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662 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

STAPS, projet de construction d'une halle sportive : correspondance, étude de faisabilité géotechnologique, programme architectural et technique, rapport d'expertise, note.

Date

2005

Cote

2895W/206/4

Résultat n°2

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, dommage ouvrage : courriers, correspondances assurances, rapports préliminaires, décompte de quittance, appel de cotisation, protocole d'accord, rapports d'expertises, déclaration de sinistre.

Date

1993-1994

Cote

2541W/71

Résultat n°3

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : état des lieux (photos), plans, plaquettes (ouverture et grille horaire) notes internes ; marché de travaux installation et entretien chauffage, (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondances, ouvrage, rapport fin de mission, compte rendu (visite, réunion) ; sécurité : rapport de visite ; travaux : correspondances mairie, département, mandataire (Semessonne), déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, avenant, notes internes, courriers, rapports d'expertise, comptes rendus de réunion d'expertise.

Date

1991-2002

Cote

2541W/57

Résultat n°4

ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport d'expertise.

Date

1959-1995

Cote

2541W/12

Résultat n°5

Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports d'expertises (1981-1983).

Date

1981-1983

Cote

2463W/114

Résultat n°6

Civil : rapports d'expertise (1981-1982).

Date

1981-1982

Cote

2302W/428

Résultat n°7

Civil : rapports d'expertise (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

2302W/427

Résultat n°8

Civil : rapport d'expertise (1982).

Date

1982

Cote

2302W/415

Résultat n°9

Civil : rapport d'expertise (1981).

Date

1981

Cote

2302W/414

Résultat n°10

Civil : rapport d'expertise (1980).

Date

1980

Cote

2302W/413

Résultat n°11

Civil : rapport d'expertise (1978).

Date

1978

Cote

2302W/412

Résultat n°12

Civil : rapport d'expertise (1977).

Date

1977

Cote

2302W/411

Résultat n°13

Civil : rapport d'expertise (1976).

Date

1976

Cote

2302W/410

Résultat n°14

Civil : rapport d'expertise (1975).

Date

1975

Cote

2302W/409

Résultat n°15

Civil : rapport médico-légal (1975-1982).

Date

1975-1982

Cote

2302W/407

Résultat n°16

Pénal : rapports d'expertise (03/01/1978-27/06/1978).

Date

1978

Cote

2302W/121

Résultat n°17

Pénal : rapports d'expertise (27/01/1977-20/12/1977).

Date

1977

Cote

2302W/120

Résultat n°18

Pénal : expertises et rapports médicaux et psychologiques.

Date

1999-2004

Cote

2295W/46

Résultat n°19

Civil : rapports d'expertises (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

2110W/207

Résultat n°20

Rapports d'expertise

Date

1997-2002

Cote

1960W/46