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Résultat n°1
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Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE). - Papiers concernant le Comte de SUZE, fils de Madeleine DESPREZ DE MONTPEZAT épouse de Rostaing de la BAULME duc de SUZE : extrait du contrat de mariage de la mère du comte de SUZE (1583) ; mémoire de ce qui est du au comte de SUZE par le mariage de Madeleine DESPREZ DE MONTPEZAT, sa mère (1583) ; extrait du contrat de mariage du comte de SUZE (1599) ; rôle et état de ce qui a été payé au comte depuis 1599 ; paiements du transport des deniers qui leur sont dus (1599) ; extrait de la sentence d'ordre des immeubles de la succession de MAYENNE pour le comte de SUZE (1646) ; créance de 50 000 livres au comte de SUZE par sa mère Madame de MONTPEZAT (1639). Procédure de Elisabeth de SERNAY veuve de André De PORCELAIS (PORCELETS) seigneur de MALIANE contre les familles de MONTPEZAT, de SAULX, de TAVANNES, de la BAULME, de SUZE et de VILLARS, concernant des terres sises en BRESSE, parchemin et papier (1628). Procédure d'Honorat et Marguerite de la BAUME de SUZE contre Jacques COLAS (1648). François FAUVEL contre Henri de SAULX marquis de TAVANNES (1630). 23 pièces papier, 2 parchemins
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Cote 77J/342
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Date 1583-1646
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Lieu
SAVOIE, REGION RHONES-ALPES, REGION FRANCHE-COMTE
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Type de document
minute juridictionnelle, rôle d'imposition
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS...
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Résultat n°2
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Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE). - Etat et rôle de tout ce qui a été payé au comte de CARCES (1589-1593).
François FAUVEL contre la famille VILLARS-DE MONTPEZAT : requêtes contre M de MIREBEL, Madame de CARCES (1626-1629). Procédure de François FAUVEL contre Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT et Henri de SAUX DE TAVANNES (1626). Arrêt entre Jacques COLAs et la comtesse de CARCES, la vicomtesse de TAVANNES et Luc SFORCE duc d'ONANO, parchemin (1640). Procédure de Jacques COLAS contre la famille de MONTPEZAT et les familles alliées : contredits de production contre Léonor de CARCES et Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT héritières de Philibert Emmanuel de SAVOIE, marquis de VILLARS, requêtes (1630-1655). Arrêt de renvoi pour le duc de NEVERS contre Jehan de la CHAUSSEE, Bernard CHEVALIER receveurs des consignations François FAUVEL syndic des créanciers et Suzanne de GRANDMONT marquise de MONTPEZAT (1624). Demande au conseil d'Henrye de SAVOIE par les habitants de MONTPEZAT que soit ériger une nouvelle paroisse [s.d.]. Contentieux entre Eléonor DESPREZ DE MONTPEZAT comtesse de CARCES, Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT vicomtesse de TAVANNES et marquise de MIREBEL, Honoré de la BAUME comte de SUZE leur neveu et Emmanuel de SAVOIE leur frère et Jacques COLAS syndic (1649) ; trois pièces rongées sans date relatives à la succession et intéressant les dames de CARCES, de MONTPEZAt. Procédure pour Marguerite de MONTMORENCY duchesse douairière de VENTADOUR contre la succession de MAYENNE : requêtes, quittance de Marguerite de MONTMORENCY (1624-1629). 35 pièces papier, 1 parchemin\t\t\t
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Cote 77J/344
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Date 1589-1655
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Lieu
SAVOIE, REGION RHONES-ALPES
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Type de document
rôle d'imposition
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS...
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Résultat n°3
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Cote EDEPOT13 1G/14
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Date s.d
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Lieu
VILLECONIN
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Type de document
rôle d'imposition
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Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Contributions : état et répartition de...
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Résultat n°4
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Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives à la grande ferme et métairie à EZERVILLE, appelée fief de GUILLERVILLE [96 pièces] : succession de Germain Christophe GILLET : partage (an V) [1796/1797] ; foi et hommage rendu par Paul de POILLOUE (1622-1635) ; foi et hommage rendu par Abel de POILLOUE (1660) ; vente de Casimir Louis, chevalier de VALOY, à Germain Christophe GILLET de terre à EZERVILLE, anciens titres concernant les biens et rente du sieur GILLET (1733-1786) ; maison et terres à EZERVILLE acquises de Jean LEPAGE et consorts, ainsi que différentes pièces concernant les biens [acquisition, bail, bureau des hypothèques, ratification portant quittance] (1693-1787) ; titres de propriété de la ferme : acquisition d'Etienne DUCARROU de VALENTIENNE, seigneur de MEZIERE, à Jean BAUDET, laboureur ; état des terres, acquisition de Jean BAUDET, receveur de la terre, baux, expédition de bail, lettre de ratification, conservation des hypothèques, procuration, déclaration censuelle (1708-1779) ; acquisition de François Germain GILLET à Marie Antoinette RONSIN : vente, registre des oppositions, grosse de vente, donation (1789-1793) ; vente de François Germain GILLET à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : vente, rôle des contributions foncières, conservations des hypothèques, ratification (1808) ; pièces relatives à la fortune de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG sur la seigneurie de GUILLERVILLE : baux, vente, ratification (1793-1809) ; plan de l'ancienne ferme, coul. dim. 14 cm x 44 cm (1819) ; plan de la grange à mare, côté de la cour, au nord, coul. dim. 57,5 cm x 32,7 cm et 57,5 cm x 15,5 cm [plan en deux parties, perpendiculaires] (1820).
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Cote 30J/68
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Date 1622-1820
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Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
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Type de document
déclaration féodale, bail, titre de propriété, plan, rôle d'imposition
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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...
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Résultat n°5
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Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Gestion. - Etats des capitaux appartenant à Madame d'AUBIGNAN et qui ont été partagé (1682). Inventaire sommaire des capitaux et pensions dues à la marquise d'AUBIGNAN par la communauté de CAVAILLON, de PUYMERAS (1711). Rôle des capitaux de pension, des ventes et dettes procédant des arrérages de ces ventes que Jeanne de TERULLE de la ROQUE a sur la communauté et habitants de CAROMB (1690), autres rôles (1694) ; levée des pensions dues à la marquise d'AUBIGNAN (1693-1694). Registre des recettes des cens sur le territoire de LORIOL dus aux héritiers de Jeanne de TERTULLE, table alphabétique des débiteurs (1712-1713). Déclaration de séquestre des grains appartenant à Claude de PASSIS (1686). Justice. - Bbrefs du tribunal de la papauté sur les causes de Jeanne de TERTULLE, brefs signifiés au procureur de M d'ORLEANS de la MOTTE, parchemin (1702). Famille : Dominique de PASSIS : extrait de terrier concernant les propriétés situées sur les territoires de LORIOL et AUBIGNAN (s.d.), échange de terres avec François d' ALLEMAND de FENOUILLET (1633), bail (1626). Paul Dominique de PASSIS : reconnaissance d'Honoré OLIVIER (1696), réflexions sur le procès de M d'AUBIGNAN contre Paul Dominique de SEGUINS (s.d.). Claude de PASSIS : bail à Bertrand et Etienne REGNE (1646), à Jean Baptiste de BONADOUX (1656), à Roquet JOURDAN et Etienne CLOPT (1660), à Thomas RIGORD (1672-1673), à Guillaume et Claude ROUX, Jacques TESSIER Cosme BENET, Esprit et Nicolas BATTELIER (1672).
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Cote 13J/89
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Date 1623-1713
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Lieu
VAUCLUSE
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Type de document
titre de propriété, CENSIER, TERRIER, bail, inventaire, rôle d'imposition
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Gestion. - Etats...
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Résultat n°6
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Cote B/751
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Date 1681-1756
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
rôle d'imposition, affiche
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
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Résultat n°7
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Cote 2E77/165
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Date 1728-1751
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Lieu
MENNECY Commune
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Type de document
minute notariale, rôle d'imposition, TABLE CENSITAIRE, registre des entrées et des sorties, registre, compte financier
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Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)
- MENNECY. - Sourdeau Louis : minutes (1751) ; état des...
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Résultat n°8
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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale, départementale et communale. - Procurations d'inspecteur et de contrôleur ambulant à Charles de POINCELOT (1745, 1787, 1763, 1768, 1770, 1775), soumission de Charles de POINCELOT (1760), correspondance, deux lettres du vicomte BERTIER au préfet à propos des réquisitions, demande de secours (1814-1826), une lettre de FOUQUET à propos du remboursement des frais de réquisition [s.d.], extrait du registre de délibération du département de Seine-et-Oise, fixation du tarif des amendes [an 5], une lettre de la citoyenne BARRE au sujet de la confiscation des biens des émigrés [an 4], demande aux percepteurs de solder le montant de leurs rôles [an 7), lettre au maire par le directeur des contributions qui demande la surveillance des changements à opérer dans les rôles de contribution (1808), le colonel WOODFORD demande au maire de préparer des billets de logement pour ses hommes, liste des communes occupées par l'armée anglaise (1815).
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Cote 79J60/2
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Date 1745-1828
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Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
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Type de document
rôle d'imposition, correspondance, délibération
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale,...
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Résultat n°9
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Fonds des communes.
Ormoy-la-Rivière : correspondance, acquit-à-caution, extraits de rôle, 1751.
Quincy-sous-Sénart : état de sections (section A), 1793.
Saint-Chéron : registre des déclarations de la contribution patriotique, 28 février-16 octobre 1790 [art. 1 à 33] et 27 janvier-27 août 1790 [art. 41 à 78].
Soisy-sur-Seine : dénombrement des habitants, 1790.
Viry-Châtillon : cahier des délibérations, 2 brumaire an II jusqu'au 24 brumaire an II ; liste des membres de la société, pluviôse-fructidor an II ; extrait des délibérations municipales, an II ; pièces comptables (reçus, mémoires, états...), an II ; notes, reçus, correspondance, état des pièces relatives à la société populaire pendant les fonctions de Ferret président, jusqu'au 14 pluviôse an II.
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Cote L/177
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Date 1751-1794
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Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-CHERON Commune, SOISY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune
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Type de document
rôle d'imposition, déclaration, délibération, liste nominative, pièce comptable
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Fonds des communes.
Ormoy-la-Rivière : correspondance,...
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Résultat n°10
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Fonds des communes.
Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790.
Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II.
Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793.
Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II.
Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI.
Méréville : rôle de contribution foncière, an III.
Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791.
Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.
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Cote L/176
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Date 1789-1800
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Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS
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Type de document
cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Fonds des communes.
Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...
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Résultat n°11
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Cote L/112
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Date 1790-1796
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Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORMOY-LA-RIVIERE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
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Type de document
rôle d'imposition, procès-verbal, inventaire
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Finances et contributions.
Extrait des rôles d'imposition...
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Résultat n°12
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Cote EDEPOT67 1G/1
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Date 1790-1795
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Lieu
MONDEVILLE
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Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition
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Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- MONDEVILLE. - Contributions. - Matrice de rôle de la...
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Résultat n°13
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Cote EDEPOT67 1O/1
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Date 1790-1827
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Lieu
MONDEVILLE
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Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition, liste nominative
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Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- MONDEVILLE. - Travaux publics et voirie. - Service...
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Résultat n°14
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Cote L/56
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Date 1791
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Lieu
YVELINES
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Type de document
rôle d'imposition
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Finances.
Remplacement des droits supprimés : rôle...
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Résultat n°15
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Cote L/59
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Date 1791-1794
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Lieu
YVELINES
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Type de document
rôle d'imposition
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Finances.
Remplacement des droits supprimés : rôle...
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Résultat n°16
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Cote L/61
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Date 1791-1794
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Lieu
YVELINES
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Type de document
rôle d'imposition
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Finances.
Remplacement des droits supprimés : rôle...
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Résultat n°17
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Cote L/62
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Date 1791-1794
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Lieu
SEINE-ET-MARNE
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Type de document
rôle d'imposition
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Finances.
Remplacement des droits supprimés : rôle...
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Résultat n°18
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Cote L/63
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Date 1791-1794
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Lieu
YVELINES
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Type de document
rôle d'imposition
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Finances.
Remplacement des droits supprimés : rôles...
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Résultat n°19
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Cote L/58
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Date 1791-1794
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Lieu
YVELINES
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Type de document
rôle d'imposition
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Finances.
Remplacement des droits supprimés : rôle...
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Résultat n°20
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Cote EDEPOT64 2G/4
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Date 1791-1805
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Lieu
ORSAY Commune
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Type de document
état de section, rôle d'imposition
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Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ORSAY. - Contributions et administration financière.
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