666 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Draveil et Étampes : documentations, conseil syndical, textes juridiques, correspondances (1974-1998), tableaux diagnostics finances (2001).

    Date

    1974-2001

    Cote

    3400W/9

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Draveil et Étampes : documentations, conseil syndical,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Administration générale, Assemblée générale : comptes rendus, comptes annuels, rapports d'activité, rapports au commissaire aux comptes, guide du tourisme d'affaires en Essonne (1993), statuts (1994) (19 janvier 1993, 16 mars 1993, 27 octobre 1993, 26 avril 1994). Réunions du bureau : comptes rendus (19 janvier 1993, 16 février 1993, 16 mars 1993, 11 mai 1993, 16 février 1994). Réunion du Comité consultatif de direction pour le développement touristique : rapport annuel, manifestations prévues par l'AETE en 1994, rapport d'activité du CDT (6 décembre 1993). Gestion financière et comptable, Budget (1994-1995); Comptabilité (1992-1994). Séparation de l'activité tourisme au profit du CDT : rapport pour l'apport partiel actif définitif (1994).

    Date

    1993-1995

    Cote

    2929W/23

    • Contexte : Activités du Comité départemental du Tourisme (1982-2017)
    • Agence pour l'économie et le tourisme en Essonne (AETE).
    • Administration générale, Assemblée générale : comptes...

    Producteur :

    COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Rapports du commissaire aux comptes (2002-2003; 2005; 2007-2016), comptes annuels (2012-2015).

    Date

    2002-2016

    Cote

    2929W/11

    • Contexte : Activités du Comité départemental du Tourisme (1982-2017)
    • Comité Départemental du Tourisme (CDT).
    • Gestion financière et comptable.
    • Rapports du commissaire aux comptes (2002-2003; 2005;...

    Producteur :

    COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Rapport du commissaire aux comptes (1994; 1999; 2001), comptes annuels (1997-2000), édition des journaux, grand livre global, grand livre analytique global, balance globale (1999-2001), certification, états de synthèse (2001). Dossier SEMESSONNE [avec lequel le CDT a des actions] : comptes de résultats, dossiers de séance de l'assemblée générale, procès verbaux, statuts, comptes annuels, correspondance (1997-2010).

    Date

    1994-2010

    Cote

    2929W/10

    • Contexte : Activités du Comité départemental du Tourisme (1982-2017)
    • Comité Départemental du Tourisme (CDT).
    • Gestion financière et comptable.
    • Rapport du commissaire aux comptes (1994; 1999; 2001),...

    Producteur :

    COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Comptes annuels, comptes généraux, livre des comptes, rapports du commissaire aux comptes, journal général, balance générale, rapport d'audit, relations avec la BICS, correspondance (1987-1989; 1993). Financière de la Roche Noire, placement : transfert de compte, portefeuille, correspondance (1992-1994).

    Date

    1987-2014

    Cote

    2929W/9

    • Contexte : Activités du Comité départemental du Tourisme (1982-2017)
    • Comité Départemental du Tourisme (CDT).
    • Gestion financière et comptable.
    • Comptes annuels, comptes généraux, livre des comptes,...

    Producteur :

    COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    STAPS, projet de construction d'une halle sportive : correspondance, étude de faisabilité géotechnologique, programme architectural et technique, rapport d'expertise, note.

    Date

    2005

    Cote

    2895W/206/4

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • STAPS, projet de construction d'une halle sportive...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Rapports d'activités, proposition de budget, comptes annuels, budget prévisionnel, rapport du commissaire aux comptes, comptes rendus du conseil d'administration, procès-verbal de l'assemblée générale, correspondances, notes.

    Date

    1984-1992

    Cote

    2662W/244

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Tourisme et temps libre : comité départemental du tourisme...
    • Comité Départemental du Tourisme (CDT).
    • Rapports d'activités, proposition de budget, comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Comités départementaux sportifs de l'Essonne, mission d'audit des sports et clubs de haut niveau : étude réalisée par l'Observatoire National de l'Économie du Sport (ONES), synthèse générale, audits, propositions sur les contrats d'objectifs.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2662W/205

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Vie sportive : 3ème édition du salon Aventure passion...
    • Comités départementaux sportifs de l'Essonne, mission...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  9. Résultat n°9

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, dommage ouvrage : courriers, correspondances assurances, rapports préliminaires, décompte de quittance, appel de cotisation, protocole d'accord, rapports d'expertises, déclaration de sinistre.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2541W/71

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, dommage ouvrage...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : état des lieux (photos), plans, plaquettes (ouverture et grille horaire) notes internes ; marché de travaux installation et entretien chauffage, (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondances, ouvrage, rapport fin de mission, compte rendu (visite, réunion) ; sécurité : rapport de visite ; travaux : correspondances mairie, département, mandataire (Semessonne), déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, avenant, notes internes, courriers, rapports d'expertise, comptes rendus de réunion d'expertise.

    Date

    1991-2002

    Cote

    2541W/57

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport d'expertise.

    Date

    1959-1995

    Cote

    2541W/12

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
    • ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports d'expertises (1981-1983).

    Date

    1981-1983

    Cote

    2463W/114

    • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...
    • Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Civil : rapports d'expertise (1981-1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    2302W/428

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Civil : rapports d'expertise (1981-1982).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Civil : rapports d'expertise (1979-1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    2302W/427

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Civil : rapports d'expertise (1979-1980).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Civil : rapport d'expertise (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2302W/415

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Civil : rapport d'expertise (1982).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Civil : rapport d'expertise (1981).

    Date

    1981

    Cote

    2302W/414

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Civil : rapport d'expertise (1981).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Civil : rapport d'expertise (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2302W/413

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Civil : rapport d'expertise (1980).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Civil : rapport d'expertise (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2302W/412

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Civil : rapport d'expertise (1978).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Civil : rapport d'expertise (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2302W/411

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Civil : rapport d'expertise (1977).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Civil : rapport d'expertise (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2302W/410

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Civil : rapport d'expertise (1976).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)