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187 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Schéma directeur de cheminements de Ballancourt à Corbeil-Essonnes, SIARCE, juillet 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3207W/12

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Schéma directeur de cheminements de Ballancourt à Corbeil-Essonnes,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Diagnostic écologique du territoire et élaboration d'un schéma directeur de la biodiversité urbaine, Alisea, avril 2013.

    Date

    2013

    Cote

    3207W/4

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Diagnostic écologique du territoire et élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : Arpajon.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3129W/30

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrats de territoires (CT).
    • Schéma directeur départemental des circulations douces...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/23

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Schéma directeur départemental des circulations douces...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Approbation du plan départemental d'élimination des déchets ménagers de l'Essonne et sa mise en œuvre.

    Date

    2002

    Cote

    3127W/172

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Dossiers thématiques.
    • Approbation du plan départemental d'élimination des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Schéma départemental des circulations douces 2015, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE, 2003 (205 pages).

    Date

    2003

    Cote

    2997W/85

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Environnement.
    • Schéma départemental des circulations douces 2015,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Schéma directeur de la voirie départementale 2015, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE, 2000 [étude interne].

    Date

    2000

    Cote

    2997W/78

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Gestion des routes et de la voirie.
    • Schéma directeur de la voirie départementale 2015,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  8. Résultat n°8

    Projet de charte de l'Essonne, août 1991 [étude interne].

    Date

    1991

    Cote

    2997W/71

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Analyses économiques et prospectives.
    • Projet de charte de l'Essonne, août 1991 [étude interne].

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    Schéma directeur immobilier urbain et durable du 15 juin 2011, plans des bâtiments Ile-de-France, Maupertuis, Bibliothèque, 1ers cycles, Facteur Cheval, Pelvoux et IBGBI (2012).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2895W/204/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Généralités.
    • Schéma directeur immobilier urbain et durable du 15...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) : schéma directeur départemental des circulations douces.

    Date

    2010-2013

    Cote

    2737W/195/2

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers commissions permamentes.
    • Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  11. Résultat n°11

    Schéma Directeur Départemental de Circulation Douce (SDDCD).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2737W/95

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers commissions permamentes.
    • Schéma Directeur Départemental de Circulation Douce...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  12. Résultat n°12

    Prévention santé : statistiques vaccinations dans les lycées, primaires, collèges du territoire sud de 2002 à 2008.

    Date

    2002-2008

    Cote

    2673W/14

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Prévention santé : statistiques vaccinations dans les...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Prévention santé : statistiques informations de prévention dans les écoles de 2005 à 2008.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2673W/13

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Prévention santé : statistiques informations de prévention...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Prévention santé : documents pour la carte santé (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2673W/10

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Prévention santé : documents pour la carte santé (1998-1999)....

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : schéma directeur Nemours Gâtinais (1995), préfiguration (1995-1996), avant-projet (1999-2001).

    Date

    1995-2001

    Cote

    2499W/9

    • Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.

    • Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion de la grippe aviaire : plan national de prévention et de lutte pandémie grippale, relevé de décision, notes, plan d'urgence départemental contre les épizooties majeures, correspondance, revue de presse, fiches mémo et kit grippe aviaire avec masques de protection et CD, documentation (2005-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2485W/19

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Gens du voyage, présentation du schéma départemental, avis extérieur : correspondance, notes manuscrites, articles de journaux (2000-2005) ; avis des communes : rapport du président devant la commission permanente, correspondance, notes manuscrites (2000-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2167W/20

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, présentation du schéma départemental,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  18. Résultat n°18

    Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental d'accueil des gens du voyage en Essonne : rapports, correspondance, circulaire, articles de journaux, notes, ordre du jour, compte rendu de réunion (2002-2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2167W/17

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  19. Résultat n°19

    Schéma Départemental des Carrières : tome 2, élaboration du schéma, mise à disposition du public, passage en commission des sites et approbation par AP en date du 24 novembre 2000, 2 exemplaires du S.D.C. approuvé, courriers divers relatifs au schéma.

    Date

    2000

    Cote

    2136W/37

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Schéma Départemental des Carrières : tome 2, élaboration...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Schéma Départemental des Carrières : tome 1, élaboration du schéma, groupes de travail.

    Date

    1995

    Cote

    2136W/36

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Schéma Départemental des Carrières : tome 1, élaboration...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)