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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1953W/178
Date
1992
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (1992).
Résultat n°2
Cote
2228W/46
Date
1999
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°3
Cote
2228W/23
Date
1994
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°4
Cote
2228W/11
Date
1988-1989
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°5
Cote
2228W/55
Date
2000
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°6
Cote
2228W/36
Date
1996-1997
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°7
Cote
1953W/184
Date
1995
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (Avril - juin 1995).
Résultat n°8
Cote
2228W/34
Date
1996
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°9
Cote
2228W/65
Date
2000
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°10
Cote
2228W/2
Date
1985
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°11
Cote
1953W/170
Date
1973-1984
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (1973-1984).
Résultat n°12
Cote
2915W/29
Date
2007
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise
  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2007.
  • Règlements intérieurs et avenants.
  • N°86-127 (6 août - 28 décembre 2007) et avenants n°1-72...
Résultat n°13
Cote
1953W/211
Date
1992
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (1992).
Résultat n°14
Cote
PBR/1233
Date
1937
Lieu
SEINE-ET-OISE, YVELINES, VAL-D OISE, ESSONNE
Type de document
règlement d'entreprise
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Salaires des corporations du Bâtiment et Travaux publics...
Résultat n°15
Cote
2228W/41
Date
1998
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°16
Cote
2228W/16
Date
1991-1992
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°17
Cote
2228W/1
Date
1982-1984
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°18
Cote
1953W/186
Date
1996
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (2 - 17 juin 1996).
Résultat n°19
Cote
2228W/47
Date
1999
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°20
Cote
1953W/216
Date
1994
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (Juin - décembre...