419

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Cachet de la Société Populaire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Nouveau statut des étrangers, numéro spécial

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/812

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Nouveau statut des étrangers, numéro spécial
  6. Résultat n°6

    Le nouveau statut général des fonctionnaires et les problèmes actuels de l'administration et de la fonction publique : Conference de M. Anicet Le Pors

    Auteur

    PORS (LE), Anicet

    Date

    novembre 1983

    Cote

    GBR/2130

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le nouveau statut général des fonctionnaires et les...
  7. Résultat n°7

    Statut général du personnel communal

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/96

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut général du personnel communal
  8. Résultat n°8

    Statut général du personnel communal

    Date

    octobre 1969

    Cote

    INOCTAVO/337

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut général du personnel communal
  9. Résultat n°9

    Répertoire des statuts synodaux des diocèses de l'ancienne France du XIIIe siècle à la fin du XVIIIe siècle

    Auteur

    ARTONNE, André

    Date

    1969

    Cote

    INOCTAVO/419

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Répertoire des statuts synodaux des diocèses de l'ancienne...
  10. Résultat n°10

    Statut général des fonctionnaires

    Date

    1970

    Cote

    INOCTAVO/475

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut général des fonctionnaires
  11. Résultat n°11

    Les statuts synodaux français du XIIe siècle précédés de l'historique du synode diocésain depuis ses origines

    Auteur

    PONTAL, Odette

    Date

    1971

    Cote

    INOCTAVO/726

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les statuts synodaux français du XIIe siècle précédés...
  12. Résultat n°12

    Statuts du diocèse de Versailles

    Auteur

    GROS, Jean-Nicaise

    Date

    1846

    Cote

    INOCTAVO/1076

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statuts du diocèse de Versailles
  13. Résultat n°13

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 1 : textes et principes de base

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1303/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  14. Résultat n°14

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 2 : statuts spéciaux particuliers et autonomes (exemples)

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1303/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  15. Résultat n°15

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 3 : actes et procédures

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1303/3

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  16. Résultat n°16

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 4 : organisation et déconcentration administratives

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1303/4

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  17. Résultat n°17

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 5 : déontologie

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1303/5

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  18. Résultat n°18

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 6 : discipline

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/6

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  19. Résultat n°19

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 7 : responsabilité administrative et protection des fonctionnaires dans l'exercice de leurs fonctions

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/7

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  20. Résultat n°20

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 8 : institutions de participation

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/8

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....