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84 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

Date

1920

Cote

6U/257

Résultat n°2

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (4 février 1931-31 décembre 1931).

Date

1931

Cote

6U/271

Résultat n°3

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 décembre 1933-5 mars 1935).

Date

1933-1935

Cote

6U/274

Résultat n°4

Constitution de l'affaire, modifications des statuts.- Société auxiliaire de brochage de l'imprimerie la Semeuse : statuts, correspondance (1949-1957), immatriculation au registre du commerce (septembre 1949) ; journal d'annonces légales, l'informateur juridique de Seine-et-Oise : constitution de la société de brochage de l'imprimerie la Semeuse et de la société auxiliaire de composition de l'imprimerie la Semeuse (juillet-août 1949), [3 exemplaires] ; société d'imprimerie et de publicité la Semeuse : statuts de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (octobre 1958), bulletin des Annonces légales obligatoires : démission de Madame Marmasse de ses fonctions de cogérante de la Société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (février 1958), note sur les principales dispositions nouvelles de la loi du 24 juillet 1966 concernant les sociétés à responsabilité limitées, correspondance (1967-1970) ; journaux d'annonces légales : le Quotidien juridique : création d'une société imprimerie Brezet et Compagnie, entre Antoine Brezet et René Gillon (mai 1938) ; les Petites affiches de Seine-et-Oise : démission de Mme Marmasse de ses fonctions de cogérante de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (janvier 1958), décision des actionnaires de la société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse d'augmenter le capital de la société (janvier 1959).

Date

1938-1970

Cote

73J/2

Résultat n°5

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce et des sociétés (19 juillet-21 décembre 1920).

Date

1920

Cote

6U/471

Résultat n°6

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Répertoire alphabétique des commerçants et des sociétés immatriculés au registre du commerce (1920-1931).

Date

1920-1931

Cote

6U/474

Résultat n°7

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (21 novembre 1810-31 décembre 1821).

Date

1810-1821

Cote

6U/292

Résultat n°8

1995

Date

Entre le 21 mars 1994 et le 22 décembre 1995

Cote

102J/20

Résultat n°9

Registre du commerce du 12 avril au 23 octobre 1946.

Date

1946

Cote

1071W/4

Résultat n°10

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (5 décembre 1932-27 décembre 1933).

Date

1932-1933

Cote

6U/273

Résultat n°11

Registre des métiers du 26 juillet 1951 au 12 janvier 1954.

Date

1951-1954

Cote

1071W/19

Résultat n°12

Le nouveau registre du commerce. Extrait de la Revue trimestrielle de droit commercial

Date

1954

Cote

PBR/361

Résultat n°13

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (16 juin 1832-27 décembre 1847).

Date

1832-1847

Cote

6U/294

Résultat n°14

Registre des métiers du 12 janvier 1954 au 20 juin 1957.

Date

1954-1957

Cote

1071W/20

Résultat n°15

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (29 décembre 1920-5 décembre 1921).

Date

1920-1921

Cote

6U/260

Résultat n°16

Registre du commerce du 20 janvier 1939 au 5 mai 1942.

Date

1939-1942

Cote

1071W/1

Résultat n°17

Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.

Date

1977-1984

Cote

22J/124

Résultat n°18

Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés (1972).

Date

1972

Cote

1748W/117

Résultat n°19

Registre du commerce du 9 juin 1947 au 2 mars 1948.

Date

1947-1948

Cote

1071W/6

Résultat n°20

Dossiers A des commerçants radiés (n° 6037 à 6242).

Date

1984

Cote

1715W/11