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40 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des brigades des maréchaussées de Brunoy, Arpajon, La Queue-en-Brie, Sainte-Geneviève-des-Bois, Ris, Lieusaint, Corbeil : assignations et correspondance.

    Date

    1791

    Cote

    L/239

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Affaires militaires. Gendarmerie.- Nominations, destitutions, désertions et demandes d'emploi ; appointements et indemnités ; loyer et réparation des casernes d'Etampes, la Ferté-Alais et Milly ; affaire Lesueur, héritier de la maison servant de caserne à Angerville, 1792 ; vivres et fourrages : procès-verbaux d'adjudication et état des rations pour les casernes d'Angerville, Etampes, la Ferté-Alais et Milly, an III-an IV ; réquisitions de chevaux, an II ; rapport de la brigade de gendarmerie de Milly-la-Forêt relatif à un vol chez Michel Théel, manouvrier à Buno, 29 mai 1792.

    Date

    1792-1796

    Cote

    L/116

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires. Gendarmerie.- Nominations, destitutions,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Gendarmerie (21 mai - 15 juin 1908)

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Rapports
    • Gendarmerie (21 mai - 15 juin 1908)

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  4. Résultat n°4

    CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Assainissement et écoulement des eaux de pluie : pétitions et réclamations des habitants du hameau de Vaux, rapport de gendarmerie, pétition GUERRY pour le déversement des eaux de la laiterie BIGOT dans la LOUETTE, affaire CAILLET contre LAY relative à l'entretien d'un fossé d'évacuation des eaux, correspondance.

    Date

    1921-1960

    Cote

    EDEPOT19 1O/8

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Recherche de Nelly FERRE dans l'intérêt de sa famille : procès-verbal de gendarmerie, notes, rapport.

    Date

    1926

    Cote

    EDEPOT19 2I/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/16

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/13

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/17

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/10

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/5

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/2

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/11

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/3

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/9

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/12

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/7

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/14

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/18

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/1

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/8

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)