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662 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

STAPS, projet de construction d'une halle sportive : correspondance, étude de faisabilité géotechnologique, programme architectural et technique, rapport d'expertise, note.
Cote
2895W/206/4
 Date
2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Patrimoine immobilier.
  • Gestion des bâtiments.
  • Bâtiments.
  • STAPS, projet de construction d'une halle sportive...
Résultat n°2

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, dommage ouvrage : courriers, correspondances assurances, rapports préliminaires, décompte de quittance, appel de cotisation, protocole d'accord, rapports d'expertises, déclaration de sinistre.

Cote
2541W/71
 Date
1993-1994
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, dommage ouvrage...
Résultat n°3

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : état des lieux (photos), plans, plaquettes (ouverture et grille horaire) notes internes ; marché de travaux installation et entretien chauffage, (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondances, ouvrage, rapport fin de mission, compte rendu (visite, réunion) ; sécurité : rapport de visite ; travaux : correspondances mairie, département, mandataire (Semessonne), déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, avenant, notes internes, courriers, rapports d'expertise, comptes rendus de réunion d'expertise.

Cote
2541W/57
 Date
1991-2002
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
document photographique, plan, documentation, marché public, correspondance, cahier des charges, rapport, déclaration de travaux, compte rendu, rapport d'expertise

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...
Résultat n°4

ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport d'expertise.

Cote
2541W/12
 Date
1959-1995
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan, rapport d'expertise

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport...
Résultat n°5

Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports d'expertises (1981-1983).

Cote
2463W/114
 Date
1981-1983
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports...
Résultat n°6

Civil : rapports d'expertise (1981-1982).

Cote
2302W/428
 Date
1981-1982
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : rapports d'expertise (1981-1982).
Résultat n°7

Civil : rapports d'expertise (1979-1980).

Cote
2302W/427
 Date
1979-1980
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : rapports d'expertise (1979-1980).
Résultat n°8

Civil : rapport d'expertise (1982).

Cote
2302W/415
 Date
1982
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : rapport d'expertise (1982).
Résultat n°9

Civil : rapport d'expertise (1981).

Cote
2302W/414
 Date
1981
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : rapport d'expertise (1981).
Résultat n°10

Civil : rapport d'expertise (1980).

Cote
2302W/413
 Date
1980
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : rapport d'expertise (1980).
Résultat n°11

Civil : rapport d'expertise (1978).

Cote
2302W/412
 Date
1978
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : rapport d'expertise (1978).
Résultat n°12

Civil : rapport d'expertise (1977).

Cote
2302W/411
 Date
1977
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : rapport d'expertise (1977).
Résultat n°13

Civil : rapport d'expertise (1976).

Cote
2302W/410
 Date
1976
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : rapport d'expertise (1976).
Résultat n°14

Civil : rapport d'expertise (1975).

Cote
2302W/409
 Date
1975
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : rapport d'expertise (1975).
Résultat n°15

Civil : rapport médico-légal (1975-1982).

Cote
2302W/407
 Date
1975-1982
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : rapport médico-légal (1975-1982).
Résultat n°16

Pénal : rapports d'expertise (03/01/1978-27/06/1978).

Cote
2302W/121
 Date
1978
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Pénal : rapports d'expertise (03/01/1978-27/06/1978)....
Résultat n°17

Pénal : rapports d'expertise (27/01/1977-20/12/1977).

Cote
2302W/120
 Date
1977
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Pénal : rapports d'expertise (27/01/1977-20/12/1977)....
Résultat n°18

Pénal : expertises et rapports médicaux et psychologiques.

Cote
2295W/46
 Date
1999-2004
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Pénal : expertises et rapports médicaux et psychologiques....
Résultat n°19

Civil : rapports d'expertises (1999-2001).

Cote
2110W/207
 Date
1999-2001
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

  • Civil : rapports d'expertises (1999-2001).
Résultat n°20

Rapports d'expertise

Cote
1960W/46
 Date
1997-2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Rapports d'expertise