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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3115W/66
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1990.
  • N°3000-3599.
Résultat n°2
Cote
3115W/65
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1990.
  • N°2400-2999.
Résultat n°3
Cote
3115W/63
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1990.
  • N°1200 - 1799.
Résultat n°4
Cote
3115W/70
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1990.
  • N°5400-5990.
Résultat n°5
Cote
3115W/72
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1990.
  • N°6591-7199.
Résultat n°6
Cote
3115W/69
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1990.
  • N°4901-5399.
Résultat n°7
Cote
3115W/62
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1990.
  • N°600 - 1199.
Résultat n°8
Cote
3115W/73
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1990.
  • N°7200-7935.
Résultat n°9
Cote
3115W/71
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1990.
  • N°5991-6590.
Résultat n°10
Cote
3115W/68
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1990.
  • N°4200-4790.
Résultat n°11
Cote
1741W/49
Date
1965-1970
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Canton
Type de document
répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre des jugements de simple police: 17/05/1965...
Résultat n°12
Cote
3115W/64
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1990.
  • N°1800-2399.
Résultat n°13
Cote
1741W/48
Date
1959-1969
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Canton
Type de document
répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Répertoire des actes et jugements : 10/10/1959 - 10/07/1969....
Résultat n°14
Cote
3115W/61
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1990.
  • N°1 - 599.
Résultat n°15
Cote
3115W/67
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1990.
  • N°3600-4199.
Résultat n°16
Cote
3115W/60
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

  • Répertoire général des affaires civiles.
  • 1981 : n°4201-4800.