Filtrer les résultats
Multimédias
  • 84
Période
  • 5
  • 81
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 34
  • 28
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 48
  • 33
  • 11
  • 6
  • 5
Afficher plus
Typologies
  • 84
  • 9
  • 4
  • 4
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 78
  • 67
  • 8
  • 6
  • 5
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
  • 1

84 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (21 novembre 1810-31 décembre 1821).

Cote
6U/292
 Date
1810-1821
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des...
Résultat n°2

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (21 janvier 1822-16 juin 1832).

Cote
6U/293
 Date
1822-1832
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des...
Résultat n°3

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (16 juin 1832-27 décembre 1847).

Cote
6U/294
 Date
1832-1847
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des...
Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Législation du travail, réglementation du travail en agriculture et des salons de coiffure, livret de travail, inscription au registre des métiers (1856-1946).

Cote
EDEPOT17 7F/1
 Date
1856-1946
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
règlement, registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Législation du travail, réglementation...
Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections aux greffes des justices de paix et aux greffes des tribunaux de commerce, inscription au registre du commerce (1870-1939).

Cote
EDEPOT17 2F/1
 Date
1870-1939
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections...
Résultat n°6

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

Cote
6U/257
 Date
1920
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°7

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce et des sociétés (19 juillet-21 décembre 1920).

Cote
6U/471
 Date
1920
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce...
Résultat n°8

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Répertoire alphabétique des commerçants et des sociétés immatriculés au registre du commerce (1920-1931).

Cote
6U/474
 Date
1920-1931
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
répertoire, registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Répertoire alphabétique...
Résultat n°9

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (29 décembre 1920-5 décembre 1921).

Cote
6U/260
 Date
1920-1921
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°10

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (20 décembre-29 décembre 1920).

Cote
6U/259
 Date
1920
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°11

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (3 décembre-20 décembre 1920).

Cote
6U/258
 Date
1920
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°12

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce et des sociétés (21 décembre 1920-17 juin 1926).

Cote
6U/472
 Date
1920-1926
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce...
Résultat n°13

Conseils d'administration et assemblées générales. - Inscriptions au registre de commerce, 1920-1986 ; création de l'entreprise : statuts, 1929 ; statuts mis à jour, 1982 ; titres, 1930-1934 ; historique de la société par J. CERRUTI, 1979.

Cote
22J/1
 Date
1920-1986
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés, statut

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Conseils d'administration et assemblées générales....
Résultat n°14

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (5 décembre 1920-12 décembre 1922).

Cote
6U/261
 Date
1920-1922
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°15

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Registre du commerce : modification ; correspondance avec la chambre de commerce de CORBEIL, [1921-1937, 1947].

Cote
24J/1/5
 Date
1921-1947
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés, correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Registre du...
Résultat n°16

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (18 décembre 1922-12 novembre 1923).

Cote
6U/262
 Date
1922-1923
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°17

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (13 novembre 1923-17 avril 1924).

Cote
6U/263
 Date
1923-1924
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°18

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (17 avril 1924-5 janvier 1925).

Cote
6U/264
 Date
1924-1925
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°19

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (5 janvier-24 août 1925).

Cote
6U/265
 Date
1925
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°20

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (25 août 1925-8 juin 1926).

Cote
6U/266
 Date
1925-1926
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...