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Duché-pairie de BRUNOY.

A/1274

1223-1602

BRUNOY Commune, YERRES Commune

questionnaire d'enquête, déclaration féodale, minute juridictionnelle

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif du greffe de la prévôté de BRUNOY.

A/793

1526-1531

BRUNOY Commune

registre d'audience, questionnaire d'enquête, texte officiel

TIGERY, administration communale. - Courrier annonçant l'envoi de la liste des enfants et de l'instituteur [an 2], questionnaire sur la commune à la demande du préfet (1824).

79J65/2

1791-1824

TIGERY

questionnaire d'enquête, correspondance, liste nominative

Administration du département.- Instructions nationales et départementales aux administrateurs du district et à l'agent national, correspondance générale (an II-an III) ; Idée générale de l'administration du district de Dourdan sur les circonscriptions et réunions de paroisses... (10 mars 1792), (cahier) ; comptes rendus d'activité du directoire du district depuis le 28 octobre jusqu'à son renouvellement le 19 octobre 1792 (28 novembre 1792), (cahier) ; comités de surveillance : correspondance de l'agent national, questionnaire (avec réponses) sur l'activité des 7 comités dans le district, réorganisation des comités de Saint-Arnoult et de Bréviaire (nivôse an II), projet de tableau civique à Rambouillet (pluviôse an III) ; fonctionnaires publics : démissions et remplacements (an III) ; destitution de Thivet, agent communal au Perray pour propos insultants contre les autorités constituées (17 messidor an II).

L/47

1792-1794

DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN

correspondance, compte rendu, questionnaire d'enquête

Finances et contributions. Assignats : instructions, correspondance, 1792 (à signaler, une affiche) ; affiche sur la répartition des coupures d'assignats entre les communes du canton, 31 octobre 1792 ; nomination du receveur, 1793 ; deux questionnaires adressés au département en 1793 avec réponses ; réquisitoire de l'agent national après le renouvellement de l'administration du district par Loiseau, frimaire an III ; vérification de la caisse du receveur : procès-verbaux et correspondance, 1792-an III.

L/114

1792-1795

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

affiche, correspondance, questionnaire d'enquête, procès-verbal

Prisons : population.

L/123

1793-1794

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BREUILLET, BREUX-JOUY, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VALPUISEAUX, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

questionnaire d'enquête

BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

2O/144

1794-1941

BOULLAY-LES-TROUX

questionnaire d'enquête

ECHARCON. - Population. - Recensement de la population : dénombrements de 1801, 1891 et 1896, feuilles de ménage et bordereaux de maison.

EDEPOT30 1F/3

1801-1896

ECHARCON

questionnaire d'enquête, statistique

BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare : demande de la jouissance d'une mare par les habitants de la commune, an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : vente, questionnaires, 1844, 1847, 1860 [2] ; puits : travaux, acquisition d'une pompe à manège, forages, restauration, 1853-1924 [3] ; puits, mare : travaux (1 plan parcellaire, 1 plan d'alignement), 1851, 1857 [4] ; mare : acquisition, assainissement et comblement de l'ancienne mare, 1882-1937 [5] ; adduction d'eau, 1929-1935 [6] ; bureau de poste : baux, demande de subventions, 1900-1937 [7] ; électricité, 1912-1929 [8].

2O/129

1803-1937

BOISSY-LE-SEC

questionnaire d'enquête, plan d'alignement, état parcellaire

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Oeuvres charitables, sociétés de bienfaisance. Fêtes.

EDEPOT17 2Q/1

1804-1954

CHAMPCUEIL

questionnaire d'enquête, liste nominative, note, correspondance

RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

2O/1101

1806-1935

RICHARVILLE

rapport, questionnaire d'enquête, bail, titre de propriété

Questionnaire relatif à la vaccination contre la petite vérole adressé par le préfet de Seine-et-Oise aux curés (30 mai 1808)

PBR/965

1808

SEINE-ET-OISE, YVELINES, VAL-D OISE, ESSONNE

questionnaire d'enquête

SAINT-HILAIRE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : acquisition de terrain DEBRAU, 1815 [1] ; questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [2] ; aliénation de terrains, 1893 [3] ; suppression du droit de vaine pâture, 1899-1900 [4] ; lavoir : acquisition d'un terrain, construction, 1900-1901 [5] ; réparation de la pompe de l'école, 1935 [6] ; électricité, 1930-1931 [7].

2O/1175

1815-1935

SAINT-HILAIRE

questionnaire d'enquête

Evaluations cadastrales. - Cantons de DOURDAN.DOURDAN-nord. - Contributions des communes : rapport de l'inspecteur des contributions, délibérations des conseils municipaux (1826). Approbation des tarifs : rapport du directeur des contributions (1826). Questionnaire du directeur et réponses des contrôleurs sur les évaluations (1826). Tableau des tarifs des évaluations, avis favorable d'approbation par le conseil de préfecture, arrêté d'admission du préfet (1826). Délimitation du canton : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux concernés approuvant la délimitation, correspondance (1823-1828). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1827). DOURDAN-sud. - Approbation du tarif des évaluations (1829). Délimitation du canton : recueil des actes administratifs de la préfecture de Seine-et-Oise portant règlement général pour l'exécution des opérations cadastrales et les tarifs des évaluations, extraits des ordonnances royales des 1er et 27 septembre 1827, correspondance (1818-1838). Projet de remebrement sur le territoire de CHATIGNONVILLE, demande d'étude : correspondance (1903-1904). Création de la commune du PLESSIS-SAINT-BENOIST : correspondance (1884). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1829).

3P/3662

1818-1904

DOURDAN Canton, CHATIGNONVILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SEINE-ET-OISE

rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, avis, arrêté préfectoral, correspondance

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, 1823-1826 [1] ; questionnaire, baux, aliénations, acquisitions pour l'agrandissement de la gare, 1847, 1883, 1937 [2] ; lavoir : extrait de délibération, 1911 [3] ; stand de tir : extrait de délibération, 1911 [4] ; électricité, 1925 [5].

2O/1345

1823-1937

VAYRES-SUR-ESSONNE

questionnaire d'enquête, bail

1831 - 1910.

3X/7

1831-1910

VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement

liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Statistiques scolaires : bulletins annuels (1876 - 1905), autres données statistiques : correspondance du préfet, un questionnaire (1832, 1834) ; statistiques relatives aux enfants anormaux (1905) ; listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882 - 1913).

EDEPOT80 1R/7

1832-1913

AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement

questionnaire d'enquête, statistique

CHALOU-MOULINEUX. - Inventaire des archives (1835), inventaire des archives et objets mobiliers (1843), (1873) 2 ex.. Inspection des archives communales : questionnaire (1906), lettre du sous préfet aux maires du canton de Méreville (1907)

EDEPOT60 3 D/1

1835-1902

CHALOU-MOULINEUX

inventaire, questionnaire d'enquête

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Mairie, école.- Maison d'école et mairie : acquisition, construction, plan, 1845-1857 [1] ; groupe scolaire : construction, questionnaire de la direction de l'Enseignement primaire rempli par l'inspecteur, 1881-1888 [2] ; groupe scolaire : construction, questionnaire de la direction de l'Enseignement primaire rempli par l'inspecteur, 1888-1892 [3] ; groupe scolaire et mairie : travaux à exécuter, 1892, 1909 [4] ; mobilier scolaire, 1935 [5].

2O/882

1845-1935

MOIGNY-SUR-ECOLE

questionnaire d'enquête

VILLECONIN. - Biens communaux, équipement. - Questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [1] ; terrains : acquisitions, échanges, 1860-1869 [2] ; mare et lavoir : construction, 1852-1862 [3] ; puits, lavoir et fontaine : demande de subvention, travaux, 1909, 1933 [4] ; vaine pâture : règlement, 1850, 1879-1881 [5] ; asile de nuit : construction, 1888-1891 [6] ; achat d'une horloge, 1911 [7] ; pompe à incendie, 1850-1854 [8] ; adduction d'eau potable, 1936-1937 [9] ; électricité, 1930-1932 [10] ; téléphone, 1926 [11].

2O/1422

1847-1937

VILLECONIN

questionnaire d'enquête, règlement