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  1. Résultat n°1

    Société de secours mutuels de Longjumeau.- Santé : un registre d'appel [des malades ?] (1931-1939).

    Date

    1931-1939

    Cote

    81J/30

    • Contexte : ASSOCIATION RENAISSANCE ET CULTURE

    • Société de secours mutuels de Longjumeau.- Santé :...

    Producteur :

    ASSOCIATION RENAISSANCE ET CULTURE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Société de secours mutuels de Longjumeau.- Santé : carnet de visite des malades chez le médecin (1924-1930) [cinq carnets, classé par ordre alphabétique de titulaire].

    Date

    1924-1930

    Cote

    81J/31

    • Contexte : ASSOCIATION RENAISSANCE ET CULTURE

    • Société de secours mutuels de Longjumeau.- Santé :...

    Producteur :

    ASSOCIATION RENAISSANCE ET CULTURE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Société de secours mutuels de Longjumeau.- Santé : un registre de visite des malades, avec date et signatures du médecin et des visiteurs (1902).

    Date

    1902

    Cote

    81J/33

    • Contexte : ASSOCIATION RENAISSANCE ET CULTURE

    • Société de secours mutuels de Longjumeau.- Santé :...

    Producteur :

    ASSOCIATION RENAISSANCE ET CULTURE (service versant)

  4. Résultat n°4

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registres d'appel journalier (1963-1978).

    Date

    1963-1978

    Cote

    83J/2

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registres...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- sous la direction de madame Calais : 17 registres d'appel journalier (octobre 1895-septembre 1904).

    Date

    1895-1904

    Cote

    1T/22

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- sous la direction...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- sous la direction de madame Calais : 11 registres d'appel journalier (septembre 1904-1907).

    Date

    1904-1907

    Cote

    1T/23

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- sous la direction...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- sous la direction de madame Calais : 11 registres d'appel journalier (octobre 1908-février 1912).

    Date

    1908-1912

    Cote

    1T/24

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- sous la direction...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- sous la direction de madame Calais : 10 registres d'appel journalier (octobre 1912-mars 1915).

    Date

    1912-1915

    Cote

    1T/25

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- sous la direction...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- sous la direction de madame Calais : 10 registres d'appel journalier (avril 1915-juillet 1918).

    Date

    1915-1918

    Cote

    1T/26

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- sous la direction...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- sous la direction de madame Calais : 11 registres d'appel journalier (septembre 1918-juillet 1922).

    Date

    1918-1922

    Cote

    1T/27

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- sous la direction...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- Sous la direction de madame Dupin : registres d'appel journalier (octobre 1922-juillet 1928). Sous la direction de madame Creuzet : registres d'appel journalier (octobre 1929-juillet 1931). Sous la direction de madame Branger : 12 registres d'appel journalier (octobre 1931-juillet 1932).

    Date

    1922-1932

    Cote

    1T/28

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole maternelle Galignani à Corbeil .- Sous la direction...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ecole maternelle Jean-Jaurès à Corbeil : registres des admissions (1900-1918). Sous la direction de madame Dézert : 8 registres d'appel journalier (avril 1933-juin 1939).

    Date

    1900-1939

    Cote

    1T/29

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole maternelle Jean-Jaurès à Corbeil : registres...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Ecole primaire Paul-Bert à Corbeil-Essonnes . Sous la direction de mademoiselle Loslier : 14 registres d'appel journalier (1901-1903). Sous la direction de mademoiselle Hallié : 2 registres d'appel journalier (1936-1937).

    Date

    1901-1937

    Cote

    1T/30

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole primaire Paul-Bert à Corbeil-Essonnes . Sous...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Ecole primaire de Saclas. - Registres d'appel journalier, de compositions et de notes mensuelles de l'école primaire publique de garçons (1872-1884 ; 1887-1898).

    Date

    1872-1898

    Cote

    1T/46

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole primaire de Saclas. - Registres d'appel journalier,...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ecole primaire de Saclas. - Extraits du registre d'appel de l'école primaire publique de garçons et de filles.

    Date

    1888-1889

    Cote

    1T/47

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole primaire de Saclas. - Extraits du registre d'appel...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Listes électorales, procès-verbaux de l'assemblée électorale du canton de Milly pour les élections législatives de 1849, registre d'appel en matière d'élection (1851-1919) ; élèves en pharmacie : registres d'inscription, certificats, circulaires (1893-1910) ; légionnaires et médaillés militaires (1899-1919) ; guerre de 1914-1918 : réquisitions, jugements (1919-1922) ; tribunal de commerce de Corbeil : listes des électeurs aptes à élire les jurés (1920-1924).

    Date

    1851-1924

    Cote

    4U/969

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Listes électorales,...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Éducation primaire

    Date

    1896-1961

    Cote

    1038W/1

    • Contexte : REGISTRES MATRICULES ET REGISTRES D'APPEL DE L'ECOLE...

    • Éducation primaire

    Producteur :

    ECOLE PRIMAIRE DE MEREVILLE (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE MEREVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Ecole maternelle : Bulletins annuels (1924-1928, 1930-1933, 1946-1949), registres matricules (1936-1949, 1951-1965), registres d'appel (1940-1960).

    Date

    1924-1949

    Cote

    1040W/1

    • Contexte : REGISTRES MATRICULES ET REGISTRES D'APPEL DE L'ECOLE...

    • Ecole maternelle : Bulletins annuels (1924-1928, 1930-1933,...

    Producteur :

    ECOLE MATERNELLE DE DOURDAN (service producteur), ECOLE MATERNELLE DE DOURDAN (service versant)

  19. Résultat n°19

    Ecole maternelle :Registres d'appel (1965-1970).

    Date

    1965-1970

    Cote

    1040W/2

    • Contexte : REGISTRES MATRICULES ET REGISTRES D'APPEL DE L'ECOLE...

    • Ecole maternelle :Registres d'appel (1965-1970).

    Producteur :

    ECOLE MATERNELLE DE DOURDAN (service producteur), ECOLE MATERNELLE DE DOURDAN (service versant)

  20. Résultat n°20

    Ecole maternelle :Registres d'appel (1970-1973).

    Date

    1970-1973

    Cote

    1040W/3

    • Contexte : REGISTRES MATRICULES ET REGISTRES D'APPEL DE L'ECOLE...

    • Ecole maternelle :Registres d'appel (1970-1973).

    Producteur :

    ECOLE MATERNELLE DE DOURDAN (service producteur), ECOLE MATERNELLE DE DOURDAN (service versant)

  21. Résultat n°21

    Ecole maternelle :Registres d'appel (1973-1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1040W/4

    • Contexte : REGISTRES MATRICULES ET REGISTRES D'APPEL DE L'ECOLE...

    • Ecole maternelle :Registres d'appel (1973-1975).

    Producteur :

    ECOLE MATERNELLE DE DOURDAN (service producteur), ECOLE MATERNELLE DE DOURDAN (service versant)

  22. Résultat n°22

    Ecole maternelle :Registres d'appel (1975-1980).

    Date

    1975-1980

    Cote

    1040W/5

    • Contexte : REGISTRES MATRICULES ET REGISTRES D'APPEL DE L'ECOLE...

    • Ecole maternelle :Registres d'appel (1975-1980).

    Producteur :

    ECOLE MATERNELLE DE DOURDAN (service producteur), ECOLE MATERNELLE DE DOURDAN (service versant)

  23. Résultat n°23

    Déclarations d'appel : registre de juillet 1950 à novembre 1957.

    Date

    1950-1957

    Cote

    1310W/165

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Déclarations d'appel : registre de juillet 1950 à novembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  24. Résultat n°24

    Jugements civils : registre d'appel de novembre 1963 à janvier 1965.

    Date

    1963-1965

    Cote

    1310W/178

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils : registre d'appel de novembre 1963...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  25. Résultat n°25

    Jugements civils : registre d'appel de juin 1959 à octobre 1964.

    Date

    1959-1964

    Cote

    1310W/179

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils : registre d'appel de juin 1959 à...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  26. Résultat n°26

    Registres d'appel du Tribunal de Police.

    Date

    1965-1974

    Cote

    1741W/17

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres d'appel du Tribunal de Police.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Registre d'appel du tribunal de police : 1960 - 1971.

    Date

    1960-1971

    Cote

    1741W/45

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre d'appel du tribunal de police : 1960 - 1971....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Registres de Recherches dans l'Intérêt des Familles (RIF) (1978 - 1984)

    Date

    1978-1984

    Cote

    1945W/215

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registres de Recherches dans l'Intérêt des Familles...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°1, 28 juin 1968 - 13 mai 1970.

    Date

    1968-1970

    Cote

    2340W/529

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°2, 22 mai 1970 - 9 août 1971.

    Date

    1970-1971

    Cote

    2340W/530

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°3, 9 août 1971 - 9 juillet 1974.

    Date

    1971-1974

    Cote

    2340W/531

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°4, 15 juillet 1974 - 11 août 1976.

    Date

    1974-1976

    Cote

    2340W/532

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°5, 17août 1976 - 19 juin 1979.

    Date

    1976-1979

    Cote

    2340W/533

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°6, 22 juin 1979 - 23 juillet 1980.

    Date

    1979-1980

    Cote

    2340W/534

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°7, 23 juillet 1980 - 4 août 1982.

    Date

    1980-1982

    Cote

    2340W/535

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°8, 4 août 1982 - 25 octobre 1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    2340W/536

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°9, 25 octobre 1983 - 17 octobre 1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    2340W/537

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°10, 2 novembre 1984 - 5 mars 1986.

    Date

    1984-1986

    Cote

    2340W/538

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°11, 14 mars 1986 - 6 août 1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    2340W/539

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°12, 7 août 1987 - 14 mars 1989.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2340W/540

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)