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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    ETAMPES : certificats d'immatriculation sur les sommiers des domaines pour l'achat de terrains par l'Etat (1882-1905) ; acquisitions de terrains (1845-1913) ; cessions de terrains (1838-1891).

    Date

    1838-1913

    Cote

    2S/38

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • ETAMPES : certificats d'immatriculation sur les sommiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dépouillement des recettes faites sur les articles du sommier des droits et produits constatés.

    Date

    1880-1909

    Cote

    4Q1/3694

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Droits et produits constatés.
    • Dépouillement des recettes faites sur les articles...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  4. Résultat n°4

    Registre à souche pour la recette des droits et produits constatés et pour les recettes faites à titre d'opérations de trésorerie autres que celles des droits de poste perçus pour affranchissement des journaux et écrits périodiques.

    Date

    Entre le 20 décembre 1869 et le 31 janvier 1913

    Cote

    4Q1/3693

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Droits et produits constatés.
    • Registre à souche pour la recette des droits et produits...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    Sommier des droits et produits constatés à recouvrir.

    Date

    Entre le 20 décembre 1869 et le 22 décembre 1969

    Cote

    4Q1/3692

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Droits et produits constatés.
    • Sommier des droits et produits constatés à recouvrir.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Sommier des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement.

    Date

    1813-1814

    Cote

    2Q/21

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Sommier des biens des communes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens cédés à la Caisse d'amortissement.

    Date

    1809-1829

    Cote

    2Q/13

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens cédés à la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bureau de CORBEIL. - Sommier des biens de la Caisse d'amortissement.

    Date

    1809-1820

    Cote

    2Q/3

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Sommier des biens de la Caisse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine : sommier de comptes ouverts pour les biens de deuxième origine.

    Date

    1793-1801

    Cote

    1Q/225

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine : sommier de comptes ouverts pour les biens de deuxième origine concernant les familles : Lesmerie d'Eschoisy, Charles-Bernard de Ballainvilliers, Bertier, Raillard-Granvelle, Montmorency-Robecq, d'Esclignac, Vintimille-Duluc, Alexandre-Emanuel de Crussol, Deshayes, Devienne et Louis-Stanislas Xavier.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/224

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine.

    Date

    1794-1803

    Cote

    1Q/223

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine.

    Date

    1794-1795

    Cote

    1Q/222

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine : sommier des rentes de première origine.

    Date

    1801-1803

    Cote

    1Q/221

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine : sommier des rentes de première origine.

    Date

    1799-1803

    Cote

    1Q/220

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine : sommier des rentes de première origine.

    Date

    1798-1803

    Cote

    1Q/219

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine : sommier des biens et revenus de première origine.

    Date

    1794-1801

    Cote

    1Q/218

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine : sommier des biens et revenus de première origine.

    Date

    1792-1805

    Cote

    1Q/217

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

    Date

    1794-1799

    Cote

    1Q/210

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

    Date

    1792-1805

    Cote

    1Q/209

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

    Date

    1792-1818

    Cote

    1Q/208

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)