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  1. Résultat n°1

    Secrétariat de l'ÉTAT excepté les Antiquités et objets d'art (Préfecture, Sous-préfectures, Mairies).

    Date

    2016

    Cote

    2791W/10/1

    • Contexte : ARCHIVES

    • Archives départementales : secrétariat et salle de...
    • Secrétariat de la Direction.
    • Secrétariat de l'ÉTAT excepté les Antiquités et objets...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Août - décembre.

    Date

    2016

    Cote

    2791W/9

    • Contexte : ARCHIVES

    • Archives départementales : secrétariat et salle de...
    • Secrétariat de la Direction.
    • Conseil départemental.
    • Août - décembre.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service versant)

  3. Résultat n°3

    Janvier - juillet.

    Date

    2016

    Cote

    2791W/8

    • Contexte : ARCHIVES

    • Archives départementales : secrétariat et salle de...
    • Secrétariat de la Direction.
    • Conseil départemental.
    • Janvier - juillet.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Particuliers.

    Date

    2016

    Cote

    2791W/7

    • Contexte : ARCHIVES

    • Archives départementales : secrétariat et salle de...
    • Secrétariat de la Direction.
    • Recherches par thématique : courrier avec fonds de...
    • Particuliers.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Généalogistes.

    Date

    2016

    Cote

    2791W/6

    • Contexte : ARCHIVES

    • Archives départementales : secrétariat et salle de...
    • Secrétariat de la Direction.
    • Recherches par thématique : courrier avec fonds de...
    • Généalogistes.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Archives départementales, associations, avocats, Conseil général, mairies, service de l'État, Sociétés privées, tribunal de commerce.

    Date

    2016

    Cote

    2791W/5

    • Contexte : ARCHIVES

    • Archives départementales : secrétariat et salle de...
    • Secrétariat de la Direction.
    • Recherches par thématique : courrier avec fonds de...
    • Archives départementales, associations, avocats, Conseil...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service versant)

  7. Résultat n°7

    16 novembre - 31 décembre.

    Date

    2016

    Cote

    2791W/4

    • Contexte : ARCHIVES

    • Archives départementales : secrétariat et salle de...
    • Secrétariat de la Direction.
    • Recherches par thématique : courrier avec fonds de...
    • Notaires.
    • 16 novembre - 31 décembre.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Septembre, octobre, 1er - 15 novembre.

    Date

    2016

    Cote

    2791W/3

    • Contexte : ARCHIVES

    • Archives départementales : secrétariat et salle de...
    • Secrétariat de la Direction.
    • Recherches par thématique : courrier avec fonds de...
    • Notaires.
    • Septembre, octobre, 1er - 15 novembre.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Mai - août.

    Date

    2016

    Cote

    2791W/2

    • Contexte : ARCHIVES

    • Archives départementales : secrétariat et salle de...
    • Secrétariat de la Direction.
    • Recherches par thématique : courrier avec fonds de...
    • Notaires.
    • Mai - août.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Janvier - avril.

    Date

    2016

    Cote

    2791W/1

    • Contexte : ARCHIVES

    • Archives départementales : secrétariat et salle de...
    • Secrétariat de la Direction.
    • Recherches par thématique : courrier avec fonds de...
    • Notaires.
    • Janvier - avril.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Centre d'observation public d'éducation surveillée (COPES) de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1959-1971

    Cote

    2745W/1/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Centre d'observation public d'éducation surveillée...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  12. Résultat n°12

    Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris, centre situé rue de Madrid ?

    Date

    1948-1951

    Cote

    2745W/1/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contentieux de la sécurité sociale : Livre du courrier, 27 novembre 1991 - 8 février 1994.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2340W/556

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Livre du courrier,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Administration générale : un registre courrier arrivé du 07 mai 2002 au 26 juillet 2002 (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2166W/23

    • Contexte : MEDAILLES JEUNESSE ET SPORT

    • Administration générale : un registre courrier arrivé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Administration générale : un registre courrier arrivé du 21 février 2002 au 06 mai 2002 (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2166W/22

    • Contexte : MEDAILLES JEUNESSE ET SPORT

    • Administration générale : un registre courrier arrivé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Administration générale : un registre courrier arrivé du 03 décembre 2001 au 20 février 2002 (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2166W/21

    • Contexte : MEDAILLES JEUNESSE ET SPORT

    • Administration générale : un registre courrier arrivé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Administration générale : un registre courrier arrivé du 17 septembre 2001 au 03 décembre 2001 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2166W/20

    • Contexte : MEDAILLES JEUNESSE ET SPORT

    • Administration générale : un registre courrier arrivé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Administration générale : un registre courrier arrivé du 28 juin 2001 au 17 septembre 2001 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2166W/19

    • Contexte : MEDAILLES JEUNESSE ET SPORT

    • Administration générale : un registre courrier arrivé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Administration générale : un registre courrier arrivé du 13 avril 2001 au 27 juin 2001 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2166W/18

    • Contexte : MEDAILLES JEUNESSE ET SPORT

    • Administration générale : un registre courrier arrivé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Administration générale : un registre courrier arrivé du 05 février 2001 au 13 avril 2001 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2166W/17

    • Contexte : MEDAILLES JEUNESSE ET SPORT

    • Administration générale : un registre courrier arrivé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service versant)