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  1. Résultat n°1

    ETAMPES. - Etat civil, registre du tribunal : inventaire sommaire des registres de l'état-civil de l'arrondissement jusqu'à l'an X.

    Date

    s.d

    Cote

    1J/180

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Etat civil, registre du tribunal : inventaire...
  2. Résultat n°2

    ETAMPES, Notre-Dame d'Etampes. - Cartulaire : un registre [XVème-XVIIème siècle, publié par ALIOT].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/448

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES, Notre-Dame d'Etampes. - Cartulaire : un registre...
  3. Résultat n°3

    Communication des archives : registre d'inscription des lecteurs (2015).

    Date

    2015

    Cote

    2687W/10

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Communication des archives : registre d'inscription...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  4. Résultat n°4

    Communication : registre d'inscription des lecteurs (2014).

    Date

    2014

    Cote

    2501W/12

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Communication : registre d'inscription des lecteurs...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  5. Résultat n°5

    Communication : fiches d'inscriptions des lecteurs (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2430W/10

    • Contexte : ARCHIVES

    • Communication : fiches d'inscriptions des lecteurs...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  6. Résultat n°6

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24656 à 24708 (20 mars- 18 juin 2012).

    Date

    2012

    Cote

    2485W/11

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Registre des demandes communications en salle de lecture (2008-2012).

    Date

    2008-2012

    Cote

    2306W/13

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Registre des demandes communications en salle de lecture...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  8. Résultat n°8

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2008-2011) ; carnet de certificats de mise sous surveillance vétérinaire d'un animal ayant mordu ou griffé (2001-2012) ; registre des réquisitions (1998-2012).

    Date

    1998-2012

    Cote

    2485W/5

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24600 à 24655 (7 décembre 2011 - 19 mars 2012).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2485W/10

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°8259 à 8342 (30 mai 2011 - 20 novembre 2012) et relevé de compte CDAA (mai-juin 2012).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2485W/14

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Registre instructions parquet.

    Date

    2007-2012

    Cote

    3017W/70

    • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

    • Registre instructions parquet.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24710 à 24759 (20 juin- 14 septembre 2012).

    Date

    2012

    Cote

    2485W/12

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 2ème partie : registres de l'enquête publique, recours, modificatif, prescriptions complémentaires (2006-2012).

    Date

    2006-2012

    Cote

    2518W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24760 à 24815 (17 septembre- 28 décembre 2012) et n°24309 (20 août 2010).

    Date

    2010-2012

    Cote

    2485W/13

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24500 à 24545 (21 juin - 24 août 2011).

    Date

    2011

    Cote

    2485W/8

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fiches inscription lecteurs (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2191W/16

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Fiches inscription lecteurs (2011).

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  17. Résultat n°17

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24546 à 24599 (25 août- 6 décembre 2011).

    Date

    2011

    Cote

    2485W/9

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Centre information jeunesse Essonne (CIJE).- Personnel : registre avec dates d'entrée et de sortie du personnel (1971-2009).

    Date

    1971-2009

    Cote

    88J/31

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre information jeunesse Essonne (CIJE).- Personnel...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  19. Résultat n°19

    2008 - 2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3107W/36

    • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

    • Registres de garde à vue.
    • 2008 - 2009.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Registre de cens incomplet commençant au chantier F de la carte première (18 cartes), XVIIIe siècle.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/31

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Registre de cens incomplet commençant au chantier F...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)