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  1. Résultat n°1

    Correspondance. - Registre (1807).

    Date

    1807

    Cote

    C/4014

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Correspondance. - Registre (1807).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MENNECY - Etat-civil. - Extraits d'actes d'état-civil transmis par d'autres communes (1882 - 1951). Documents d'état-civil et d'administration militaire relatifs au décès du soldat de 2e classe Joseph, Bernard Sansous (1923 - 1925).

    Date

    1882-1951

    Cote

    EDEPOT84 4E/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Etat-civil. - Extraits d'actes d'état-civil...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  3. Résultat n°3

    MENNECY - Administration communale. - Registre de correspondance du maire (1896 - 1919).

    Date

    1896-1919

    Cote

    EDEPOT84 2D/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Administration communale. - Registre de correspondance...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  4. Résultat n°4

    MENNECY - Administration communale. - Correspondance adressée au maire (1923 - 1991).

    Date

    1923-1991

    Cote

    EDEPOT84 2D/2

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Administration communale. - Correspondance...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris, centre situé rue de Madrid ?

    Date

    1948-1951

    Cote

    2745W/1/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  6. Résultat n°6

    MENNECY - Administration communale. - Discours prononcé par M. Paul Demange, préfet de Seine-et-Oise, aux élus du conseil général lors des séances du 6 novembre 1956 et du 6 mai 1957. Courrier du préfet au maire relatif à l'incorporation de la commune de MENNECY dans le périmètre de la région parisienne, autre correspondance (1961 - 1963). Acquisition du terrain de la propriété des époux Aulombard : correspondance avec les intéressés, arrêté du sous-préfet de CORBEIL, avis de crédit, mandat de paiement (1951 - 1952). Projet d'acquisition de deux parcelles de terre appartenant à M. Rodolphe Darblay, situées sur les lieux-dits ""les Basses Chatries"" et le ""Village"" : correspondance avec le propriétaire (1963) ; acquisition par l'Etat d'une parcelle de terrain sise au lieu-dit ""Le Niéblet"" : arrêté et correspondance du préfet (1975). Correspondance avec le préfet, le sous-préfet d'EVRY et les directeurs de différentes administrations de l'Etat [Agence nationale pour l'emploi, Service départemental d'incendie et de secours, Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs, Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre] et des entreprises publiques et privées [EDF/ GDF, PTT, Berliet]. Courrier du préfet invitant les maires à faire appliquer les dispositions de l'arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement général des archives communales (1968).

    Date

    1951-1968

    Cote

    EDEPOT84 3D/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Administration communale. - Discours prononcé...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Centre d'observation public d'éducation surveillée (COPES) de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1959-1971

    Cote

    2745W/1/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Centre d'observation public d'éducation surveillée...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  8. Résultat n°8

    Minutier chronologique.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/8

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Minutier chronologique.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Contentieux de la sécurité sociale : Livre du courrier, 27 novembre 1991 - 8 février 1994.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2340W/556

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Livre du courrier,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Administration générale : un registre courrier arrivé du 22 décembre 1997 au 16 mars 1998 (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2166W/7

    • Contexte : MEDAILLES JEUNESSE ET SPORT

    • Administration générale : un registre courrier arrivé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Archives. - Registres d'enregistrement du courrier arrivée des Archives départementales de l'Essonne du 03 avril 1997 au 24 février 2003.

    Date

    1997-2003

    Cote

    1753W/27

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archives. - Registres d'enregistrement du courrier...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Administration générale : un registre courrier arrivé du 28 juillet 1998 au 7 octobre 1998 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2166W/10

    • Contexte : MEDAILLES JEUNESSE ET SPORT

    • Administration générale : un registre courrier arrivé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Administration générale : un registre courrier arrivé du 28 décembre 1998 au 19 mars 1999 (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2166W/12

    • Contexte : MEDAILLES JEUNESSE ET SPORT

    • Administration générale : un registre courrier arrivé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Administration générale : un registre courrier arrivé du 19 mai 1998 au 27 juillet 1998 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2166W/9

    • Contexte : MEDAILLES JEUNESSE ET SPORT

    • Administration générale : un registre courrier arrivé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Administration générale : un registre courrier arrivé du 8 octobre 1998 au 24 décembre 1998 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2166W/11

    • Contexte : MEDAILLES JEUNESSE ET SPORT

    • Administration générale : un registre courrier arrivé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Administration générale : un registre courrier arrivé du 17 mars 1998 au 18 mai 1998 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2166W/8

    • Contexte : MEDAILLES JEUNESSE ET SPORT

    • Administration générale : un registre courrier arrivé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Archives. - Registres d'enregistrement du courrier départ des Archives départementales de l'Essonne du 15 juin 1998 au 24 février 2003.

    Date

    1998-2003

    Cote

    1753W/28

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archives. - Registres d'enregistrement du courrier...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Administration générale : un registre courrier arrivé du 17 septembre 1999 au 15 décembre 1999 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2166W/15

    • Contexte : MEDAILLES JEUNESSE ET SPORT

    • Administration générale : un registre courrier arrivé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Administration générale : un registre courrier arrivé du 11 juin 1999 au 16 septembre 1999 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2166W/14

    • Contexte : MEDAILLES JEUNESSE ET SPORT

    • Administration générale : un registre courrier arrivé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Administration générale : un registre courrier arrivé du 22 mars 1999 au 11 juin 1999 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2166W/13

    • Contexte : MEDAILLES JEUNESSE ET SPORT

    • Administration générale : un registre courrier arrivé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L ESSONNE (service versant)